Tarifs et conditions de paiement. Il est précisé que les tarifs auxquels les présentes font référence sont : • Les frais d’accès au service : Les frais d’installation seront déterminés sur la base du tarif d’OPENIP en vigueur au jour de la Commande. Le montant de ces frais sera indiqué sur les Demandes d’Ouverture de Compte établis par OPENIP. Les frais d’installation feront l’objet d’une facturation unique et seront payables d’avance sur présentation d’une facture émanant d’OPENIP. • Les frais d’utilisation : Ils comprennent le coût d’abonnement facturé par les opérateurs de télécommunication pour les liaisons d’accès au réseau INTERNET, la location des Produits et Services d’OPENIP et les redevances propres aux services commandés par l’ABONNE, ces redevances étant soit des redevances forfaitaires mensuelles, soit calculées sur la base du tarif horaire de connexion et/ou du volume réel de transmission. Le montant et le détail des frais d’utilisation seront précisés dans les Demande d’Ouverture de Compte établis par OPENIP. Les frais d’utilisation seront payables d’avance à l’exception des montants qui ne pourront être établis d’avance. Ces frais d’utilisation sont payables à la commande. Les frais d’utilisation et d’installation des Produits et Services sont entendus hors taxes et devront être acquittés en Euros. Le coût des frais d’accès au service et/ou de l'abonnement facturé de manière mensuel est prélevé à terme à échoir par OPENIP sur le compte courant (bancaire ou postal) de l’ABONNE. Les comptes sur livret, compte épargne ou livret ne sont pas acceptés par OPENIP. Le coût des appels vers les destinations non incluses dans le cadre des appels illimités est facturé et prélevé à terme échu par OPENIP sur le compte courant (bancaire ou postal) de l’ABONNE
Tarifs et conditions de paiement. Il est précisé que les tarifs auxquels les présentes font référence sont • Les frais d’accès au service : Les frais de mise en service seront déterminés sur la base du tarif de Prectel en vigueur au jour de la Commande. Le montant de ces frais sera indiqué sur les bons de commande établis par Prectel. Les frais d’installation feront l’objet d’une facturation unique et seront payables d’avance sur présentation d’une facture émanant de Prectel. • Les frais d’abonnement : Les frais d'abonnement s'expriment en loyers mensuels. Les tarifs des frais d'abonnement sont indiqués sur les bons de commande établis par Prectel. Les frais du premier mois d’abonnement sont calculés au prorata du nombre de jours. Le coût des frais d’accès au service est facturé et prélevé à terme à échoir par Prectel et/ou de l’abonnement est facturé et prélevé à terme à échue par Prectel.
Tarifs et conditions de paiement. Les tarifs applicables sont ceux publiés sur le site Internet du Jardin des Papillons. Sauf stipulation contraire dans le devis, les factures sont payables en EUR au plus tard à trente jours de la date de la facture, par virement sur le compte bancaire du Jardin des Papillons.
Tarifs et conditions de paiement. Les conditions tarifaires du forfait ONLY VIDEO sont indiquées dans la documentation commerciale et sur le BULLETIN DE SOUSCRIPTION. Les frais d’accès au Service sont de 60 €. Les frais de fermeture de LIGNE ADSL de 64 € sont payés à la résiliation si l’ABONNE résilie en même temps tout autre forfait utilisant la technologie ADSL. Le forfait ONLY VIDEO est facturé tous les mois (en début de mois) par OMT et l’ABONNE s’engage à payer la somme indiquée sur sa facture à la date mentionnée. Le règlement du forfait ONLY VIDEO s’effectue mensuellement par prélèvement automatique sur le compte bancaire de l’ABONNE. A ce titre, celui-ci devra compléter et signer l’autorisation de prélèvement et fournir un relevé d’identité bancaire. Tout mois commencé est dû. OMT édite périodiquement une facture électronique ou papier (si l’ABONNE a opter pour la facture papier payante) indiquant les sommes à payer ainsi que la date d’échéance du paiement. Le décompte des sommes à payer effectué par OMT présente les opérations ou achats réalisés par l’ABONNE via le SERVICE souscrit à OMT et sur la base desquels la facturation est établie.
Tarifs et conditions de paiement. 3.1 Dans la mesure où aucun autre accord écrit n’existe, les prix de la confirmation de commande sont déterminants pour la vente, la livraison ou la prestation de service. Dans le cas de délais de livraison supérieurs à quatre mois, FUJIFILM se réserve le droit de fixer le prix valable au jour de la livraison. Les frais de service payables par le Client à FUJIFILM sont indiqués dans la confirmation de commande ou sont calculés en fonction du tarif horaire dans la liste actuelle des tarifs en vigueur pour les prestations de service. La facturation au tarif horaire s’effectue sur la base de tranches de 15 minutes entamées.
Tarifs et conditions de paiement la délivrance d’un avoir valable 15 mois non remboursable. prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre Les prix indiqués sont valables pour la saison 2022. Ils correspondent à une nuit et document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur s’entendent en euros, TVA incluse. le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le Les éventuels frais de traitement et de gestion tels que prévus aux conditions prescription. générales resteront acquis au Prestataire. Dans tous les cas, le Client devra En matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, les impérativement justifier de l’événement le rendant éligible à ce droit à données sont conservées 5 ans après la fin des relations avec Le Prestataire. En Commande par le Client. site internet xxx.xxxxx-xxxxxxxxx.xxx , ou sur tout support d’information du annulation.
Tarifs et conditions de paiement. 1. Les prix indiqués pour les prestations de service de LucaNet s'entendent hors impôts indirects éventuels.
Tarifs et conditions de paiement. Les tarifs des abonnements s’entendent en francs suisses, hors taxes et sans aucun escompte. Le Client s’engage à régler le montant facturé au plus tard à la date d’échéance mentionnée sur la facture. Si l’abonnement est conclu en cours d’année, la facturation se fera au prorata temporis de l’année en cours. SYMBIOS NETWORK SARL se réserve le droit de facturer CHF 20 pour chaque rappel. Si le Client ne paie pas dans les 20 jours après l’échéance contractuelle de paiement de la facture du contrat de services. SYMBIOS NETWORK SARL pourra sans notification supplémentaire suspendre partiellement ou intégralement la fourniture de ses prestations ou de ses services. Dans ce dernier cas, faute de règlement, le Client sera en demeure et tenu d’accorder à SYMBIOS NETWORK SARL l’accès aux équipements utilisés, afin de les désinstaller et récupérer le matériel mis à disposition du client. En accord avec le Client, toute prestation complémentaire non convenue dans un abonnement ou un contrat donne lieu à une facturation minimale d'une heure de travail au tarif en vigueur et ce, quelle que soit la durée de l'intervention et quel que soit le résultat de celle-ci. Toute heure de travail entamée est due. Les frais de déplacement seront facturés au tarif de 100 CHF par heure de déplacement (aller-retour) supérieur ou égal à 60 minutes. Dans le cas où une prestation n'aurait pas pu être effectuée en raison de l'absence du Client sur le site, la prestation sera facturée à hauteur de 140 CHF non remboursables. Les heures de travail effectuées par SYMBIOS NETWORK SARL en dehors de l’horaire usuel, soit du lundi au vendredi de 07h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00, seront majorées comme suit : de 18h00 à 24h00 : 125% du tarif de base ; de minuit à 7h30 du matin 150% du tarif de base ; le samedi 125% du tarif de base ; le dimanche 150% du tarif de base. Les heures de travail donnent lieu à une majoration lorsque le Client en fait la demande express ou lorsque la nature d’une intervention ou son caractère urgent le nécessite.
Tarifs et conditions de paiement. MESSAGE+ est mis à la disposition de l’Abonné moyennant paiement des tarifs en vigueur visés aux Conditions générales des Opérations.
Tarifs et conditions de paiement. Le service Moviplus est mis à disposition de l’abonné moyennant le paiement prévu au tarif en vigueur dont l’abonné reconnaît avoir pris connaissance. Le coût de l’abonnement annuel sera prélevé en douze mensualités égales sur le compte du client. Les modifications tarifaires éventuelles seront portées à sa connaissance à l’occasion de la mise à jour du fascicule « conditions générales des opérations » tenu à la disposition de la clientèle. Les coûts d’achat, ainsi que la prise en location du téléphone mobile restent à la charge de l’abonné au service Moviplus.