Le prix Clauses Exemplaires

Le prix. 1. Pendant la durée de validité indiquée dans l´offre, les prix des produits proposés ne seront pas majorés, à l´exception des modifications de prix consécutives à des évolutions des taux de TVA.
Le prix. 5.1 Après la conclusion du contrat de voyage à forfait, les prix ne peuvent être majo- rés que si le contrat prévoit expressément cette possibilité. Dans ce cas, le contrat de voyage à forfait précise de quelle manière la révision du prix est calculée. Les majorations de prix sont possibles uniquement si elles sont la conséquence directe d’une évolution:
Le prix. 3-1 Les prix sont fermes et définitifs, s’entendent TTC. Les prix sont indiqués en Euro, TVA comprise. La taxe de séjour à charge du client, est en sus. Les frais de dossiers s’élèvent à 12 €par réservation. La SAEM Super Lioran Développement se réserve le droit de modifier à tout moment le prix de ses prestations et en accord avec le prestataire. Un supplément de prix peut être appliqué selon les activités. Des fluctuations d’ordre économique peuvent entraîner des modifications de tarifs et de prestations.
Le prix. Le prix est définitif et actualisable. Il est établi sur les bases du montant estimatif des travaux figurant au programme joint au dossier de consultation, Unité monétaire utilisée : Euro
Le prix. Prix demandé : € . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Le prix. Les prix indiqués dans le devis ou la proposition de prix seront valables pendant une durée de 30 jours à compter de leur notification au Client. Passé ce délai, toute inscription devra faire l’objet d’une nouvelle proposition tarifaire.
Le prix. Il est indiqué à la page "tarifs". - En supplément, la taxe de séjour à compter du 07/04 au 29/09 qui est reversée à la commune à raison de 0,60E par personne, et par nuit à partir de 18 ans. (base 2017). - Versement de solde, 30 jours avant l’arrivée. - Lors de la réservation, un accusé de réception et une facture proforma confirmeront le versement des acomptes et préciseront le montant du solde à verser. - La location est personnelle et nominative, elle ne peut en aucun cas être cédée ou sous-louée. - Lors de votre réservation, un numéro d’emplacement vous est attribué. Cependant, ce numéro n’est pas contractuel.
Le prix. 1. Les prix indiqués sur les confirmations de commande sont indicatifs : les produits sont facturés au tarif en vigueur le jour de l’expédition, c’est-à-dire au jour de la remise de ceux-ci au transporteur. Le prix facturé à l’acheteur est celui indiqué sur la confirmation de commande adressée par le vendeur.
Le prix. Le prix de vente à réaliser en vertu du présent pacte de préférence sera le prix d’acquisition lequel sera indexé sur l'indice national du coût de la construction, publié par l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques. L’indice de base est l’indice du premier trimestre de l’année 2012 s’élevant à 1.617 points. L’indice de révision sera le dernier publié au jour de l’envoi de la lettre recommandée avec avis de réception. Lequel prix indexé sera majoré des loyaux coûts de la vente, des réparations nécessaires et de celles qui ont augmenté la valeur des biens objet de la vente jusqu’à concurrence de cette augmentation, sauf si elles sont d’un montant exagéré, ou si elles ont été effectuées de mauvaise foi par l’ACQUEREUR Le présent pacte de préférence est convenu pour une durée de sept ans à compter de la régularisation de la présente vente.
Le prix. Lors de l’entrée du cheval au Haras de la Cerisaie , son propriétaire doit s’acquitter du montant de l’adhésion annuelle (allant du 1er janvier au 31 décembre.). (cf. tarif) Le prix de la demi - pension est fixé pour l’année civile. Il est révisable deux fois par année, à l’automne et au printemps. Il est fixé à EUROS TTC. Si la conjoncture et/ou les impératifs de la gestion l’imposent, le prix de la pension peut être révisé en cours d’année. Dans ce cas, le propriétaire en sera averti par lettre recommandée avec accusé de réception. A compter de la date de réception de celle ci, il bénéficiera de 30 jours pour dénoncer le contrat. Le prix de la pension comprend : - L’hébergement - L’alimentation - La sortie quotidienne, comme stipulée au présent contrat. Ne sont pas compris dans le prix de la pension et sont à la charge du propriétaire : - Les soins stipulés au présent contrat - Les frais de maréchaleries - Les soins vétérinaires - Le travail du cheval - Les cours du cavalier - Les sorties en concours - Les transports