Tarifs applicables Clauses Exemplaires

Tarifs applicables. Les tarifs applicables pour le Client sont les suivants, en ordre décroissant de priorité:
Tarifs applicables. Toute Commande vaut acceptation par le Client des prix et des descriptions des produits et services proposés à la vente sur le Site. Les tarifs mentionnés à coté de chaque produit proposé à la vente sont exprimés en Euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de préparation et de livraison de la Commande. Le prix initial des produits correspond au prix pratiqué lors de la première mise en vente sur le site internet. Le prix de la Commande comprend la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la Commande dans le territoire de résidence du Client et, le cas échéant, les frais de livraison de la Commande. Le Vendeur est libre de modifier le prix de vente de ses produits et services à tout moment. Si une ou plusieurs taxes ou contributions obligatoires venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présents sur le Site du Vendeur. Toutefois, le Vendeur s’engage à appliquer au Client les tarifs et taxes qui ont été indiqués au Client lors de la validation de sa Commande. En outre, le Client est informé des frais de préparation et de livraison de sa Commande lors de la consultation de son panier d’achat et lors de sa Commande.
Tarifs applicables. Les Tarifs, ainsi que leurs modalités d’application, sont exprimés en euros hors taxes dans chaque Contrat. Lorsque les Parties ont conclu un marché public, les prix sont ceux qui ont été convenus par elles et sont soumis aux dispositions spécifiquement applicables aux marchés publics.
Tarifs applicables. Les tarifs applicables sont les tarifs qui sont publiés par ou au nom du Transporteur ou, s’ils ne sont pas publiés de la sorte, calculés par celui-ci conformément aux conditions tarifaires du Transporteur, à la date d’émission du Billet, pour le ou les vols indiqués sur le Billet du lieu de départ au lieu de destination. Toute modification du plan de vol ou de la date de départ peut influencer le tarif applicable.
Tarifs applicables. Les Tarifs, ainsi que leurs modalités d’application, sont détaillés dans les FIS. Les tarifs sont exprimés en euros hors taxes dans chaque Contrat. Le terme des frais mensuels d’abonnement est à terme échoir. Les autres frais mensuels liés notamment aux communications hors forfait sont à terme échu. Le Client peut désigner un tiers payeur – exclusivement une société du même groupe au sens de l’article L233-3 du Code de commerce - qui recevra les factures et procédera à leur règlement. En cas de désignation d’un tiers payeur, le Client demeure titulaire des droits et obligations au titre des présentes, et reste responsable du paiement en cas de défaillance du tiers payeur.
Tarifs applicables. ⃝ Associations hors commune (réunion) 100 € ⃝ Associations hors commune 1 jour (avec repas) 200 € ⃝ Habitants hors commune (1 jour) avec repas 215 € ⃝ Habitants hors commune (2 jours) avec repas 265 € ⃝ Entreprise (1 jour) 315 € ⃝ Sono (option) 50 € ⃝ Vidéo (option) 50 € ⃝ Sono et Vidéo (option) 80 € ⃝ Vaisselle (option) 80 € Ces prix s’entendent avec l’utilisation des chaises, tables, sanitaires, vestiaires et office.
Tarifs applicables. DUREE DE LOCATION Habitants Hors commune - 1 journée. 75€ 140€ - 1 week-end du vendredi au lundi. 75€ 180€ - Vin d’honneur. 40€ 50€ - Associations locales. Gratuit Gratuit TARIFS LOCATION DE LA VAISSELLE ET É𝐋𝐄𝐂𝐓𝐈𝐂𝐈𝐓É - Le couvert 0.60€ 0.60€ - Le KW consommé 0.15€ 0.15€
Tarifs applicables. « Tarif All-in » ou «
Tarifs applicables. Les devis sont établis gratuitement. Les prestations commandées auprès de XXXXXXXXX XXXXXXX sont facturées conformément au bon de commande qui a été accepté et signé par le Client. L’exécution de toute nouvelle prestation non prévue par le bon de commande fera l’objet d’un nouveau bon de commande préalablement accepté et signé par le Client. Est notamment assimilé à une «nouvelle prestation», l’exécution à la demande du Client de modifications remettant substantiellement en cause le projet présenté par XXXXXXXXX XXXXXXX. Tous les tarifs applicables aux prestations accomplies par XXXXXXXXX XXXXXXX sont indiqués prix nets.
Tarifs applicables. Les tarifs applicables sont les tarifs qui sont publiés par ou au nom du Transporteur ou, s’ils ne sont pas publiés de la sorte, calculés par celui-ci conformément aux conditions tarifaires du Transporteur, à la date d’émission de la Confirmation de réservation, pour le ou les vols indiqués sur la Confirmation de réservation du Lieu de départ au Lieu de destination. Toute modification du plan de vol ou de la date de départ peut influencer le tarif applicable.