Définition de Conditions Particulières

Conditions Particulières. Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

Conditions Particulières. Document contractuel (sous forme de Bon de Commande, de conditions affichées sur le site Web ou de Contrat dérogatoire) complétant les présentes CGV et précisant l’offre (spécifications des Machines Virtuelles, Services de Stockage, durée des Prestations pour celles qui ne sont pas On Demand, modalités d’exécution particulières, etc.) souscrit par le CLIENT par tout moyen, y compris en ligne et notamment via son API de gestion. Elles constituent un tout indissociable avec les présentes CGV.

Conditions Particulières désigne les documents précisant les termes et conditions propres à certaines catégories de Produits et de Prestations ; elles complètent éventuellement les dispositions des Conditions Générales de Vente (en l’absence, seules les Conditions Générales de Vente sont applicables) ;

Examples of Conditions Particulières in a sentence

• Toute demande de faisabilité et/ou de réservation de Prestation ou de Service Spécifique Micro-Méthanier peut être adressée à n’importe quelle date de l’Année par courrier électronique, aux adresses indiquées aux Conditions Particulières Micro-Méthanier.

• Le Terme du Contrat et les conditions de son renouvellement sont précisés aux Conditions Particulières Micro- Méthanier.

• A compter de la Date de Début de la Prestation, l’Expéditeur a l’obligation de payer un montant minimum égal au tarif en vigueur tel que précisé dans les Conditions Particulières Micro-Méthanier appliqué à 100% du Nombre de Chargements Contractuels souscrits, tel que précisé dans les Conditions Particulières Micro-Méthanier.

• Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande.

• Le Contrat entre en vigueur le jour de sa signature, sauf dispositions contraires figurant expressément dans les Conditions Particulières Micro-Méthanier.

More Definitions of Conditions Particulières

Conditions Particulières désigne les conditions convenues par écrit entre les Parties qui s'ajoutent aux dispositions des présentes Conditions Générales et les remplacent.

Conditions Particulières s’entendent du devis valant bon de commande objet des présentes Conditions Générales.

Conditions Particulières désigne toute proposition commerciale ou bon de commande de l’Editeur signée par le Client.

Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.

Conditions Particulières désigne les conditions particulières applicables à chaque Prestation telles que annexées à la présente Convention Cadre.

Conditions Particulières désigne les mentions présentes dans la Proposition commerciale et relatives notamment aux conditions financières, aux délais d’exécution, aux prix des Services.

Conditions Particulières. Les conditions particulières au présent contrat.