Common use of Matériel Clause in Contracts

Matériel. Une Carte SIM sera mise à votre disposition par Xxxxxxx, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, ou sur demande auprès de Nordnet. L’Abonné s’interdit de céder la Carte SIM (que ce soit à titre gratuit ou onéreux), de la louer, de la détruire, de la reproduire, ou de la dégrader de quelque manière que ce soit. Si Vous souhaitez procéder à la Commande d’une Offre Mobile complémentaire à partir de votre Espace Client, ou à son activation si Vous êtes déjà Client de l’une des Offres d’Accès Internet de Nordnet permettant l’activation d’une deuxième ligne Mobile, il Vous faudra procéder, via votre Espace Client (selon les conditions visées aux Conditions contractuelles applicables), à la Commande d’une seconde Carte SIM, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, en vue de sa mise à disposition, puis à la demande d’activation de votre seconde ligne Mobile concernée ou complémentaire souscrite . Le Client est ainsi responsable de l’utilisation qui sera faite de la Carte SIM. En cas de perte ou de vol, comme de dégradation de la Carte SIM, Vous Vous engagez à en informer Nordnet par courrier ou par téléphone aux heures et jours ouvrés (Cf. article « Notifications » des Conditions Générales). En cas de perte ou de vol, une copie du procès-verbal établi par les services de police lors de votre déclaration devra être transmise à Nordnet. Les éventuelles communications passées avec la Carte SIM restent à votre charge jusqu’à la date et l’heure de la notification de la perte ou du vol de cette dernière auprès de Xxxxxxx. Nous Vous conseillons d’opter, le cas échéant, pour le mode de notification le plus rapide. Si la Carte SIM mise à disposition par Xxxxxxx devait être remplacée (notamment sur demande du Client, en cas de perte ou vol, ou en cas de Carte SIM défectueuse), Nordnet Vous adresserait une nouvelle Carte SIM dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la déclaration de perte ou de vol. Le coût de la Carte SIM et de son envoi seront supportés par le Client, à moins que la défectuosité ne soit due à un défaut intrinsèque de la Carte SIM ou de défaut de conformité. Le Client pourra être amené à devoir activer la nouvelle Carte SIM reçue en contactant Nordnet au 34 20 (service gratuit + prix d’appel). Nordnet se réserve le droit, à l’issue du Contrat, de réclamer la restitution de la Carte SIM dans les conditions définies à l’article « Retour de Matériel » des Conditions Générales. L’utilisation des Services inclus au sein des Offres Mobile nécessite que Vous disposiez d’un téléphone Mobile fonctionnel, compatible avec tout ou partie des Services, selon votre convenance. Nordnet pourra éventuellement, dans le cadre d’offres commerciales ou promotionnelles, Vous proposer ou Vous offrir ou mettre à votre disposition un téléphone mobile, qui pourra être compatible avec tout ou partie des Services proposés dans le cadre des Offres Mobile. Le cas échéant, les conditions applicables à l’offre commerciale ou promotionnelle particulière comme les modalités d’attribution, les caractéristiques du Matériel, et son tarif éventuel seront précisés lors de la Commande, la communication y relative de Nordnet ou auprès des services de Nordnet (cf. Article

Matériel. Une Carte SIM sera mise à votre disposition par Xxxxxxx, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, ou sur demande auprès de Nordnet. A moins que Xxxx n’en disposiez par ailleurs, l’envoi de la Carte SIM par Xxxxxxx ne sera effectué qu’après réception par Xxxxxxx du paiement correspondant. L’Abonné s’interdit de céder la Carte SIM (que ce soit à titre gratuit ou onéreux), de la louer, de la détruire, de la reproduire, ou de la dégrader de quelque manière que ce soit. Si Vous souhaitez procéder à la Commande d’une Offre Mobile complémentaire à partir de votre Espace Client, ou à son activation si Vous êtes déjà Client de l’une des Offres d’Accès Internet de Nordnet permettant l’activation d’une deuxième ligne Mobile, il Vous faudra procéder, via votre Espace Client (selon les conditions visées aux Conditions contractuelles applicables), à la Commande d’une seconde Carte SIM, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, en vue de sa mise à disposition, puis à la demande d’activation de votre seconde ligne Mobile concernée ou complémentaire souscrite . Le Client est ainsi responsable de l’utilisation qui sera faite de la Carte SIM. Il s’engage à en faire une utilisation normale et loyale, dénuée de toute fraude, abus ou d’illicéité, ainsi que dans un cadre résidentiel, En cas de perte ou de vol, comme de dégradation de la Carte SIM, Vous Vous engagez à en informer Nordnet par courrier ou par téléphone aux heures et jours ouvrés (Cf. article 24 « Contacts et Notifications » des Conditions GénéralesDispositions Communes). En cas de perte ou de vol, une copie du procès-verbal établi par les services de police lors de votre déclaration devra être transmise à Nordnet. Les éventuelles communications passées avec la Carte SIM restent à votre charge jusqu’à la date et l’heure de la notification de la perte ou du vol de cette dernière auprès de Xxxxxxx. Nous Vous conseillons d’opter, le cas échéant, pour le mode de notification le plus rapide. Si la Carte SIM mise à disposition par Xxxxxxx devait être remplacée (notamment sur demande du Client, en cas de perte ou vol, ou en cas de Carte SIM défectueuse), Nordnet Vous adresserait une nouvelle Carte SIM dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la déclaration de perte ou de vol. Le coût de la Carte SIM et de son envoi seront supportés par le Client, à moins que la défectuosité ne soit due à un défaut intrinsèque de la Carte SIM ou de défaut de conformité. Le Client pourra être amené à devoir activer la nouvelle Carte SIM reçue en contactant Nordnet au 34 20 (service gratuit + prix d’appel). Nordnet se réserve le droit, à l’issue du Contrat, de réclamer la restitution de la Carte SIM dans les conditions définies à l’article 10.9 « Retour de Matériel » des Conditions Générales. L’utilisation des Services inclus au sein des Offres Mobile nécessite que Vous disposiez d’un téléphone Mobile fonctionnel, compatible avec tout ou partie des Services, selon votre convenance. Nordnet pourra éventuellement, dans le cadre d’offres commerciales ou promotionnelles, Vous proposer ou Vous offrir ou mettre à votre disposition un téléphone mobile, qui pourra être compatible avec tout ou partie des Services proposés dans le cadre des Offres Mobile. Le cas échéant, les conditions applicables à l’offre commerciale ou promotionnelle particulière comme les modalités d’attribution, les caractéristiques du Matériel, et son tarif éventuel seront précisés lors de la Commande, la communication y relative de Nordnet ou auprès des services de Nordnet (cf. Articledispositions communes.

