Définition de Confirmation de Commande

Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite du Fournisseur de la vente ou de la fourniture à l’Acheteur des produits et/ou des services qui y sont mentionnés.
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Confirmation de Commande signifie la confirmation écrite d’une Commande par le Fournisseur ;
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Confirmation de Commande désigne la confirmation de la commande que le Vendeur doit soumettre à l’Acheteur par écrit.
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Examples of Confirmation de Commande in a sentence

  • Le Vendeur peut exercer son droit de résilier la Confirmation de commande en notifiant l’Acheteur par écrit dans les 10 (dix) jours suivant la date de réception de ladite notification.

  • Si le Vendeur accorde une réduction, ladite réduction porte exclusivement sur la livraison spécifiquement incluse dans la Confirmation de commande.

  • Les INCOTERMS s’entendent selon la signification définie dans la dernière version des INCOTERMS publiée par la Chambre Internationale de commerce de Paris, France, au moment de la Confirmation de commande.

  • Chaque livraison constituera une vente séparée et l'Acheteur paiera les Produits livrés conformément aux conditions de paiement indiquées dans l'Article 4.4, que la livraison corresponde totalement ou partiellement à la Confirmation de commande.

  • L’Acheteur est tenu d'accepter les Produits et de payer le taux fixé dans la Confirmation de commande pour la quantité de Produits livrés par le Vendeur.


More Definitions of Confirmation de Commande

Confirmation de Commande la communication écrite par laquelle ▇▇▇▇▇ confirme l'acceptation de la Commande du Client, en accomplissant ainsi le Contrat.
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Confirmation de Commande désigne le document, ou toute autre communication écrite, établi par le Vendeur à l’attention de l’Acheteur par lequel une Commande est acceptée.
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Confirmation de Commande désigne le document adressé par OERLIKON METCO à l’ACHETEUR, que ce soit par e-mail, télécopie, ou par courrier, en réponse au document de bon de commande émis par ce dernier, “BON DE COMMANDE” désigne les documents de bon de commande émis par l’ACHETEUR, tel que confirmé par OERLIKON METCO dans sa CONFIRMATION DE COMMANDE. En cas de divergence entre les informations contenues dans lesdits documents de bon de commande, d’une part, et la CONFIRMATION DE COMMANDE, d’autre part, la CONFIRMATION DE COMMANDE sera considérée comme le BON DE COMMANDE liant l’ACHETEUR, à moins que ce dernier n’exprime son désaccord par email, télécopie, ou par courrier dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception de la CONFIRMATION DE COMMANDE. “FOURNITURE” désigne les marchandises et/ou services incluant notamment et de manière non exhaustive les SERVICES DE REVETE- MENT ET D’USINAGE, les SERVICES D’INGENIERIE, les COMPO- SANTS, les MATERIAUX, les PIECES DETACHEES, les SYSTEMES, le support de FORMATION ainsi que la documentation y afférente à li- vrer dans le cadre du BON DE COMMANDE comme explicitement spé- cifié et convenu par les deux parties.
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Confirmation de Commande désigne l’e-mail, la confirmation en ligne ou toute autre méthode de
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Confirmation de Commande. Acceptation par le Transporteur de l’Offre de Prestation de transport validée par FRETLINK. La Confirmation de la Commande emporte conclusion du contrat de transport entre FRETLINK et le Transporteur.
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Confirmation de Commande désigne une confirmation de commande électronique ou écrite envoyée par ▇▇▇▇▇▇▇ (de manière automatique ou non) dans laquelle la commande du Licencié ou d’un Partenaire de Solibri portant sur une licence de Logiciel ou le CAS est confirmée.
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Confirmation de Commande désigne le courrier électronique de confirmation d’un achat d’un Bon ou d’un Chèque/voucher par le Client auprès du Prestataire.
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