Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Conformément à l’article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l’Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui- ci ne comportant par les frais facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l’Acheteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix indiqué au moment de la commande. Le client atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information détaillée relative à l’identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d’accord avec le Client, le Vendeur rembourse le client. Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). L’emplacement du Mobil-home ou de l’emplacement nu loué est déterminé par le gestionnaire qui tient compte autant que possible des désirs du client. Ces désirs sont à préciser lors de la réservation mais ne peuvent jamais être garantis ou exigés, l’optimisation du planning restant toujours prioritaire. Nous vous informons que certaines locations sont proches du bar, de l’entrée, de la piscine et des animations estivales, l’environnement y...
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Le client atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. La durée de validité de l’offre des Services ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’Acheteur dans les documents préalablement partagés. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client et estime les délais de livraison. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi luxembourgeoise, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les offres de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande à l’exception de commandes dites en label blanc (private label) puisque celles-ci ont été personnalisées par l’Acheteur. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : envoyer un email à xxxx@xxxxxxxxx-xxxxx.xxx, ouvrir/informer de votre plainte avec des photos et un descriptif précis de l’incident. Le délai de réponse avoisine les 48 heures et le traitement de la plainte peut durer deux (2) semaines soit dix (10) jours ouvrables. Les plaintes en label blanc seront traitées individuellement selon le cas mais n’octroient pas un remboursement de la commande suite à la bonne réception de la marchandise, confirmée et signée par l’Acheteur sur le bon de livraison.
Produits et services. Comme indiqué ci-dessus, les produits et services souscrits sont mentionnés dans les conditions particulières acceptées et signées par le client. Dans le cas où le client détient déjà certains produits ou services qui sont inclus dans le Contrat Personnel souscrit, ceux-ci sont mentionnés pour mémoire dans les Conditions Particulières. Les produits et services bancaires inclus dans les Contrats Personnels obéissent, en dehors de leurs conditions propres de tarification, aux règles définies aux conditions particulières et générales des produits et services remises au client lors de leur souscription. Lorsqu’une formule du Contrat Personnel inclut la possibilité d’obtenir de la BANQUE un découvert bancaire ou l’ouverture d’un crédit renouvelable, cette possibilité est subordonnée dans tous les cas à l’accord préalable de la BANQUE en fonction des critères habituels et réglementaires d’octroi de crédit. De la même manière, la mise en place de ces crédits n’aura lieu qu’après respect des délais prévus par les dispositions légales en vigueur.
Produits et services. XXXXX.xxx Canada offre à ses clients la possibilité de diriger eux-mêmes leurs activités de négociation en ligne sur les marchés des changes (« FX »), des métaux précieux, des indices, du pétrole, des matières premières et d’autres contrats au comptant, ainsi que sur les contrats sur différence (« CFD »), sur une base de gré à gré (collectivement, les « contrats de gré à gré »), XXXXX.xxx Canada agissant à titre de mandant. Les contrats de gré à gré ne sont pas transférables ou fongibles avec d’autres contrats ou instruments financiers. Une liste des produits et des prix offerts par la plateforme de négociation de XXXXX.xxx Canada est disponible à la Liste de produits. Vous pouvez également appeler le pupitre de négociation de XXXXX.xxx Canada au 0 000 000-0000 (international 1 908 458-8297) pour obtenir des renseignements ou passer un ordre. XXXXX.xxx Canada tente d’exécuter tous les ordres des clients qu’elle peut accepter, à sa seule discrétion, aux prix de référence du marché ou à des prix proches de ceux-ci, en déployant des efforts raisonnables. XXXXX.xxx Canada ne prélève pas de commission pour la plupart des produits, mais sa rémunération est calculée sur l’écart entre le cours acheteur et le cours vendeur (ajouté au prix dans le cas d’un achat ou déduit du prix dans le cas d’une vente). En ce qui concerne la négociation d’actions sur CFD et les comptes d’accès direct au marché, les clients paieront une commission en plus de l’écart entre le cours acheteur et le cours vendeur. Pour plus d’informations sur les frais de négociation applicables, veuillez consulter le barème d’honoraires. Les informations sur le marché sont disponibles en temps réel sur la plateforme de négociation de Xxxxx.xxx Canada. Ces informations sont génériques et ne sont pas adaptées à vos besoins spécifiques. Elles ne constituent pas non plus une recommandation d’achat, de vente ou de détention d’un titre ou d’une position en particulier. XXXXX.xxx Canada est exemptée des obligations de convenance, ce qui signifie que XXXXX.xxx Canada ne tiendra pas compte de votre situation financière, de vos connaissances en matière d’investissement, de vos objectifs d’investissement ou de votre tolérance au risque lorsqu’elle acceptera ou exécutera vos ordres, et vous êtes seul responsable de vos activités de négociation et de tout profit ou perte dans votre compte.
