Conditions applicables. Les Services Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud sont soumis aux Conditions de Service en vigueur, et notamment aux présentes Conditions Particulières, les Conditions Générales de Services d'OVHcloud ainsi qu’aux Conditions de Produit Tiers applicables actuellement en vigueur. Les Services Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud doivent être utilisés conformément à la dernière version des Conditions de Service susmentionnées.
Conditions applicables. Le Service UPS Economy est fourni conformément à (i) la Description du service stipulés ci-dessus et les Conditions du Service UPS Economy, en vigueur au moment de l’expédition ; (ii) les conditions stipulées dans le Guide des Services et de Tarifs UPS applicable, ainsi que les Conditions Générales de Transport UPS en vigueur au moment de l’expédition, telles que modifiées par les présentes Conditions de Service UPS
Conditions applicables. A toutes fins utiles, OVH HOSTING rappelle que le service AllDom est également soumis aux conditions générales de services et aux conditions particulières de noms de domaine. En cas d'opposition entre ces différentes conditions, les conditions particulières du service AllDom sont applicables en priorité, suivies des conditions particulières des noms de domaine, puis des conditions générales de service. Chaque domaine inclus dans l'offre AllDom souscrite par le client est soumis aux conditions particulières applicables à son type d'extension.
Conditions applicables. Les Services Hosted Private Cloud Premier sont soumis aux Conditions de Service en vigueur, et notamment aux présentes Conditions Particulières, les Conditions Générales de Services d'OVHcloud ainsi qu’aux Conditions de Produit Tiers applicables actuellement en vigueur. Les Services Hosted Private Cloud Premier doivent être utilisés conformément à la dernière version des Conditions de Service susmentionnées.
Conditions applicables. 2.1 Les présentes Conditions de vente s'appliquent à tout Contrat à l’exclusion de toutes autres dispositions et conditions que l’Acheteur revendique sous quelque forme que ce soit. Les conditions différentes ou contradictoires de l’Acheteur ou d’une tierce partie s’appliquent uniquement si elles sont acceptées expressément par le Vendeur par écrit.
Conditions applicables. Le Service est soumis aux conditions suivantes présentées par ordre d’importance décroissante : - Les présentes Conditions Particulières de Service ; - Les Conditions Produits Tiers visées à l’article 3.5 des présentes ; - Les Conditions Particulières de Service « Serveurs Dédiés » ; - Les Conditions Particulières de Service « Load Balancer » ; - Les Conditions Particulières de Support ; - L’Annexe « Traitement de Données à caractère personnel » ; - Les Conditions Générales de Service ; (Ensemble, les « Conditions de Service » ou le « Contrat »). En cas de contradiction, le document d’importance supérieure prévaut. Le Client doit utiliser le Service conformément aux Conditions de Service. Si le Client utilise le Service pour le compte de tiers ou permet à des tiers d’utiliser le Service, le Client garantit OVHcloud du respect desdites Conditions de Service par tout Utilisateur, tout client final du Client et/ou tout tiers.
Conditions applicables. Pour l’Aide à la Production d’une œuvre audiovisuelle d’animation, unitaire ou série : Pour l’Aide à la Production d’un long métrage d’animation : Pour l’Aide à la Production d’un court métrage d’animation :
Conditions applicables. Nous vous fournissons un Service et/ou un Produit aux conditions établies dans les présentes Conditions ainsi que dans toute Annexe.
Conditions applicables. Le présent contrat régit la vente et l’exécution des services fournis par la division
Conditions applicables. Des Plans tarifaires spéciaux ont été élaborés pour les Packs. En plus de ces tarifs, les conditions spécifiques à chacun des Services compris dans un Pack restent applicables au Service en question. l’Intégrateur est autorisée, conformément à l’ART.4.10.2.1, à suspendre un Service faisant partie d'un Pack, l’Intégrateur a le droit de suspendre en même temps tous les Services faisant partie du même Pack.