Matériel. Une Carte SIM sera mise à votre disposition par Xxxxxxx, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, ou sur demande auprès de Nordnet. La livraison de la Carte SIM sera effectuée sous réserve de la réception par Nordnet du paiement correspondant au tarif de la carte SIM en vigueur au jour de la Commande. L’Abonné s’interdit de céder la Carte SIM (que ce soit à titre gratuit ou onéreux), de la louer, de la détruire, de la reproduire, ou de la dégrader de quelque manière que ce soit. Si Vous souhaitez procéder à la Commande d’une Offre Mobile complémentaire à partir de votre Espace Client, ou à son activation si Vous êtes déjà Client de l’une des Offres d’Accès Internet de Nordnet permettant l’activation d’une deuxième ligne Mobile, il Vous faudra procéder, via votre Espace Client (selon les conditions visées aux Conditions contractuelles applicables), à la Commande d’une seconde Carte SIM, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, en vue de sa mise à disposition, puis à la demande d’activation de votre seconde ligne Mobile concernée ou complémentaire souscrite . Le Client est ainsi responsable de l’utilisation qui sera faite de la Carte SIM. En cas de perte ou de vol, comme de dégradation de la Carte SIM, Vous Vous engagez à en informer Nordnet par courrier ou par téléphone aux heures et jours ouvrés (Cf. article « Notifications » des Conditions Générales). En cas de perte ou de vol, une copie du procès-verbal établi par les services de police lors de votre déclaration devra être transmise à Nordnet. Les éventuelles communications passées avec la Carte SIM restent à votre charge jusqu’à la date et l’heure de la notification de la perte ou du vol de cette dernière auprès de Xxxxxxx. Nous Vous conseillons d’opter, le cas échéant, pour le mode de notification le plus rapide. Si la Carte SIM mise à disposition par Xxxxxxx devait être remplacée (notamment sur demande du Client, en cas de perte ou vol, ou en cas de Carte SIM défectueuse), Nordnet Vous adresserait une nouvelle Carte SIM dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la déclaration de perte ou de vol. Le coût de la Carte SIM et de son envoi seront supportés par le Client, à moins que la défectuosité ne soit due à un défaut intrinsèque de la Carte SIM ou de défaut de conformité. Le Client pourra être amené à devoir activer la nouvelle Carte SIM reçue en contactant Nordnet au 34 20 (service gratuit + prix d’appel). Nordnet se réserve le droit, à l’issue du Contrat, de réclamer la restitution de la Carte SIM dans les conditions définies à l’article « Retour de Matériel » des Conditions Générales. L’utilisation des Services inclus au sein des Offres Mobile nécessite que Vous disposiez d’un téléphone Mobile fonctionnel, compatible avec tout ou partie des Services, selon votre convenance. Nordnet pourra éventuellement, dans le cadre d’offres commerciales ou promotionnelles, Vous proposer ou Vous offrir ou mettre à votre disposition un téléphone mobile, qui pourra être compatible avec tout ou partie des Services proposés dans le cadre des Offres Mobile. Le cas échéant, les conditions applicables à l’offre commerciale ou promotionnelle particulière comme les modalités d’attribution, les caractéristiques du Matériel, et son tarif éventuel seront précisés lors de la Commande, la communication y relative de Nordnet ou auprès des services de Nordnet (cf. ArticleArticle 23 « Notifications » des Conditions Générales). Si le téléphone Vous est offert ou vendu, il disposera dès lors de la garantie légale de conformité de 24 mois et de la garantie légale des vices cachés (cf. Article 11 des Conditions Générales).