Mode de paiement Clauses Exemplaires

Mode de paiement. Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du locataire via la saisie en ligne des coordonnées de sa carte bancaire, par virement bancaire, ou par l’envoi d’un chèque de location et d’un chèque de caution, comme prévu aux article 5 et 6 des présentes. Le locataire garantit à ENELOC SARL qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. ENELOC SARL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. ENELOC SARL se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un locataire qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. ENELOC SARL a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au locataire d'adresser par voie de communication électronique et/ou courrier postal à ENELOC SARL une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification par ENELOC SARL des pièces envoyées. Le paiement du prix s'effectue comptant à la commande par le débit de la carte bancaire utilisée à la commande. Les paiements effectués par le locataire ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par ENELOC SARL.
Mode de paiement. Pour régler votre commande par carte bancaire, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par STARC S.A. au niveau du Bon de commande (Visa, MasterCard, Maestro, cmi, Maestro, Diners Club et Discover). Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée qui suit la date de la confirmation de livraison.
Mode de paiement. La personne âgée ou handicapée ayant opté pour le prélèvement automatique se verra adresser chaque mois une facture établie à terme échue par le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Étienne, spécifiant le nombre de repas facturés, le prix unitaire, le total à payer et la date du prélèvement automatique. La personne âgée ou handicapée n'ayant pas opté pour le prélèvement automatique recevra un avis des sommes à payer édité par la Trésorerie Municipale, et à acquitter par chèque ou en espèces.
Mode de paiement. Le client peut choisir de régler ses factures selon les modes suivants : chèques, espèces, carte bancaire : agence, téléphone, site internet,  prélèvement automatique à la date figurant sur la facture : le client doit nous retourner le mandat SEPA fourni par SICAE-OISE complété, signé et accompagné d’un Relevé d’Identité Bancaire (RIB - RIP - RICE). Le client s’engage à approvisionner son compte afin de permettre l’exécution du prélèvement automatique. La notification préalable de chaque prélèvement sera portée sur les factures et/ou les échéanciers de paiement. Toute demande de révocation ou modification de mandat SEPA doit préciser par écrit la référence unique de mandat (RUM) ainsi que le/les contrats impacté(s).  Mensualisation avec prélèvement automatique : au vu des consommations/facturations annuelles prévisionnelles selon le tarif choisi et les options souscrites, le client et SICAE-OISE fixent un échéancier de paiements mensuels identiques sur une période n’excédant pas dix mois et conviennent que ces montants feront l’objet d’un prélèvement automatique (voir modalités ci-dessus). La facture ou l’échéancier adressé au client sur la base de ses consommations réelles ou à défaut d’une estimation de ses consommations, à la fin de la période de mensualisation, indiquera la méthode d’apurement du compte soit par un ou deux prélèvements supplémentaires, soit par un virement en cas de trop-perçu dans un délai de 15 jours.
Mode de paiement. Chèque libellé à l’ordre de Xxxxxxx Xxxxxxxx • Mandat (RIB fourni sur demande) Le locataire fait le ….…./………./ à Le propriétaire :
Mode de paiement. Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes : - carte bancaire - paypal
Mode de paiement. Chèque (à l’ordre du Camping Château de Lez-Eaux) Chèque vacances ANCV Virement bancaire / Bank transfer (IBAN XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 – BIC XXXXXXXXXXX Carte Bancaire / Credit card N° _ _ _ _ - _ _ _ _ - _ _ _ _ - _ _ _ _ Expire-le / Expiry date : _ _ - _ _ 3 derniers n° au dos / Last 3 numbers on the back: _ _ _ Le solde du séjour sera à régler 30 jours avant la date d’arrivée Payment balance has to be paid 30 days before arrival ARRIVÉE / Arrival DÉPART / Departure …..../…..../…… Soit Nuits / Nights …..../…..../…… Chalet Granville 2ch Mobil-Home Granville 3ch Chalet Jersey 2ch Grand Chalet Jersey 3ch Mobil-home PMR 2ch Mobil-home Premium 3ch Mobil-home Premium 2ch Grand Chalet VIP 3ch Cottage VIP 2ch Mobil-Home SPA 3ch Cottage Famili Baby 2ch Mobil-Home SPA 2ch Cabane Butterfly 4m Mobil-Home St Malo 2ch Nb voiture / Nb of car(s) Cabane Damoiseaux 6m Arrivée à partir de 16.30h – Arrival from 4.30pm Départ entre 8h et 10h - Departure between 8am and 10 am COÛT DE VOTRE SÉJOUR
Mode de paiement. Le membre peut choisir un mode de paiement, tel qu'énoncé dans l'annexe B, jointe aux présentes. Si le membre ne remplit pas et ne remet pas l'annexe B à la Bourse, celle-ci peut percevoir tous les droits et autres montants directement auprès du membre.
Mode de paiement. Accompagné d'un contrat de réservation signé : chèque bancaire, chèques vacances ANCV, carte bancaire pour la réservation en ligne.
Mode de paiement r Chèque (à l’ordre du camping) r Chèques Vacances