Règlement intérieur Clauses Exemplaires

Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.
Règlement intérieur. Comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché à notre réception et dont un exemplaire vous sera remis sur demande.
Règlement intérieur. Vous devrez pendant toute la durée de votre séjour respecter le règlement intérieur du camping, dont une copie est affichée à la réception. Nous nous tenons à votre disposition pour vous en faire parvenir un exemplaire par courriel sur demande.
Règlement intérieur. Le locataire s'oblige de par la signature des présentes à en respecter les termes, de même que les dispositions du règlement intérieur (joint au contrat) dont il a pris connaissance et, de manière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de plein air. En cas de modification substantielle du règlement intérieur, le client en sera informé 6 mois avant la date de prise d’effet. La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat, sauf accord exprès du client pour une application de la modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de 6 mois.
Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande. Le non-respect du règlement intérieur pourra entrainer la résiliation du contrat d’hébergement et l’expulsion immédiate des clients et/ou de l’ensemble des occupants de l’hébergement sans qu’ils ne puissent prétendre au remboursement des sommes versées.
Règlement intérieur. Chaque locataire est tenu de se conformer au règlement intérieur du camping et de respecter les règles suivantes : - sur le terrain : pas de bruit entre 23 h 00 et 8 h 00. Interdiction de circuler en voiture la nuit dans le camp. Obligation de tenir les chiens en laisse. Respecter les installations sanitaires. - A la piscine : CALECON INTERDIT – SLIP DE BAIN OBLIGATOIRE. Interdiction de boire, manger et fumer sur les plages. Bouées ou animaux gonflables de grande taille sont interdits. Interdiction de circuler avec des chaussures sur les plages. - La location est prévue pour une famille (parents et enfants) seulement.
Règlement intérieur. Le locataire s’engage à utiliser uniquement l’entrée principale de la salle qui est située côté piscine. - Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux ainsi que d’utiliser des appareils fumigènes. - En aucun cas le mobilier doit sortir de la salle. - La préparation du repas se fera exclusivement dans la cuisine (ou en extérieur pour une paëlla géante, galettes…) - Le bailleur ne pourra être tenu responsable de tous dommages causés aux véhicules ou matériel situés sur le parking ainsi que les vols ou accidents survenus pendant l’évènement. - Il est interdit d’enfoncer des clous ou vis et de mettre de la pâte à fixe pour la fixation de la décoration ou de scotcher des éléments sur les murs, les plafonds et les portes. - A 22h, le locataire s’engage à fermer les volets et portes de la salle et de la cuisine. Empêcher les enfants de chahuter à l’extérieur de la salle afin d’éviter toutes nuisances sonores pour les résidents alentours. - Le locataire est avisé que si après 22h, vous ouvrez les issues de secours, par mesure de sécurité l’électricité sera coupée. L’électricité sera aussi coupée si vous dépassez le niveau sonore autorisé (85 décibels : appareil à mesure des décibels installé dans la salle). - L’évènement devra impérativement cesser à 3h du matin. Le gérant viendra fermer la salle à 3h du matin - Toute personne souhaitant passer une nuit avant ou après le soir de la location de la salle devra s’acquitter du tarif nuit supplémentaire de la typologie du mobil-home. - Pour les invités séjournant en mobil-home : prévoir le linge de lit et le linge de toilette. Vos invités doivent effectuer le ménage du mobil-home en fin de séjour. - L’accès à la piscine durant les dates d’ouvertures des bassins est inclus pour les invités hébergés au camping, le port du short et caleçon est interdit, l’accès au jacuzzi interdit au moins de 15 ans et les enfants sont sous la responsabilité des adultes. - Pour les invités non logés sur place mais souhaitant accéder à la piscine nous consulter - Le bailleur se réserve le droit de modifier ou de compléter le présent règlement chaque fois qu’il le jugera nécessaire.
Règlement intérieur. Annexe 4: Souscription aux Services Optionnels Annexe 5: Modèle-type Lettre de Congé Liste des Meubles et Equipements Qté. Prix du Neuf
Règlement intérieur. Le preneur déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur d’immeuble annexé au présent contrat dont les clauses en sont indissociables. Il s’oblige à le respecter.
Règlement intérieur. Un règlement intérieur, adopté par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration, détermine en tant que de besoin les conditions d'application des présents statuts. Tous les adhérents sont tenus de s'y conformer au même titre qu'aux statuts.