Signature du contrat. Ce Contrat de Travail est établi en double exemplaire. Il est paraphé à chaque page et signé par chaque partie.
Signature du contrat. 3.1. En vue de débuter vos opérations avec XTB, vous devez renseigner le Questionnaire Client XxXXX, a accepter les termes du Contrat, et également confirmer que vous avez pris connaissance du contenu de la Déclaration des Risques d'Investissement, de la Politique d'Exécution des Ordres et toutes annexes au Contrat.
Signature du contrat. Le Contrat est signé électroniquement, conformément aux articles 1366 et 1367 du Code civil, par l’intermédiaire du prestataire « DocuSign ». Fait en deux exemplaires originaux. Le……………………………. Pour le Producteur adhérent / Mandant [Prénom Nom] « Lu et approuvé » et signature Le…………………………….
Signature du contrat. Le présent contrat est établi avant l’admission ou dans les 15 jours suivant. Il est remis à chaque personne et, le cas échant, à son représentant légal, au plus tard dans les 15 jours qui suivent l’admission. Le contrat ou le document individuel de prise en charge est signé dans le mois qui suit l’admission. Pour la signature du contrat, la personne accueillie ou son représentant légal peut être accompagné de la personne de son choix.
Signature du contrat. C'est à vous de transmettre le contrat de vente pour signature au client.
Signature du contrat. Fait à le Signature de l’employeur Signature du salarié
Signature du contrat. Date de la location :…………………………………………………………………………………………………………………………………….. A titre gratuit (1) A titre onéreux (1) (1) : Rayer la mention inutile Coût total de la location : ………….……€ Forfait ménage € Caution :………………..€ par chèque à l’ordre de Mairie de Coslédaà Etat des lieux initial, remise des clés prévues le……….…../ / 2019 Etat des lieux final, restitution des clés prévus le………..…/ / 2019 n° 0000-000-0000 du 09/03/2011 mis à jour le 2 Janvier 2017 informations relatives au bien immobilier (bâti ou non bâti)
Signature du contrat. Chaque partie aux présentes devra avoir signé le contrat et celui-ci devra être en possession du prêteur avant le 01/01/2018. Passé cette date, le contrat sera automatiquement caduc et l'emprunteur ne pourra plus demander de mise à disposition des fonds, sauf confirmation expresse par la banque de son accord sur le maintien du crédit. Fait à le en …. exemplaires.
Signature du contrat. Toutes les modalités mentionnées ci-dessous sont décrites dans le guide de candidature mis à disposition de l’opticien candidat sur le site SEVEANE. L’Opticien SEVEANE reconnaît : - avoir reçu à l’adresse électronique qu’il a renseignée un lien lui permettant d’accéder au Contrat ; - avoir reçu, pour sécuriser la signature électronique du Contrat, un code sur le téléphone portable dont il a communiqué le numéro ; - avoir utilisé ce code pour activer le lien donnant directement accès à l’espace de signature électronique du Contrat ; - avoir valablement signé le Contrat au moyen de ce processus ; et accepte sans réserve le mode de conclusion et de signature du Contrat tel que décrit précédemment ainsi que l’opposabilité de l’ensemble des dispositions dudit Contrat. Après qu’il ait apposé sa signature électronique sur le Contrat, un courrier électronique est adressé à l’Opticien SEVEANE contenant en pièce jointe le Contrat signé électroniquement par les deux Parties. Il appartient à l’Opticien SEVEANE de conserver le courrier électronique et le Contrat. SEVEANE fait conserver dans un coffre-fort numérique tenu par un dépositaire spécialisé le chemin de preuve des signatures électroniques et une copie électronique du Contrat signé.
Signature du contrat. Le locataire reconnait en signant le contrat avoir pris connaissance des conditions de location et déclare expressément les accepter sans réserve.