Frais Clauses Exemplaires

Frais. Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.
Frais. Les dépenses afférentes à l’utilisation du portail, notamment celles relatives au coût de connexion à Internet, aux abonnements souscrits auprès de fournisseurs d’accès, à la consommation téléphonique découlant de l’utilisation du portail demeurent à la charge du locataire.
Frais. Les dépenses afférentes à l’utilisation du site, notamment celles relatives au coût de connexion à Internet, aux abonnements souscrits auprès de fournisseurs d’accès, à la consommation téléphonique découlant de l’utilisation de la prestation demeurent à la charge du locataire.
Frais. Chaque Partie supporte les frais et dépenses de tous les conseillers, témoins et travailleurs concernés, mais les frais et dépenses de l'Expert sont répartis équitablement entre les Parties.
Frais. Tous les frais incombant au fonctionnement de l'installation technique de kinésithérapie (réparation, assurance, entretien…) ainsi que les frais afférents aux locaux susmentionnés (loyer, charges, chauffage, eau, électricité, gaz, entretien et réparations…) sont à la charge du titulaire, à l’exclusion des frais afférents au matériel personnel de l’assistant libéral s’il y a lieu.
Frais. Les parties, le Titulaire du(des) Nom(s) de domaine concerné(s), le Revendeur, le Prestataire, le cas échéant le mandataire ou licencié, ou Vous, etc., seront chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts encourus par elles respectivement en relation avec les Conditions contractuelles et les opérations qu'elles prévoient, y compris les honoraires et débours.
Frais. Chaque partie supportera l’intégralité des frais encourus par elle au titre de la préparation, de la négociation, de l’exécution et de la mise en œuvre du présent accord.
Frais. Si vous initiez un arbitrage dans lequel vous cherchez moins de 500 € en dommages-intérêts et que vous respectez l'Accord d'arbitrage, y compris l'exigence de notification, Dashlane vous remboursera les frais d'enregistrement JAMS et paiera tous les frais d'administration et d'arbitre jusqu'à un montant total de 500 €. Si l'arbitre vous accorde une sentence, Xxxxxxxx remboursera les frais raisonnables de vos avocats.
Frais. Aucun frais n’est prélevé par la Banque sur le montant total transféré dans le cadre de l’exécution d’une opération de paiement lorsqu’elle est etfectuée en euro ou dans la devise d’un Etat membre de l’Espace Economique Européen et que les deux prestataires de services de paiement sont situés au sein de l’Espace Economique Européen. En cas de réception d’une opération de paiement, quelle que soit la devise, la Banque se réserve néanmoins le droit de prélever directement sur le montant total reçu les frais qui lui sont dus. Dans ce cas, le montant total de l’opération de paiement et les frais sont séparés sur le relevé de compte du Client. La Banque informe le Client que, lors de l’exécution d’une opération de paiement dans une devise autre que celle d’un Etat membre de l’Espace Economique Européen lorsque les 2 prestataires de services de paiement sont situés dans l’Espace Economique Européen ou, quelle que soit la devise dans laquelle l’opération est réalisée, lorsque l’un des prestataires de services de paiement est situé en dehors de l’Espace Economique Européen, des intermédiaires sont susceptibles d’avoir prélevé des frais avant réception des fonds par la Banque ou par la banque du bénéficiaire.
Frais. Les frais éventuels relatifs au présents bail sont à la charge du Bailleur.