Délais de livraison. Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.
Délais de livraison. Votre commande est traitée et préparée dès réception de votre paiement. Une fois le paiement encaissé par notre service comptabilité, nous préparons et expédions votre commande qui sera livrée sous 3 jours ouvrés. Cependant, les articles personnalisés comme les skis avec fixations et les raquettes de tennis avec cordage personnalisé nécessitent une journée de travail complète de traitement. Cela signifie que le temps de livraison estimé est prolongé d’un jour ouvré de plus qu’une livraison normale. En France, les articles personnalisés devraient donc être livrés entre 4 et 5 jours ouvrés.
Délais de livraison. Les délais de livraison d’AIV sont toujours donnés, par défaut, à titre indicatif et le moment de la livraison n’est pas un élément essentiel du contrat, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit. Les retards de livraison ne sauraient, en aucun cas, ouvrir droit pour l’Acheteur à de quelconques indemnités notamment de retard ou à des remboursements divers tels que frais d’immobilisation de personnels ou de matériels. Les contrats en cours d’exécution ne pourront être annulés par l’Acheteur en raison d’un dépassement possible ou effectif des délais de livraison. Toutefois, l’Acheteur pourra, moyennant notification par lettre recommandée avec accusé de réception, annuler un contrat après l’expiration d’un délai de six semaines courant à compter de la date de réception par AIV d’une mise en demeure de livrer envoyée par l’Acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception et demeurée infructueuse. Si le délai de livraison est garanti, par écrit par AIV, des circonstances exceptionnelles ou la force majeure (par exemple : guerre, risque de guerre, émeutes, destruction par le feu ou autre, impossibilité ou difficultés de transport, fait du prince, grève, lock-out, ralentissement ou fermeture de la production) autorisent néanmoins AIV, de plein droit, soit à suspendre les livraisons, soit à annuler le contrat, sans qu’aucun dédommagement, de quelque nature qu’il soit, ne soit dû à l’Acheteur. Les délais de livraison ne courent qu’une fois que les des dossiers techniques et financiers spécifiques à la commande ont été dûment régularisés.
Délais de livraison. 9.1. Les délais de livraison courent à partir de la date de confirmation de commande par le Fournisseur, et au plus tôt à partir de la date à laquelle tous les documents, matériels et détails d'exécution ont été fournis par le Client, qui a aussi rempli toute autre condition préalable dont l'accomplissement lui incombe, et notamment le cas échéant le règlement de l’outillage spécifique de fabrication et d'éventuels acomptes.
Délais de livraison. DPD fait ses meilleurs efforts pour que les colis qui lui sont confiés soient acheminés de l’expéditeur vers le destinataire final en 24/48 heures ouvrés (J+24- 48h) (les samedis, dimanche et jours fériés sont exclus du calcul des délais), conformément au plan de transport défini à la date de signature du Contrat pour les envois concernant le territoire national. Pour la solution de livraison Predict, disponible en France Métropolitaine, le délai de livraison est subordonné à la transmission par le Client des données EDI et déterminé par les dates et créneaux horaires de livraison proposés par DPD choisis par le client destinataire. Une journée supplémentaire pourra éventuellement être requise pour les îles, les destinations où la circulation est assujettie à des servitudes ou à des restrictions (zone piétonne, xxxx xxxxxxxxx, xxxxxx,…), xxx xxxxxxxxx xx xxxxx xxxxxxxx (liste fournie sur demande) et pour celles qui présentent des sujétions particulières. Les délais de livraison sont généralement d’un (1) à six (6) jours ouvrés (J+1 à 6) (hors délais de douanes) pour les pays étrangers desservis par route et de deux (2) à huit (8) jours ouvrés (J+2 à 8) (hors délais de douanes) pour les pays étrangers desservis par avion en fonction des destinations. Aussi, les dates de départ et d’arrivée qui pourraient être communiquées par DPD ne le sont qu’à titre indicatif.
Délais de livraison. Sauf stipulation écrite contraire de notre part, les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Ils ne nous engagent nullement et ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. La responsabilité de BASF est exclue dans le cas d’impossibilité ou de délai dans l’exécution de ses obligations si cette impossibilité ou ce délai résulte du respect d’obligations légales ou réglementaires relatées à une application de la Réglementation Européenne REACH déclenchée par une initiative de l’acheteur. 6. - Transport Sauf convention écrite contraire, l’acheteur supporte également les risques et périls des marchandises à partir de leur livraison, y compris le transport des marchandises, même si les frais de transport nous incombent suite à une convention écrite expresse et distincte. Si, contrairement aux présentes dispositions, une autre clause commerciale usuelle, comme FOB, CIF, CFR, CPT, EXW,..., est convenue pour la livraison, celle-ci est interprétée conformément aux incoterms qui sont en vigueur au moment de la vente. 6 bis. –
Délais de livraison. MM CREATION s'engage à tout mettre en œuvre pour procéder à la réalisation des SERVICES commandés par le CLIENT, mais ne souscrit aucune obligation de délais, sauf convention particulière. La PUBLICATION par MM CREATION du SITE WEB est notamment tributaire de la fourniture par le CLIENT des informations nécessaires à la réalisation de la commande.
Délais de livraison. 5.1 ECENTIAL ROBOTICS s’engage à livrer les Produits au plus tard huit (8) mois après la confirmation de la Commande, à moins que des conditions particulières ne soient définies dans l'offre.
Délais de livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et ne lient pas SECURLITE. Un retard dans la livraison n’engage pas la responsabilité de SECURLITE et n’autorise pas l’Acheteur à annuler la commande, à refuser la réception des Produits ou à bénéficier de dommages et intérêts ou de pénalités de quelque nature qu’ils soient. En tout état de cause, les délais de livraison annoncés par SECURLITE ne pourront être respectés dans les cas suivants: − si les conditions de paiement n’ont pas été respectées par l’Acheteur, ou ; − en cas de force majeure. Est considéré comme un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté de SECURLITE et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des Produits ; − en cas d’événements tels que lock-out, grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de SECURLITE ou de celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs, interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées, épidémie, guerre, réquisition, incendie, intempéries, catastrophe naturelle, accidents d’outillage, retard dans les transports ou tous autres cas amenant un chômage partiel ; ou − lorsque les renseignements à fournir par l’Acheteur ne parviennent pas à SECURLITE en temps voulu, notamment en cas de modifications ou de nouvelles spécifications relatives aux Produits.
Délais de livraison. Votre commande est traitée et préparée dès réception de votre paiement. Une fois le paiement encaissé par notre service comptabilité, nous préparons et expédions votre commande qui sera livrée sous 2-5 jours ouvrés.