Tarifs. Les tarifs en vigueur des Offres, Options et Matériels proposés par Xxxxxxx sont consultables sur le Site Nordnet à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx (rubrique “Tarifs” du site xxx.xxxxxxx.xxx), lors de la Commande et sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications »). Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA et hors frais de préparation et de livraison pour les Offres résidentielles, et exprimés en Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle. Les tarifs indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification (en cas de dégradation, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la demande de remplacement ; en cas de volonté de conserver le Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de votre demande de conservation du Matériel). Si le taux de TVA ou de toute autre taxe applicable venait à être ajouté ou modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix en vigueur lors de la Commande au jour de leur entrée en vigueur. Nordnet fera les meilleurs efforts pour Vous en avertir par tout moyen approprié, y compris par message porté sur le Site Nordnet ou dans votre Espace Client. En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait. Nordnet se réserve le droit de modifier tout ou partie des tarifs des Offres, liés à l’utilisation des Services, des Matériels (notamment en cas de dégradation, non- restitution, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre), et des éventuelles Options à tout moment. Toutefois cette modification ne sera pas applicable aux Contrats en cours, sauf modification du Contrat ou renouvellement. Si Vous demandez la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou si utilisez un Service souscrit de manière ponctuelle (ex : recharge) ou non compris au titre de l’Offre souscrite, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : forfait), Vous serez facturé suivant les tarifs applicables,...
Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au- delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans les informations (courrier, mail, ...) communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.
Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le catalogue tarif du Prestataire selon le devis établi par le Prestataire, lors de l'enregistrement de la commande par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros et TTC. En fonction du volume de la commande (nombre de personnes 30/101/201/351), les Services font l’objet d’une remise quantitative (se reporter à la grille tarifaire et/ou au devis). Les tarifs ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le catalogue tarif du Prestataire et calculés préalablement à la passation de la commande, notamment les frais de transports en dehors de la ville de Paris calculés sur une base de 0.45€HT / km. Concernant les longues distances en dehors de la région parisienne ou à l’étranger, un forfait est mis en place (comprenant la réservation d’hôtel, les repas, frais de carburant…). Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, ainsi que la méthode de calcul du prix permettant de vérifier ce dernier, seront communiquées au Client ou feront l'objet d'un devis détaillé, à la demande du Client conformément aux dispositions de l'article L 441-6, II du Code de commerce Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client une fois que la Prestation est achevée. Il peut cependant être émis des factures d’acompte à la demande du Client. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Prestataire est le prix définitif. Les prix sont exprimés en Euros, et TTC. Le prix peut être majoré des frais suivants : • Casse, perte, vol ou détérioration du matériel par le Client • Augmentation du matériel mis à la disposition du Client si ne répond pas à sa demande lors de l’exécution de la Prestation • Modalités particulières non spécifiées par le Client lors de la validation de la commande (accès restreint, absence d’ascenseur, règlement copropriété nécessitant des aménagements supplémentaires…)
Tarifs. En complément de l’article « Tarifs et paiement » des Conditions Générales, il est rappelé que les tarifs relatifs à la ligne de téléphonie Mobile et à la mise à disposition de la carte SIM sont consultables au sein de votre Espace Client, et/ou lors de la Commande et sur demande auprès de Xxxxxxx (Cf. article 23 « Notifications » des Conditions Générales), et les tarifs des destinations applicables aux Services sont présentés ci-dessous, et sur demande auprès de Xxxxxxx.
Tarifs. Les tarifs en vigueur des Offres proposées par Xxxxxxx sont consultables sur le Site (rubrique “Tarifs”), lors de la Commande et sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications ») et peuvent être modifiés par Xxxxxxx. Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA pour les Offres résidentielles et la DEEE si applicables, et Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle, hors frais de préparation et de livraison et de mise en service. Tout envoi de Xxxxxxxx fait l’objet de frais de préparation et de livraison figurant dans les Récapitulatifs contractuels des Offres, sauf mention contraire lors de la Commande. Si le Client demande la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou s’il utilise un Service souscrit de manière ponctuelle ou non compris au titre de l’Offre, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : consommation complémentaire), il sera facturé suivant les tarifs applicables au jour de sa demande. Par dérogation à l’article 1195 du Code civil, Xxxxxxx pourra répercuter sur le prix de l’Offre toute modification ou nouvelle taxe et autre charge d’origine législative ou règlementaire qui viendrait à s’appliquer au cours du Contrat au jour de leur entrée en vigueur. Si cette taxe ou charge est disproportionnée par rapport au prix de l’Offre, chacune des parties pourra résilier le Contrat de plein droit par écrit adressé à l’autre partie (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») sans qu’aucune responsabilité ne puisse en résulter.
Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formation.
Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet www.camping- xxxxxxxx00.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxxx-00.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant la période de validité, telle qu’indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxxx-00.xxx, dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au-delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du solde du prix.
Tarifs. Ils comprennent la location d’un emplacement camping ou d’un hébergement pour le nombre de personnes indiqué, la fourniture en gaz et électricité pour les hébergements, l’accès piscine, à la pataugeoire et l’aire de jeux. Ils ne comprennent pas : La taxe de séjour, les frais de réservation, les animaux, les visiteurs, certaines activités ponctuelles et facultatives, le nettoyage éventuel de la location en cas d’état de propreté non satisfaisant en fin de séjour (Les 70 € de caution ménage seront alors retenus).
Tarifs. Les tarifs de l’E.S.F. sont présentés sur le site de vente en ligne, accessible depuis xxx.xxx et depuis le site spécifique de l’E.S.F. Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensée par un moniteur de l’E.S.F. à l’exclusion de toute autre prestation (assurance, remontées mécaniques, hébergement, etc), sauf cas particulier. En conséquence, l’élève devra, préalablement à l’heure prévue au cours, se munir d’un forfait pour l’accès aux Remontées Mécaniques et, selon son choix, d’une assurance qui devra le couvrir contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours, etc).
Tarifs. Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ». SFR est libre de faire évoluer les Tarifs de ses Services Fixe et Mobile et de ses Services Complémentaires ou Optionnels. Dans ce cas, le Client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Le Client peut, s’il refuse une augmentation de Tarifs appliquée sur le Service Fixe ou Mobile, résilier son abonnement durant les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs et ce, même avant l’expiration de la période minimale d’abonnement. Si le Client refuse l’augmentation des Tarifs appliquée sur un service complémentaire et/ou optionnel, il peut, durant les quatre mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs, résilier ledit service complémentaire et/ou optionnel. Indexation : Chaque année, les Tarifs pourront être indexés par SFR sur la base du dernier indice publié des salaires mensuels de base des télécommunications tel que publié par l’INSEE sous la référence 010562718 (l’indice est consultable sur («xxxx://xxx.xxxxx.xx» rubrique indices), sans que cette indexation ne puisse être inférieure à 0,50€. En cas de disparition de l’indice, le calcul s’effectuera sur la base de l’indice de remplacement choisi par l’INSEE ou de l’indice le plus proche communiqué par SFR.Calcul du Tarif indexé : Tarif indexé = Tarif ancien x (nouvel indice / indice en vigueur au moment de la souscription du Client.