Matériel. Sauf dispositions spécifiques, la livraison de tout ou partie du(des) Matériel(s) interviendra au plus tard dans un délai de quarante-cinq (45) jours francs à compter de la date de réception de votre Commande par Xxxxxxx, et sera effective au jour de sa(leur) livraison à l’adresse que Vous avez indiquée dans le cadre de Votre Commande (qu’il s’agisse de l’adresse d’installation du(des) Matériel(s), ou de celle d’un tiers) qu’elle soit ou non réalisée entre vos mains. Les frais de préparation et de livraison sont définis dans l’Offre et doivent être acquittés à la Commande. A défaut de stipulation d’un tarif, ils seront gratuits. Toute nouvelle livraison de tout ou partie du Matériel nécessitera le paiement du prix de ce Matériel et se verra appliquée les frais de préparation et de livraison précités. La livraison est effectuée en France métropolitaine exclusivement par le moyen défini unilatéralement par Nordnet (la Poste, transporteur…). Vous vous engagez à ne pas retarder ni empêcher la réception du(des) Matériel(s).
Matériel. Une Carte SIM sera mise à votre disposition par Xxxxxxx, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, ou sur demande auprès de Nordnet. L’Abonné s’interdit de céder la Carte SIM (que ce soit à titre gratuit ou onéreux), de la louer, de la détruire, de la reproduire, ou de la dégrader de quelque manière que ce soit. Si Vous souhaitez procéder à la Commande d’une Offre Mobile complémentaire à partir de votre Espace Client, ou à son activation si Vous êtes déjà Client de l’une des Offres d’Accès Internet de Nordnet permettant l’activation d’une deuxième ligne Mobile, il Vous faudra procéder, via votre Espace Client (selon les conditions visées aux Conditions contractuelles applicables), à la Commande d’une seconde Carte SIM, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, en vue de sa mise à disposition, puis à la demande d’activation de votre seconde ligne Mobile concernée ou complémentaire souscrite . Le Client est ainsi responsable de l’utilisation qui sera faite de la Carte SIM. En cas de perte ou de vol, comme de dégradation de la Carte SIM, Vous Vous engagez à en informer Nordnet par courrier ou par téléphone aux heures et jours ouvrés (Cf. article « Notifications » des Conditions Générales). En cas de perte ou de vol, une copie du procès-verbal établi par les services de police lors de votre déclaration devra être transmise à Nordnet. Les éventuelles communications passées avec la Carte SIM restent à votre charge jusqu’à la date et l’heure de la notification de la perte ou du vol de cette dernière auprès de Xxxxxxx. Nous Vous conseillons d’opter, le cas échéant, pour le mode de notification le plus rapide. Si la Carte SIM mise à disposition par Xxxxxxx devait être remplacée (notamment sur demande du Client, en cas de perte ou vol, ou en cas de Carte SIM défectueuse), Nordnet Vous adresserait une nouvelle Carte SIM dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la déclaration de perte ou de vol. Le coût de la Carte SIM et de son envoi seront supportés par le Client, à moins que la défectuosité ne soit due à un défaut intrinsèque de la Carte SIM ou de défaut de conformité. Le Client pourra être amené à devoir activer la nouvelle Carte SIM reçue en contactant Nordnet au 34 20 (service gratuit + prix d’appel). Nordnet se réserve l...
Matériel. 4.4 Services
Matériel. 3.1. Matériel à fournir par L’AYANT DROIT
Matériel. Si un quelconque matériel est identifié sur un Document de Transaction, la vente et l’utilisation de ce matériel sont régies par des clauses autres que celles du CLUF. OT décline toute garantie et responsabilité relatives au matériel.
Matériel. Tout matériel mis à disposition de l’Acheteur par le Fournisseur, à titre de location, pour des tests ou à tout autre titre, restera la propriété exclusive du Fournisseur, sauf convention contraire expresse et écrite.
Matériel. Le Matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal sont mis à disposition au Locataire en bon état de marche. Le Matériel est réputé conforme à la réglementation en vigueur qui lui est applicable, concernant notamment la sécurité, l’hygiène des travailleurs et la circulation routière, et délivré au Locataire en bon état de carrosserie et de fonctionnement, nettoyé et graissé et, le cas échéant, muni d’antigel. Le manuel de conduite et d’entretien et une copie du certificat de conformité CE sont fournis avec le Matériel. Le cas échéant, la vignette indiquant la date de validité des VGP ou VGPL est apposée dans la cabine. Le Locataire est en droit de refuser le Matériel si, après demande du Locataire, le Propriétaire ne fournit pas les documents exigés par la réglementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires. La prise de possession du Matériel transfère la garde juridique du Matériel au Locataire conformément à l’article 13.
Matériel. En cas de vente de matériel par la société Lamothe-Abiet, la garantie et le SAV du matériel sont assurés par le fabricant, auprès de qui l’acheteur fera les démarches correspondantes. Compte tenu de la diversité des situations rencontrées en la matière, les modalités de livraison des Produits seront fixées dans le contrat de vente et, à ce titre, figureront dans le document de confirmation de commande émanant du Vendeur. Sauf conditions contraires expressément acceptées par le Vendeur, les Produits sont livrés EX WORKS CANEJAN (France) (Incoterms 2010). En outre, il appartient à l’Acheteur : de prendre possession (chargement et/ou déchargement) au lieu, date et horaire convenus des Produits objet de la commande et d’en contrôler la conformité par rapport à la commande (l’état, la quantité, la qualité des Produits et plus généralement la conformité des Produits livrés au contenu de la commande concernée) ; de faire part à réception de toute anomalie concernant ces Produits (notamment par indication de ses réserves écrites sur le document où le transporteur demande à l’Acheteur de lui donner décharge de l’envoi) en produisant tout justificatif nécessaire à la démonstration de ces anomalies ; de confirmer les anomalies constatées – indépendamment des réserves devant être faites le cas échéant au transporteur conformément à la réglementation en vigueur – au Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours suivant la réception de ces Produits. Il appartient à l’Acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatées. Toute obligation du Vendeur se trouvera suspendue de plein droit en cas de force majeure, de cas fortuit, du fait d’un tiers, ou de tout autre événement non imputable au Vendeur (et notamment mais non exclusivement : réduction ou arrêt de la production de l’approvisionnement, interruption des moyens de communication ou de transport, événement climatique tel que tempête, cyclone, etc…), moyennant simple information par le Vendeur à l’Acheteur de l’existence de l’évènement considéré et de la durée prévisible de suspension des obligations. En cas de durée de l’évènement excédant 90 jours, chacune des parties pourra de plein droit résilier le contrat de vente moyennant simple notification à l’autre partie. Les Produits dont la vente est régie par les présentes conditions sont vendus avec réserve expresse de propriété, le Vendeur subordonnant expressément le transfert de leur propriété au ...
Matériel. Dans le cas où Rocket Software fournit le Logiciel sous Licence intégré dans un appareil, ou fournit du matériel au Client pour une utilisation conjointe avec le Logiciel sous Licence, des conditions supplémentaires concernant ce matériel s'appliqueront. Dans tous les autres cas, le Client obtiendra et installera tout matériel nécessaire à l’installation et la mise en œuvre correctes du Logiciel sous Licence.
Matériel. Le matériel livré avec le Logiciel COMOS, tel qu’une clé matérielle (dongle), reste la propriété de SISW, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit.