Moyens de paiement Clauses Exemplaires

Moyens de paiement. Le paiement du prix se fait par prélèvement automatique, par carte bancaire (Visa, Mastercard, carte bleue, American Express ou Eurocard), ou par tout moyen en vigueur auprès de Xxxxxxx lors de la commande, tel que spécifié dans le cadre du process de commande choisi par le Client. Si Vous avez opté pour le paiement par prélèvement bancaire (SEPA) et si les conditions de renouvellement sont réunies, hors le cas spécifique du paiement mensuel, Nordnet effectuera, au début du mois suivant la date de renouvellement tacite du Contrat, un nouveau prélèvement au titre du renouvellement de votre échéance contractuelle dans le cadre de l’Offre Pack Relais souscrite. Si Vous avez choisi de recourir à une autre modalité de paiement acceptée par Xxxxxxx lors de votre Commande, ou par carte bancaire, si Vous n'avez pas payé le prix lié au renouvellement de l’Offre Pack Relais à son échéance et si l’Offre Pack Relais souscrite n’a pas été résiliée au jour de l’échéance contractuelle afférente, Nordnet pourra y mettre fin à l’échéance, et dès lors ne pas procéder au renouvellement tacite de l’Offre Pack relais souscrite, la fourniture du moyen de paiement valide étant un préalable nécessaire au renouvellement du Nom de domaine concerné (cf. CG CP NNR).. Vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité à ce titre, ou du fait des conséquences qui pourraient en résulter, en ce compris en cas de Suspension des Services et/ou du Nom de domaine concerné et/ou de leur Suppression.
Moyens de paiement. Accompagné du contrat de réservation signé : - Chèque bancaire ou CCP, (Les paiements par chèque ne seront pas acceptés sur place, ou à moins de 30 jours de votre arrivée) - Mandat postal, - Chèques vacances ANCV (en entier avec talon du haut), - Carte bancaire (paiement sur notre site sécurisé).
Moyens de paiement. Seuls les virements bancaires ou à défaut les chèques bancaires émis sur un établissement bancaire établi dans le pays où se déroule la Manifestation, ou les espèces (dans la limite légale) sont acceptés pour le règlement des factures et acomptes. Les frais bancaires liés aux règlements des factures sont à la charge du Client. Les règlements se font en euros, monnaie en vigueur dans le pays de localisation de l’Hôtel. Il est rappelé que les effets de commerce et chèques étrangers au pays de localisation de l’Hôtel ne seront pas acceptés comme moyens de paiement
Moyens de paiement. Le client procèdera au règlement intégral en ligne du prix de la prestation au moyen de sa carte bancaire ou se rendra dans l’Agence physique afin de régler sa réservation. Dans certains cas, le client a la possibilité de payer en 3 ou 4 fois ou au moyen de chèques-vacances. Le client peut, dans certains cas, effectuer son paiement en 3 ou 4 fois dans les conditions précisées ci-dessous. Ce mode de paiement ne peut être utilisé que pour les paiements de forfaits touristiques. Dans le cas où le dossier est éligible à ce mode de paiement et que le client a opté pour le paiement en plusieurs fois, le règlement sera soumis aux conditions générales de vente de l’organisme de financement disponible ci-dessous : Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions de l’offre de contrat de paiement effectuée par Banque du Groupe Casino, Société Anonyme au capital de 34 649 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 434 130 423, dont le siège social se situe au 0 xxxxxx xx Xxxxxxxx à Xxxxx (00000). Le « paiement en 3 ou 4 X» permet à certains internautes clients du site marchand de payer leurs achats en trois ou en quatre fois (trois ou quatre mensualités) avec leur carte bancaire. Conformément à l’article L.312-4 du Code de la consommation, l’offre de « paiement 3 ou 4 X » n’est pas soumise aux dispositions des articles L.312-1 et suivants du Code de la consommation notamment en raison du délai de remboursement ne dépassant pas trois mois et des frais négligeables qui y sont perçus au titre du présent contrat.
Moyens de paiement. Le paiement des factures s’effectue par prélèvement automatique (le formulaire est remis à l’Opérateur sur simple demande de sa part), chèque bancaire ou postal ou par virement sur le compte bancaire indiqué par THD Bretagne. L’Opérateur s’engage à accompagner chaque paiement qu’il effectue d’un courrier, y compris électronique, détaillant l’affectation des sommes ainsi payées. A défaut, THD BRETAGNE se réserve le droit d’affecter cette somme au paiement des factures les plus anciennes. THD BRETAGNE en informe l’Opérateur par courrier électronique.
Moyens de paiement. Lorsque l’Adhésion donne lieu au paiement d’un Prix, les moyens de paiement autorisés sont : Carte Bleue, Visa, Mastercard, E Carte Bleue, Paypal, American Express, Ideal, Bancontact Mrcash, Jcb, Cup, Diners, Giropay, Discover, Alipay et Sofort. Le Site bénéficie d’un système de paiement sécurisé intégrant la norme de sécurité SSL. Les données bancaires confidentielles sont cryptées et transmises à un serveur bancaire en charge du traitement et du contrôle. Les Offres Fans, Junior Club + et Internationales peuvent également être payées au moyen de la Carte cadeau Membership en vente dans les boutiques du PSG. Afin de prévenir les risques d’usurpation des données bancaires et de renforcer la sécurité des transactions passées sur le Site, le PSG (ou son mandataire prestataire de paiement), sans que cela constitue une obligation à sa charge, pourrait être amené à réaliser des contrôles destinés à s’assurer de l’identité de l’utilisateur du moyen de paiement utilisé pour le règlement. En cas de défaut ou de refus de répondre aux demandes du PSG (ou de son mandataire prestataire de paiement) ou de transmettre les justificatifs sollicités, le PSG se réserve le droit de ne pas valider l’Adhésion. Le PSG se réserve également le droit de procéder à l’annulation d’une Adhésion qui présenterait un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Adhérent dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’attention du mandataire prestataire de paiement du PSG : ADYEN SARL – 59, rue des Petits champs – 00000 XXXXX. Le PSG offre la possibilité à l’Adhérent d’enregistrer ses coordonnées bancaires pour régler ses futurs achats plus facilement et plus rapidement. Pour ce faire, l’Adhérent doit cocher la case correspondante sur la page de paiement carte bancaire. Une fois le paiement validé, les données relatives à la facturation et à la carte bancaire utilisée sont enregistrées. Les coordonnées bancaires de l’Adhérent ne sont pas conservées par le PSG mais par son prestataire de paiement sur des serveurs sécurisés. L’Adhérent a à tout moment la possibilité de supprimer les données relatives à la carte bancaire enregistrée et/ou de rajouter une autre carte bancaire en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
Moyens de paiement. Cartes bancaires ou formules de chèques vierges, en cours de validité et liées au compte Caisse d’Epargne garanti.
Moyens de paiement. Il n’est pas délivré de moyen de paiement au titre du Livret A.
Moyens de paiement. Toute Carte de retrait et/ou de paiement ou toute for- mule de Chèques attachée au Compte garanti.