Tarifs Clauses Exemplaires

Tarifs. Les tarifs en vigueur des Offres, Options et Matériels proposés par ▇▇▇▇▇▇▇ sont consultables sur le Site Nordnet à l’adresse ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇ (rubrique “Tarifs” du site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇), lors de la Commande et sur simple demande auprès de ▇▇▇▇▇▇▇ (cf. article 23 « Notifications »). Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA et hors frais de préparation et de livraison pour les Offres résidentielles, et exprimés en Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle. Les tarifs indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification (en cas de dégradation, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la demande de remplacement ; en cas de volonté de conserver le Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de votre demande de conservation du Matériel). Si le taux de TVA ou de toute autre taxe applicable venait à être ajouté ou modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix en vigueur lors de la Commande au jour de leur entrée en vigueur. Nordnet fera les meilleurs efforts pour Vous en avertir par tout moyen approprié, y compris par message porté sur le Site Nordnet ou dans votre Espace Client. En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de ▇▇▇▇▇▇▇ ne pourra être mise en cause de ce fait. Nordnet se réserve le droit de modifier tout ou partie des tarifs des Offres, liés à l’utilisation des Services, des Matériels (notamment en cas de dégradation, non- restitution, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre), et des éventuelles Options à tout moment. Toutefois cette modification ne sera pas applicable aux Contrats en cours, sauf modification du Contrat ou renouvellement. Si Vous demandez la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou si utilisez un Service souscrit de manière ponctuelle (ex : recharge) ou non compris au titre de l’Offre souscrite, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : forfait), Vous serez facturé suivant les tarifs applicables,...

Tarifs. Le prix total de location comprend le prix de location journalier, les éventuels équipements réservés en sus ainsi que les frais forfaitaires de service. Le prix de location journalier correspond au transfert du véhicule pour la période de location spécifiée dans le contrat de location. Les frais d’entretien et de réparation des pièces soumises à l’usure ainsi que l’assurance convenue sont également couverts. Les prix publiés sur ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇-▇▇/ au moment de la signature du contrat incluent la TVA. Le prix de location journalier correspondant est indiqué dans la grille tarifaire sur ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇-▇▇/▇▇▇▇▇▇/ Outre le prix de location journalier, des frais forfaitaires de services d’un montant de 99 € par location. Pour les véhicules de location autorisant le transport d’animaux domestiques, les frais forfaitaires de services se montent à 179 €. Les frais forfaitaires de service couvrent les frais liés à la préparation du véhicule. Tous les frais n’étant pas explicitement compris dans le prix total de location et couvert par ce dernier sont à la charge du locataire. Sont inclus en particulier les frais de péage, les frais de carburant, les frais de stationnement, les frais de camping ainsi que les autres frais de garage ou de transport tels que les frais de traversée. Dans certains cas, il est possible qu’un locataire précédent ait pris en charge de coûts ou des frais (par ex. vignette annuelle pour la Suisse) pour le véhicule de location et que le locataire actuel puisse continuer à en bénéficier. Cela n’entraîne en aucun cas un droit à ce genre de services supplémentaires. Les pénalités ou amendes sont également aux frais du locataire. Le loueur facture 19,00 € par mandat pour le traitement des amendes, des radars et des contraventions de stationnement. Le locataire autorise par la présente le loueur à débiter les frais de location de voiture dus en vertu de la relation contractuelle et toutes les autres prétentions en rapport avec le contrat de location du moyen de paiement présenté lors de la conclusion du contrat de location ou ultérieurement ou désigné dans le contrat de location. Le locataire autorise notamment le loueur à débiter par carte de crédit la redevance convenue conformément au présent article 3 des CGV pour les contraventions, les radars et les tickets de stationnement, les frais de traitement pour les dommages conformément à l’article 11 et les frais de traitement des péages conformément à l’article 14. Tous les k...

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet de l’Hôtel lors de l’enregistrement de la réservation par le Prestataire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet de l’Hôtel. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet de l’Hôtel, le Prestataire se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Les tarifs sont indiqués avant et lors de la réservation faite par le Client. Ils s’entendent par chambre pour le nombre de personnes et la date sélectionnée. Les tarifs sont confirmés au Client en montant TTC (hors Taxes de séjour) dans la devise commerciale de l’Hôtel. Ils tiennent compte de la TVA au taux applicable au jour de la réservation ; tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués à la date de facturation. Il sera de même de toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les Autorités compétentes. Les tarifs ne comprennent pas la Taxe de séjour réglable directement sur place auprès de l’Hôtel. Le Client s’engage à régler ces diverses taxes sans contestation aucune auprès de l’Hôtel. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, à l’exception de cette Taxe. Sauf mention contraire sur le Site, les prestations annexes (petit-déjeuner, etc…) ne sont pas incluses dans le prix. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Si un tarif implique un paiement directement à l’Hôtel lors de l’arrivée ou du départ du Client et que la monnaie du Client n’est pas la même que celle de l’Hôtel, le tarif débité par l’Hôtel est susceptible d’être différent de celui qui a été communique lors de la réservation, compte tenu de l’évolution du taux de change entre la date de réservation et la date de paiement. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services réservés.

