Définition de Conditions Particulières
Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.
Conditions Particulières partie du présent Contrat dans laquelle figurent les stipulations convenues spécifiquement entre les Parties.
Conditions Particulières. Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.
Examples of Conditions Particulières in a sentence
Les présentes Conditions Générales complétées des Conditions Particulières doivent être également considérées comme des informations confidentielles.
Le Contrat arrivera à échéance, à l’issue de la dernière période de loyer dû au titre des Conditions Particulières.
Le Contrat est conclu et accepté irrévocablement pour la durée prévue aux Conditions Particulières.
Si le Loueur devait, avant le commencement du Contrat, verser des acomptes au titre de l’achat du Matériel, une annexe serait jointe aux Conditions Particulières pour préciser les modalités de calcul des intérêts dus par le Locataire.
Le Matériel ne pourra être utilisé que sur le lieu d’exploitation indiqué aux Conditions Particulières du présent Contrat.
More Definitions of Conditions Particulières
Conditions Particulières. Document contractuel (sous forme de Bon de Commande, de conditions affichées sur le site Web ou de Contrat dérogatoire) complétant les présentes CGV et précisant l’offre (spécifications des Machines Virtuelles, Services de Stockage, durée des Prestations pour celles qui ne sont pas On Demand, modalités d’exécution particulières, etc.) souscrit par le CLIENT par tout moyen, y compris en ligne et notamment via son API de gestion. Elles constituent un tout indissociable avec les présentes CGV.
Conditions Particulières. Document contractuel qui forme, avec les Conditions Générales*, votre contrat d’assurance. C’est le document que vous avez signé lors de la souscription du contrat ou en cas d’avenant* et qui précise les bénéficiaires*, leurs garanties et leur seuil de déclenchement.
Conditions Particulières. Les conditions particulières au présent contrat.
Conditions Particulières désigne les documents précisant les termes et conditions propres à certaines catégories de Produits et de Prestations ; elles complètent éventuellement les dispositions des Conditions Générales de Vente (en l’absence, seules les Conditions Générales de Vente sont applicables) ;
Conditions Particulières désigne les mentions présentes dans la Proposition commerciale et relatives notamment aux conditions financières, aux délais d’exécution, aux prix des Services.
Conditions Particulières désigne les conditions particulières applicables à chaque Prestation telles que annexées à la présente Convention Cadre.
Conditions Particulières s’entendent du devis valant bon de commande objet des présentes Conditions Générales.