Produits et services. Les services proposés sont ceux qui figurent sur le catalogue du site xx-xxx.xxx de la société Confidential Conciergerie FWI, dans la limite des services disponibles. La société Confidential Conciergerie FWI se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de services . Chaque service est proposé sur le site internet sous forme d’un listing d’une famille de produits correspondants. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des services présentés dans le site : Confidential Conciergerie FWI est destinée à tous les acheteurs dont la seule limite est celle des lois en vigueur du territoire, autorisant ces services ou séjournera l’acheteur.
Produits et services désigne les produits ou les services commercialisables, issus de l’exploitation des Résultats ; ils sont définis aux Conditions Particulières.
Produits et services. Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client. L’offre de produits et les prix sont valables, tant que le Produit est disponible sur le Site. Les photographies et graphismes reproduits illustrant sur le Site les Produits sont communiqués à titre illustratif. En conséquence, la responsabilité d'Histoire d'Or ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies ou graphismes. Le Client est en outre tenu de consulter la fiche descriptive de chaque Produit pour en connaitre les caractéristiques, et éventuellement les conditions d’entretien et d’utilisation. Afin de les embellir, certaines pierres gemmes ont pu faire l’objet de pratiques lapidaires traditionnelles, par utilisation de fluides incolores et chauffage, et les perles ont pu faire l’objet d’un blanchiment. Chaque Produit commandé est accompagné, lors de la livraison, d’un certificat d’authenticité. En complément des Produits proposés sur le Site, Histoire d'Or peut proposer des services accessoires : gravure, mise à taille, etc… Certains services présentés sur le Site sont valables uniquement en magasin, comme le perçage d’oreilles. Vous pouvez commander vos boucles d’oreilles en ligne et vous faire percer les oreilles en magasin. Le perçage est gratuit pour tout achat de boucles d’oreilles dont le prix de vente est supérieur ou égal à 55€.
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de lʼacheteur sur les sites Internet de la société, de même, le cas échéant, que le mode dʼutilisation du produit. Conformément à lʼarticle L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, dʼétiquetage, dʼaffichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de lʼexécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par lʼAcheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à lʼAchteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant lʼapplication du prix indiqué au moment de la commande. Lorsque les produits ou services ne sont pas exécuté immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits ou services. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et dʼexécution du contrat, ainsi quʼune information détaillée relative à lʼidentité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur sʼengage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut dʼaccord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le client. Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente nʼont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de lʼoffre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la pers...
Produits et services. (A) en quantité supérieure à celle autorisée au titre de la licence concédée ; ou (B) d’une manière non autorisée en vertu du présent Contrat et qui nécessiterait donc le paiement de redevances de licence supplémentaires, sans que cela ne limite les droits d’Adobe, le Client doit payer les redevances de licence applicables ainsi que toutes les redevances de maintenance et d'assistance y afférents dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de la facture. Si l’utilisation, l’installation ou le déploiement dépassent de cinq pour cent (5 %) la quantité qui est autorisée au titre du Contrat, le Client doit payer ces redevances supplémentaires ainsi que les frais raisonnables engagés par Adobe pour la réalisation de la vérification.