LE CONTRAT. Type de contrat ou d’avenant : l_l_l Type de dérogation : l_l_l renseigner si une dérogation a été demandée pour ce contrat Numéro du contrat précédent ou du contrat sur lequel porte l’avenant : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Date d’embauche : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Date de début d’exécution du contrat : l_l_l l_l_l l_l_l_l_ Si avenant, date d’effet : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Date de fin du contrat ou de la période d’apprentissage :l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Durée hebdomadaire du travail : l_l_l heures l_l_l minutes 1ère année, du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : _% du * ; du l_l_l l_l_l l_l_l_l_l au l_l_l l_l_l l_l_l_l_l : _% du *
LE CONTRAT. Type de contrat ou d’avenant : Type de dérogation renseigner si une dérogation a été demandée pour ce contrat Numéro du contrat précédent ou du contrat sur lequel porte l’avenant : (renseigner si ce contrat a eu lieu dans la même entreprise) Date d’embauche : Date de début d’exécution du contrat : Si avenant, date d’effet : Date de fin du contrat ou de la période d’apprentissage : Durée hebdomadaire du travail : heures minutes 1ère année, du au : % du ; du au : % du * 2ème année, du au : % du ; du au : % du * 3ème année, du au : % du ; du au : % du * 4ème année, du au : % du ; du au : % du * Salaire brut mensuel à l’embauche : , € Caisse de retraite complémentaire :
LE CONTRAT. 2.1 Toutes les commandes devront être passées par écrit et seront acceptées sous réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Aucune condition générale de l’Acheteur et aucune déclaration, garantie ou autre ne figurant pas dans un devis, une Confirmation de Commande ou n’ayant pas fait l’objet d’un accord écrit du Vendeur ne liera le Vendeur.
LE CONTRAT. Date de début de contrat : ………………………………
LE CONTRAT. T ype de contrat ou d’avenant : Suite de contrats entre l’apprenti et l’employeur ou contrat conclu avec un apprenti ayant déjà effectué un contrat d’apprentissage auprès d’un autre employeur
LE CONTRAT. T ype de contrat ou d’avenant :
LE CONTRAT. Le contrat d’abonnement à la téléassistance est un contrat de prestations de services à la personne qui lie le souscripteur et Iris Assistance. Objet : Iris Assistance est un service de liaison qui s’adresse aux personnes souhaitant être sécurisées dans leur vie personnelle en raison d’une sensibilité particulière aux risques, liée à leurs conditions de vie, âge, milieu, santé… Au titre du présent contrat de téléassistance, Iris Assistance établit une connexion 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 entre un matériel d’interphonie loué pour l’abonné et une plateforme d’écoute, susceptible de mobiliser à tout moment les moyens d’aides ou de secours, par sollicitations du bénéficiaire, des intervenants, du référent ou par défaut des services d’urgence et de secours. Le contrat est constitué : du contrat d’abonnement à la téléassistance établit en deux exemplaires dont l’un est remis aux souscripteurs en même temps que les présentes conditions générales dont il a pris connaissance préalablement à la souscription. d’une fiche de renseignements personnels utiles à la réalisation de la prestation, comportant idéalement l’indication de trois intervenants de proximité, dont l’un au moins, détenteur des moyens d’accès, est susceptible de se déplacer au domicile de l’abonné en moins de 15 minutes. du mandat de prélèvements SEPA accompagné de l’IBAN des souscripteurs
LE CONTRAT. 1.1 Le transport de fret convenu entre les Parties sera régi par (i) les conditions du contrat de transport mentionnées au dos de la lettre de transport aérien, (ii) les Conditions Générales de Transport de fret aérien des Transporteurs (« CGT »), (iii) les présentes CGV, (iv) les Conditions Particulières le cas échéant et (v) les Conditions Locales des Transporteurs (« CL »). Ensemble, ces documents forment le « Contrat ». En cas de contradiction et/ou d’incohérence, l’ordre de préséance (i) à (v) s’appliquera, sauf mention contraire expresse.
LE CONTRAT. NATURE DU CONTRAT OU DE L’AVENANT : TYPE DE DEROGATION : DATE DE DEBUT DE CONTRAT : …….../………/…………. DATE DE FIN DE CONTRAT : …….../………/…………. DUREE HEBDOMADAIRE de travail 35h si autre préciser : ……………………
LE CONTRAT. BforBank Vie est un contrat de capital différé avec contre assurance, à versements et rachats libres et/ou réguliers, libellés en euros et/ou en uni- tés de compte et relevant des branches 20 « Vie-Décès » et 22 (assu- rances liées à des fonds d'investissement définies à l'article R 321-1 du Code des Assurances). Il est régi par le Code des Assurances.