Frais de transport. Les frais de transport ne sont remboursés que s’ils ont fait l’objet d’une prescription médicale et d’un remboursement de la Sécurité Sociale dans la limite de la participation prévue au tableau de prestations.
Frais de transport. (xi) le régime de TVA appliqué et le taux de TVA légalement applicable (le cas échéant) ;
Frais de transport. Pour les montants facturés < CHF 2'500.00, hors TVA : ⮚ Port & Emballage < 5kg CHF 30.00 ⮚ Port & Emballage < 15kg CHF 35.00 ⮚ Port & Emballage < 31.5kg CHF 45.00
Frais de transport. Les frais de transport et de chargement sont inclus dans le prix de vente fournitures ou des prestations. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, le Client devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.
Frais de transport. Frais de transport du malade « entrée » et « sortie » d’hospitalisation Le taux de prise en charge est indiqué sur le descriptif de la garantie.
Frais de transport. L'employeur est dans l'obligation de rembourser une part des frais de transport engagés pour effectuer le stage, dans les mêmes conditions que pour les salariés.
Frais de transport. Soit par jour : ……………………….
Frais de transport. Montant total du Contrat : Dépôt : Date du retour du matériel : Le client s’engage à prendre tous les soins possibles de l’équipement et des accessoires loués, et se rend responsable pleinement de leur perte occasionnée par le feu, le vol ou autre cause (gomme, cire de chandelle, etc.…) et s’engage à payer le coût de remplacement ou leur valeur actuelle s’il devenait impossible de les remplacer. Ils s’engagent également à payer les dommages causes à l’équipement et accessoires pendant qu’ils seront en possession. Xxxxxxx MEUPE décoration ne sera tenu responsable en aucun temps de tous dommages causés à la propriété ou aux individus pendant que les équipements sont employés par le locataire. Xxxxxxx MEUPE décoration ne fait aucune visite de la salle. Tout déplacement sera à la charge du locataire. Les frais de transport ne sont pas inclus dans le prix de location. Un dépôt de 30% sera versé pour réserver le matériel. Le paiement total du montant doit se faire après installation du matériel. En cas de perte ou de bri des housses, vous vous engagez à payer 10$ par housses perdues ou abimées. Toute violation de la part du client de l’une des conditions ci-dessus aura pour effet de mettre fin au contrat et des poursuites judiciaires seront engagées a l’encontre du client. Vous devez avoir une pièce d’identité avec photo lors de la prise du matériel. Aucun remboursement n’est fait en cas de désistement Un dépôt de garantie est demandé lors de la réception du matériel et remis au retour des accessoires. Ce montant sera évalué en fonction des quantités louées. En cas de retard lors du retour des accessoires, un montant de 10% du contrat par jour vous sera exigé.
Frais de transport. (article 7 de nos Conditions Générales de Ventes)
Frais de transport. 39.27 Lorsqu'un employé est tenu de se présenter au travail dans les conditions décrites dans les paragraphes 39.12, 39.13 ou