Tarifs. Les tarifs en vigueur des Offres, Options et Matériels proposés par Xxxxxxx sont consultables sur le Site Nordnet à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx (rubrique “Tarifs” du site xxx.xxxxxxx.xxx), lors de la Commande et sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications »). Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA et hors frais de préparation et de livraison pour les Offres résidentielles, et exprimés en Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle. Les tarifs indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification (en cas de dégradation, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la demande de remplacement ; en cas de volonté de conserver le Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de votre demande de conservation du Matériel). Si le taux de TVA ou de toute autre taxe applicable venait à être ajouté ou modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix en vigueur lors de la Commande au jour de leur entrée en vigueur. Nordnet fera les meilleurs efforts pour Vous en avertir par tout moyen approprié, y compris par message porté sur le Site Nordnet ou dans votre Espace Client. En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait. Nordnet se réserve le droit de modifier tout ou partie des tarifs des Offres, liés à l’utilisation des Services, des Matériels (notamment en cas de dégradation, non- restitution, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre), et des éventuelles Options à tout moment. Toutefois cette modification ne sera pas applicable aux Contrats en cours, sauf modification du Contrat ou renouvellement. Si Vous demandez la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou si utilisez un Service souscrit de manière ponctuelle (ex : recharge) ou non compris au titre de l’Offre souscrite, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : forfait), Vous serez facturé suivant les tarifs applicables,...
Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au- delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans les informations (courrier, mail, ...) communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.
Tarifs. En complément de l’article « Tarifs et paiement » des Conditions Générales, il est rappelé que les tarifs relatifs à la ligne de téléphonie Mobile et à la mise à disposition de la carte SIM sont consultables au sein de votre Espace Client, et/ou lors de la Commande et sur demande auprès de Xxxxxxx (Cf. article 23 « Notifications » des Conditions Générales), et les tarifs des destinations applicables aux Services sont présentés ci-dessous, et sur demande auprès de Xxxxxxx.
Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formation.
Tarifs. Les tarifs de l’E.S.F. sont présentés sur le site de vente en ligne, accessible depuis xxx.xxx et depuis le site spécifique de l’E.S.F. Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensée par un moniteur de l’E.S.F. à l’exclusion de toute autre prestation (assurance, remontées mécaniques, hébergement, etc), sauf cas particulier. En conséquence, l’élève devra, préalablement à l’heure prévue au cours, se munir d’un forfait pour l’accès aux Remontées Mécaniques et, selon son choix, d’une assurance qui devra le couvrir contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours, etc).
Tarifs. Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ». SFR est libre de faire évoluer les Tarifs de ses Services Fixe et Mobile et de ses Services Complémentaires ou Optionnels. Dans ce cas, le Client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Le Client peut, s’il refuse une augmentation de Tarifs appliquée sur le Service Fixe ou Mobile, résilier son abonnement durant les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs et ce, même avant l’expiration de la période minimale d’abonnement. Si le Client refuse l’augmentation des Tarifs appliquée sur un service complémentaire et/ou optionnel, il peut, durant les quatre mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs, résilier ledit service complémentaire et/ou optionnel. Indexation : Chaque année, les Tarifs pourront être indexés par SFR sur la base du dernier indice publié des salaires mensuels de base des télécommunications tel que publié par l’INSEE sous la référence 010562718 (l’indice est consultable sur («xxxx://xxx.xxxxx.xx» rubrique indices), sans que cette indexation ne puisse être inférieure à 0,50€. En cas de disparition de l’indice, le calcul s’effectuera sur la base de l’indice de remplacement choisi par l’INSEE ou de l’indice le plus proche communiqué par SFR.Calcul du Tarif indexé : Tarif indexé = Tarif ancien x (nouvel indice / indice en vigueur au moment de la souscription du Client.