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet www. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiquée sur le site internet www.cam- ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au-delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.

Tarifs. Les tarifs de l’E.S.F. sont présentés sur le site de vente en ligne, accessible depuis ▇▇▇.▇▇▇ et depuis le site spécifique de l’E.S.F. Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensée par un moniteur de l’E.S.F. à l’exclusion de toute autre prestation (assurance, remontées mécaniques, hébergement, etc), sauf cas particulier. En conséquence, l’élève devra, préalablement à l’heure prévue au cours, se munir d’un forfait pour l’accès aux Remontées Mécaniques et, selon son choix, d’une assurance qui devra le couvrir contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours, etc).

Tarifs. 4.1. Coût de la formation 4.1.1 Les conditions tarifaires des Formations sont indiquées sur le site de l’Organisme de formation, sur le bulletin d’inscription papier téléchargeable ou adressées par l’Organisme de formation par voie électronique. Les prix sont indiqués en euros et sont exonérés de TVA en application de l’article 261-4-4°-a du Code Général des Impôts. 4.1.2 Il est entendu que pour les Formations, les tarifs n’incluent pas le coût de la connexion à internet qui reste de la responsabilité du Client et à sa charge. Le montant des formations sera facturé et dû, indépendamment du fait que le Client se soit ou non connecté. 4.1.3 En application de l’article L 6353-7 du Code du travail, si, par suite de force majeure dûment reconnue, le Client est empêché de suivre la formation, il peut rompre le présent contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées par l’Organisme de formation sont rémunérées à due proportion de la valeur prévue au présent contrat. En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’Organisme de formation, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : - le Client s’engage à régler les prestations effectivement dispensées par l’Organisme de formation à due proportion de la valeur prévue au présent contrat. En cas d’abandon de la formation par le Client, pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : EN.REAL.16.08 – Avril 2024 - Le Client, en cas d’abandon de la formation après le début de celle-ci, s’engage à verser, à titre de dédommagement de l’Organisme de formation, le coût des heures de formation non réalisées (dossiers non validés) qui s’ajoute au coût des heures de formation réalisées (dossiers validés).

Tarifs. En complément de l’article « Tarifs et paiement » des Conditions Générales, il est rappelé que les tarifs relatifs à la ligne de téléphonie Mobile et à la mise à disposition de la carte SIM sont consultables au sein de votre Espace Client, et/ou lors de la Commande et sur demande auprès de ▇▇▇▇▇▇▇ (Cf. article 23 « Notifications » des Conditions Générales), et les tarifs des destinations applicables aux Services sont présentés ci-dessous, et sur demande auprès de ▇▇▇▇▇▇▇.

Tarifs. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur. Les produits ou services doivent être réglés en euros en ligne. Les frais bancaires occasionnés par le paiement, et ce quelles qu'en soient les modalités, seront mis à la charge du client. Le tarif de notre prestation pour enregistrer une cession d'un véhicule dans le SIV est de 29.90€. Pour une demande de certificat Crit’Air, notre prestation est de 16,28€ TTC. Pour une démarche d’enregistrement d’une cession, la prestation du Prestataire est décomposée ainsi : - Liste personnalisée des documents à fournir : 4,00 euros - CERFA PDF Pré-remplis : 4,50 euros - Etablissement d’une facture : 1 euro - Frais de gestion d’ouverture de dossier : 3,50 euros - Frais financiers :7,50 euros - Collecte et contrôle des données SIV : 8 euros - Vérification des documents: 0,90 euro - Validation manuelle du dossier dans le SIV : 0,50 euro Pour une demande de certificat Crit’Air, la prestation du Prestataire est décomposée ainsi : - Etablissement d’une facture : 1 euro - Frais de gestion d’ouverture de dossier : 5 euros - Frais financiers :1,20 euros - Collecte et contrôle des données SIV : 6,08 euros - Pré-contrôle de conformité de la demande: 2 euros - Validation manuelle de la demande : 1,00 euro Le Prestataire demandera un complément de tarif de 10 euros pour tout traitement complémentaire sur un dossier incomplet afin de couvrir les frais d'archivage du dossier, les frais de relance téléphonique, ainsi que le recontrôle complet du dossier lors de la réception du document manquant au dossier initial.

Tarifs. Les tarifs d’installation s’entendent par site, frais de déplacement et de port inclus en France métropolitaine et hors câblage.