Commandes lorsque le Client souhaitera bénéficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. Les Services seront facturés en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande se déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de réexpédition du ou des Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront facturés en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, le Client recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la réexpédition du ou des Colis.
Commandes. L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi, Valider sa commande après l'avoir vérifiée en activant le bouton « payer », Effectuer le paiement dans les conditions prévues (CB, PayPal), Confirmer sa commande et son règlement, Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de prendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. Le Prestataire se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. En passant commande sur le site Internet xxx.000-xxxxxxxxxx.xx l'Acheteur s'engage et certifie fournir des documents originaux non falsifiés et des copies conformes aux originaux. Le Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de 2 ans d'emprisonnement et de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. L'usage de faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à 441-6 du code pénal).
Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.
Commandes. « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de services de maintenance, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour les clients en version imprimée ou par l'accès à un site internet HPE désigné.
Commandes. Win se réserve le droit de refuser en tout ou en partie l’exécution d’une commande qui lui parvient, même si celle-ci est basée sur une offre formulée par Xxx. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu’elle refuse ou n’accepte que partiellement la commande. En cas d’acceptation partielle de la commande, le Client est réputé marquer son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.
Commandes. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l'avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. La SARL NEED CARS communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La SARL NEED CARS se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. La SARL NEED CARS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Commandes. Vous devez passer commande du nombre approprié de licences du Logiciel et de la Maintenance associée auprès d’un Revendeur de votre choix. Le prix d’achat des Logiciels et des services de support technique sera celui que Vous aurez négocié avec Votre Revendeur. Vous devez commander des nouvelles licences de Logiciels et la Maintenance associée pour les quantités requises dans les trente (30) jours suivant le premier usage de ces licences. Vous devez commander, en quantités appropriées, le renouvellement de la Maintenance ou des souscription au plus tard cinq (5) jours avant la date d'expiration de votre Maintenance ou de vos souscriptions en cours ("Délai de Commande"). Les commandes reçues après le Délai de Commande se verront appliquer des frais de retard d'un montant maximal de dix pour cent (10%) des redevances de Maintenance et de souscription exigibles. Ces frais de retard seront dus en supplément des redevances de Maintenance ou de souscription annuelle, ainsi que des éventuels intérêts de retard de paiement et des autres créances exigibles, le cas échéant, au titre de cet Accord. Les souscriptions et la Maintenance des Logiciels arrivées à expiration se renouvellent automatiquement pour une durée supplémentaire de douze (12) mois aux prix en vigueur a la date du renouvellement, sauf si, au plus tard trente (30) jours avant la date d'expiration, Novell a reçu de Vous, directement ou par l'intermédiaire de votre revendeur, une notification écrite de Votre part que Vous ne souhaitez pas renouveler la maintenance ou la souscription. Vous vous engagez à payer le prix du renouvellement. En outre, Xxxx acceptez que Votre revendeur ou Novell puisse Vous facturer toute somme qui serait due de plein droit en application du présent Accord, même en l'absence d'un bon de commande correspondant. Les délais de paiement pour toute commande passée directement à Novell dans le cadre de cet Accord seront de trente (30) jours net suivant la date de la facture de Novell. Toute somme due et non payée à l'échéance donnera lieu à un intérêt de retard au taux de un pour cent (1 %) par mois, ou au taux maximum prévu par la loi s'il est inférieur, à compter de la date d'échéance et jusqu'à la date de règlement complet.
Commandes. Toute commande implique l’acceptation formelle et sans réserves des présentes conditions générales de vente. CYBERGUN se réserve le droit, à compter de la réception de la commande du Client, de l’accepter, de la rejeter ou de faire des réserves. Un accusé de réception ne constitue pas une acceptation de com- mande par CYBERGUN.
Commandes. Le vendeur n’est engagé que dans la mesure où, quelle qu’en soit la forme, la commande reçue aura fait l’objet d’une confirmation expresse et écrite de sa part.
Commandes. 1.1. Sauf stipulations contraires dans un accord écrit et signé entre le fournisseur ou le prestataire de service identifié dans la commande (ci-après désigné le « Fournisseur ») et XXXXXX (ci-après désigné l’« Acheteur »), les présentes conditions s'appliquent à toute commande de matériels, équipements ou de services de toute nature (ci- après désignés les « Produits ») émise par l'Acheteur auprès du Fournisseur. Aucune autre disposition ne pourra s’appliquer aux commandes si elle n’a pas fait l’objet d’un accord préalable et écrit entre les parties. 1.2. La commande est adressée sous forme papier ou sous forme électronique, soit en pièce jointe à un courriel, soit sur l’extranet fournisseur de l’Acheteur, le Fournisseur recevant alors un courriel l’informant de sa disponibilité pour téléchargement sur le portail. 1.3. Une commande est considérée comme définitive et liant les parties, sans préjudice des stipulations des articles 5.1 et 13.1 ci-dessous, à réception par l'Acheteur d'un accusé de réception du Fournisseur par écrit ou par courriel dans les cinq (5) jours ouvrés suivant la date d’envoi de la commande. L'Acheteur pourra annuler la commande, sans pénalité, ni compensation si (i) l'accusé de réception de la commande ne lui est pas retourné par le Fournisseur dans les cinq (5) jours ouvrés suivant la date de la commande ; (ii) il en fait la demande par courriel au Fournisseur, avant réception de l'accusé de réception de la commande ; (iii) le Fournisseur écarte ou modifie les Conditions Générales d’Achat attachées à la commande soit telles qu’elles soit telles qu’amendées par les Parties, de manière unilatérale sans le consentement de l’Acheteur. Par ailleurs, toute commande partiellement ou totalement exécutée sans accusé réception est réputée acceptée sans réserve par le Fournisseur.