Tarifs. Le prix total de location comprend le prix de location journalier, les éventuels équipements réservés en sus ainsi que les frais forfaitaires de service. Le prix de location journalier correspond au transfert du véhicule pour la période de location spécifiée dans le contrat de location. Les frais d’entretien et de réparation des pièces soumises à l’usure ainsi que l’assurance convenue sont également couverts. Les prix publiés sur xxxxx://xxxxxxxxxx.xxx/xx-xx/ au moment de la signature du contrat incluent la TVA. Le prix de location journalier correspondant est indiqué dans la grille tarifaire sur xxxxx://xxxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxx/ Outre le prix de location journalier, des frais forfaitaires de services d’un montant de 99 € par location. Pour les véhicules de location autorisant le transport d’animaux domestiques, les frais forfaitaires de services se montent à 179 €. Les frais forfaitaires de service couvrent les frais liés à la préparation du véhicule. Tous les frais n’étant pas explicitement compris dans le prix total de location et couvert par ce dernier sont à la charge du locataire. Sont inclus en particulier les frais de péage, les frais de carburant, les frais de stationnement, les frais de camping ainsi que les autres frais de garage ou de transport tels que les frais de traversée. Dans certains cas, il est possible qu’un locataire précédent ait pris en charge de coûts ou des frais (par ex. vignette annuelle pour la Suisse) pour le véhicule de location et que le locataire actuel puisse continuer à en bénéficier. Cela n’entraîne en aucun cas un droit à ce genre de services supplémentaires. Les pénalités ou amendes sont également aux frais du locataire. Le loueur facture 19,00 € par mandat pour le traitement des amendes, des radars et des contraventions de stationnement. Le locataire autorise par la présente le loueur à débiter les frais de location de voiture dus en vertu de la relation contractuelle et toutes les autres prétentions en rapport avec le contrat de location du moyen de paiement présenté lors de la conclusion du contrat de location ou ultérieurement ou désigné dans le contrat de location. Le locataire autorise notamment le loueur à débiter par carte de crédit la redevance convenue conformément au présent article 3 des CGV pour les contraventions, les radars et les tickets de stationnement, les frais de traitement pour les dommages conformément à l’article 11 et les frais de traitement des péages conformément à l’article 14. Tous les k...
Tarifs. Les prix figurant sur le site Internet sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement réglementaire du taux sera répercuté sur le prix des produits ou des services. Les prix mentionnés sur le site Internet relatifs aux droits et taxes divers dus au Trésor Public ne sont pas soumis à TVA. Malgré les soins apportés par la SARL NEED CARS pour assurer une mise à jour aussi régulière que possible des tarifs fiscaux correspondant au coût légal d'immatriculation, la SARL NEED CARS ne peut pas être tenue pour responsable, en cas de: - modification des tarifs par l’Administration, - d’erreur de calcul par l’Administration, - d’erreur commise par l’Acheteur lors de son paiement (montant, ordre, formalisme) rendant ce moyen de paiement inexploitable - d’erreur commise par l’Acheteur au titre des informations qu'il a fournies pour le calcul du coût du certificat d’immatriculation. En pareille situation, l’Acheteur sera invité à régulariser le montant de la taxe due au Trésor Public.
Tarifs. Les tarifs des prestations sont stipulés en euros et net de taxes. Ils incluent ce qui est spécifié sur le devis. Pour toute prestation réalisée en atelier (dans les locaux de l’entreprise Assistance Informatique Prestation de Services), il sera établi au préalable un devis définissant le contenu et le coût de la prestation. Pour toute prestation réalisée sur site (domicile et/ou bureau et/ou locaux professionnels) du client, il sera établi au préalable un devis définissant le contenu et le coût de la prestation. Ce devis est établi avant le début de chaque mission. Ce devis précisera l’adresse du client, le détail des prestations, le détail des produits nécessaires, les frais de déplacement ainsi que le coût total de l’intervention exprimé net de taxe. Ce devis précisera également la durée de validité de l’offre. La durée de validité de l’offre ne pourra dépasser le délai de un mois. Le devis et sa durée de validité seront fonction du diagnostic établi par l’entreprise Assistance Informatique Prestation de Services au vu des éléments fournis par le client et sans démontage de machine ou matériels informatique, en fonction du stock de l’entreprise Assistance Informatique Prestation de Services et de ses fournisseurs. Les services sont fournis au prix en vigueur au moment de l’établissement du devis. Si le client n’accepte pas le devis, il devra payer une indemnité de réalisation de devis. Cette indemnité comprend le diagnostic au taux horaire de l’intervention ponctuelle et le déplacement aux tarifs en vigueur à la date d’établissement du devis. Autrement dit, l’indemnité de réalisation de devis comprend une étude tarifaire de la prestation de services demandés par le client sans recherche de panne. La recherche de panne est elle-même une prestation qui sera facturée par devis. Toute intervention au domicile du client et dans nos locaux fera l’objet d’une facturation. Le devis sera réalisé selon les moyens jugés appropriés par l’entreprise Assistance Informatique Prestation de Services.
Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx, dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au-delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.