Commandes Clauses Exemplaires

Commandes. En passant une commande, l'Acheteur garantit qu'il est en conformité avec et qu’il respecte toutes les lois et règlementations applicables concernant l'achat, l'importation, la livraison et la vente des Produits et qu'il détient toute autorisation ou licence quelconque requise par la règlementation applicable et qu'il s’est conformé à toute exigence requise par la règlementation applicable pour l'utilisation et la possession des Produits. Une fois passée, la commande lie l'Acheteur et ne peut pas être annulée par celui-ci sans l'accord écrit de BVI. Aucune commande ne sera considérée comme contraignante pour BVI tant que BVI n’aura pas émis une acceptation écrite de cette commande. BVI peut, à sa discrétion, annuler une commande acceptée en envoyant un avis écrit à l'Acheteur dans les cas suivants : (i) l'Acheteur manque à l'une de ses obligations en vertu des présentes et n'y remédie pas dans les quinze (15) jours suivant la notification écrite de BVI à cet égard (s'il est possible de remédier au manquement en question) ; (ii) l'Acheteur viole l'un(e) des déclarations, garanties ou engagements figurant à la Section 9 des présentes Conditions Générales ; (iii) l’Acheteur cède l’un de ses biens au profit de créanciers, ou si l’Acheteur (ou toute autre partie) demande la nomination d’un syndic ou d’un séquestre pour une partie de ses actifs, ou entame une procédure en vertu d’une loi sur la faillite, la réorganisation, l’arrangement, l’insolvabilité, le réajustement de la dette, la dissolution ou toute autre loi de liquidation de toute juridiction ; ou (iv) en cas de faillite, de liquidation, d’insolvabilité ou de suspension des paiements de ou par l’Acheteur. Le droit de BVI d'annuler une commande acceptée en cas de manquement de l'Acheteur est sans préjudice du droit de BVI de réclamer des dommages et intérêts supplémentaires ou de tout autre droit dont BVI pourrait disposer (y compris le droit de suspendre ses propres obligations envers l'Acheteur).

Commandes. Article 2.1 : Les Commandes de billets électroniques sont soumises aux présentes CGV ainsi qu’au règlement intérieur du parc. Article 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s’identifier en créant un compte sécurisé par identifiants (login et mot de passe). Après s’être identifié, le CLIENT remplira le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d’enregistrer définitivement une commande, le CLIENT aura la possibilité de vérifier sa sélection (panier) et pourra la modifier à sa convenance. Tout billet édité sera dû dès le mois suivant lors d’une facture récapitulative à solder dans les 30 jours. Article 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton « Procéder au paiement ». Mais le paiement de cette Commande ne sera exigé que le mois suivant lors de l’édition d’une facture récapitulative. Article 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s’il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu’elles diffèrent de leur Commande. Article 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par TERRA BOTANICA, le CLIENT détient une preuve de sa commande. Article 2.6 : Les billets d’accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel. La fonctionnalité d’impression des billets d’entrée à TERRA BOTANICA achetés via Internet implique d’imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support électronique n’est accepté (téléphone par exemple). Article 2.7 : Une fois la commande confirmée et payée, TERRA BOTANICA ne peut appliquer rétroactivement les réductions et les offres promotionnelles ponctuelles. Article 2.8 : Les billets Internet datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet datés ne sont ni échangeables, ni remboursables. Les billets Internet non datés achetés via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journée sur la période précisée sur le billet (généralement la saison en cours) et ne sont également ni échangeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprimé est muni d’un code-barres unique contrôlé et enregistré à l’entrée de TERRA BOTANICA à l’aide de lecteurs de code-barres. Il permet l’accès au Parc à...

Commandes. La commande doit indiquer exactement la référence indiquée dans le catalogue Liebherr-Aerospace Montauban SAS. La commande n’est acceptée qu’après émission par Liebherr-Aerospace Montauban SAS d’un accusé de réception qui confirme la date de livraison, le prix, la quantité et la désignation. L’accusé de réception sera envoyé au client dans les 15 jours calendaires suivant la réception de la commande. Toute commande passée pour une quantité inférieure à la quantité et/ou au montant minimum sera automatiquement amenée à la quantité et/ou au montant minimum.

Commandes lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.

Commandes. Le terme de « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les Parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de produits, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour le Client en version imprimée ou par l'accès à un site Internet Entco désigné.

Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.

Commandes. L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l’avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Commandes. Win se réserve le droit de refuser en tout ou en partie l’exécution d’une commande qui lui parvient, même si celle-ci est basée sur une offre formulée par ▇▇▇. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu’elle refuse ou n’accepte que partiellement la commande. En cas d’acceptation partielle de la commande, le Client est réputé marquer son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.

Commandes. 2.1. WDC ne sera liée dans une commande que par acceptation écrite du COF relatif à cette commande, étant entendu qu’une facture émanant de WDC, la mise à disposition du Service ou la livraison du bien valent toujours acceptation. 2.2. WDC se réserve le droit de refuser en tout ou en partie une commande, même si celle-ci est basée sur un devis émanant d’elle. WDC avertit le Client du fait qu’elle n’accepte que partiellement la commande. Le Client est réputé avoir donné son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement. L’utilisation d’un service et/ou la réception de marchandises entraînent acceptation du contrat et des présentes Conditions. 2.3. Les commandes des Clients sont irrévocables. Le Client est censé connaître les propriétés, caractéristiques et autres du Service et/ou du matériel qu’il commande. Le Client est seul responsable du choix du type de service et/ou du matériel qu’il détermine, seul et sous sa seule responsabilité, en fonction de ses propres besoins. 2.4. Le contrat est conclu à la condition résolutoire expresse que le produit ou le Service en question soit raisonnablement et normalement disponible sur le marché belge. La résolution qui découlerait de la non réalisation de cette condition, n’a aucune incidence sur les autres produits et Services disponibles et repris dans le contrat. Dans ces hypothèses, le Client n’a pas droit à quelconque indemnité. 2.5. La prestation de services peut, à tout moment, sans notification au Client et sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit à indemnité, être modifiée et/ou adaptée aux normes techniques communément en vigueur au moment de la modification et/ou de l’adaptation, tant en ce qui concerne sa nature, que ses spécifications, caractéristiques et/ou capacité/volume. Dans cette hypothèse, WDC a le droit, moyennant notification, d’adapter, avec effet immédiat, le prix contractuel à la prestation de services modifiée. Si la hausse de prix en question est de plus de 10% (HTVA), le Client a le droit, sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit à une indemnité, de mettre fin au dit contrat, à peine de déchéance, par lettre recommandée et dans les 8 jours de la notification précitée (la date de réception faisant foi). 2.6. Les photographies, dessins, illustrations, caractéristiques techniques et autres ne sont fournis qu’à titre indicatif et constituent des informations approximatives qui peuvent être modifiées unilatéralement par WDC.