Commandes Clauses Exemplaires

Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tar...
Commandes. La commande doit indiquer exactement la référence indiquée dans le catalogue Liebherr-Aerospace Montauban SAS. La commande n’est acceptée qu’après émission par Liebherr-Aerospace Montauban SAS d’un accusé de réception qui confirme la date de livraison, le prix, la quantité et la désignation. L’accusé de réception sera envoyé au client dans les 15 jours calendaires suivant la réception de la commande. Toute commande passée pour une quantité inférieure à la quantité et/ou au montant minimum sera automatiquement amenée à la quantité et/ou au montant minimum.
Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.
Commandes. Le terme de « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les Parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de produits, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour le Client en version imprimée ou par l'accès à un site Internet Entco désigné.
Commandes. Win se réserve le droit de refuser en tout ou en partie l’exécution d’une commande qui lui parvient, même si celle-ci est basée sur une offre formulée par Xxx. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu’elle refuse ou n’accepte que partiellement la commande. En cas d’acceptation partielle de la commande, le Client est réputé marquer son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.
Commandes. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l'avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. La SARL NEED CARS communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La SARL NEED CARS se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. La SARL NEED CARS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Commandes. Sur Internet : xxx.xxxxxx-xxxxxxxxxx.xxx. Par téléphone : au 00 00 00 00 00 (prix d’un appel national en France métropolitaine, selon opérateurs). Par fax : au 00 00 00 00 00 (prix d’un appel national en France métropolitaine, selon opérateurs). Par e-mail : xxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxxxx.xxx. L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées, ainsi que toutes informations nécessaires à la livraison (y compris les codes d’accès aux portes des immeubles). Le mot de passe qui permet d’accéder à son compte client est strictement personnel. Lors de chaque visite, lorsqu’il accédera à ses données personnelles dans sa session, ou lorsqu’il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe, étant précisé que celui-ci ne sert pas à effectuer de paiement : • Commander directement en ligne ou imprimer le bon de commande en donnant toutes les références des produits choisis ; • Xxxxxxx la commande après l’avoir vérifiée ; • Effectuer le paiement dans les conditions prévues. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Dans le cas d’une commande par le site internet, Planète Air eurl - France Trampoline communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Planète Air eurl - France Trampoline ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous évènements échappant à sa volonté notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne. Certaines commandes peuvent faire l’objet de demandes supplémentaires au client. Dans ce cas, le client est prévenu par e-mail ou par téléphone des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de sa commande.
Commandes. L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l’avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Commandes. Le vendeur n’est engagé que dans la mesure où, quelle qu’en soit la forme, la commande reçue aura fait l’objet d’une confirmation expresse et écrite de sa part.
Commandes. Les commandes reçues par la société PIEMME n’engagent cette dernière qu’après leur approbation écrite, PIEMME conservant le droit de les accepter ou de les refuser – sans frais – avant leur livraison. Toute confirmation de commande de PIEMME pouvant présenter une différence, ne serait-ce que partielle, par rapport à la commande engage l’acheteur si ce dernier n’a pas contesté la différence par lettre recommandée A/R, ou par PEC, dans un délai de 5 jours à dater de sa réception. Au cas où la commande serait simplement verbale, l’acheteur acceptera sans réserve toutes les conditions figurant au présent contrat dès le début de la livraison des marchandises. Au cas où l’acheteur se trouverait dans une situation financière difficile après la confirmation de la commande (à titre d’exemple : protêts, mises sous séquestre, saisies ou actes préjudiciables à la charge de l’acheteur), PIEMME pourra suspendre la commande, exiger des garanties particulières ou encore résilier le contrat pour inexécution de l’acheteur aux termes de l’art.1456 du code civil italien par courrier recommandé avec A/R, par PEC ou fax. L’acheteur s’engage à communiquer par écrit à PIEMME, avant et non au-delà du jour prévu pour le retrait, tout changement d’adresse de destination de la marchandise si elle est différente de celle qui est indiquée dans la confirmation de commande. Faute de communication, la destination indiquée à l’origine s’entend confirmée.