FRAIS DE SERVICE frais exigés lors de la réservation d’un voyage aérien et facturés par l’Organisme ou l’Intermédiaire habilité.
FRAIS DE SERVICE. Enfin, des frais de service (ou frais de dossier) peuvent également être perçus par le Vendeur. Le détail et le montant de ces frais sont mentionnés dans l’information préalable et peuvent être différents en fonction du Canal de distribution du Vendeur.
FRAIS DE SERVICE. Le client paiera les frais engagés sur le compte, y compris les frais imputés par un tiers. Le client devra payer les frais de service qu’étabIit la Banque Alterna pour les services, notamment les frais de fourniture des documents sur le client que la Banque Alterna est légalement tenue de fournir. Le client accuse réception d’une liste des frais de la Banque Alterna relatifs aux services en vigueur au moment de I’acceptation de la présente convention. La Banque Alterna peut augmenter ou réduire les frais pour les services, et aviser le client de tels changements en postant un avis à ses plus récentes coordonnées pour avis, en I’affichant dans les locaux de la Banque Alterna, en le publiant sur le site Web de la Banque Alterna, en le lui remettant en mains propres ou par tout autre moyen que la Banque Alterna, agissant raisonnablement, considère comme approprié afin d’attirer I’attention du client. Les frais de service actuels pour lesdits services peuvent être obtenus en communiquant avec la Banque Alterna ou sur le site Web de la Banque Alterna. Avant d’en faire la demande, le client est responsable de déterminer les frais à imputer pour les services qu’iI demande. En faisant une demande de services, le client s’engage à acquitter les frais de tels services en vigueur à ce moment-là. La Banque Alterna peut déduire de telles obligations du compte (ou d’autres comptes que le client détient auprès d’AIterna) lorsque le service est demandé ou fourni. Les frais de service, nouveaux ou modifiés, entreront en vigueur à la date d’entrée en vigueur indiquée à la suite de la publication, lorsque le service est demandé ou fourni, ou lorsque les frais sont imputés, selon la première éventualité, mais en aucun cas plus tard que 30 jours après la publication desdits frais par la Banque Alterna.
FRAIS DE SERVICE. Les frais payables par le client à Lenovo pour les offres de service sont indiqués dans le DT applicable. Lenovo se réserve le droit de facturer au client toute utilisation des services au-delà de la limite d'utilisation autorisée. Le client convient que l'achat de toute offre de service n'est pas subordonné à la fourniture par Lenovo de fonctionnalités ou fonctionnalités futures.
FRAIS DE SERVICE. En contrepartie de la fourniture par Uber des Services d’Uber, le Client s’engage à payer à Uber des frais de service en fonction du nombre de Services de transport, calculés en pourcentage du Tarif utilisateur (indépendamment des éventuels Tarifs négociés), tel qu’indiqué au Client via e-mail ou autrement mis à disposition par Uber par voie électronique de temps à autre sur le Territoire applicable (les « Frais de service »). Sauf si la réglementation en vigueur sur le Territoire du Client le prévoit autrement, les taxes seront calculées et imputées sur le Tarif utilisateur, et Uber calculera les Frais de service en fonction du Tarif utilisateur toutes taxes comprises. Uber se réserve le droit de modifier à tout moment les Frais de service à sa discrétion, en fonction de facteurs liés au marché local, et Uber adressera un avis au Client en cas de telle modification. L’utilisation continue des Services Uber après de telles modifications des Frais de service vaudra acceptation par le Client desdites modifications. En outre, en ce qui concerne les Services de taxi sur le Territoire applicable, le Client accepte de verser à Uber des frais de réservation en contrepartie de la fourniture par Uber de l’Application Chauffeur et des Services Uber.
FRAIS DE SERVICE. Désigne selon les cas, les frais dus par le Candidat et les frais dus par le Recruteur à Job Matching Group dans les cas prévus par les présentes CGU. Ces Frais de Service sont, selon les cas, réglés au comptant ou mensuellement.
FRAIS DE SERVICE. Les frais de Service sont prélevés mensuellement. Si un compte d’Utilisateur Final est créé après le premier jour du mois, ses frais mensuels seront calculés au prorata, à compter du premier jour d'activation et jusqu'à la fin dudit mois.
FRAIS DE SERVICE. Pour les Produits pour lesquels une Offre a été appliquée sous forme de réduction du Prix au détail, Uber France facturera des Frais de service au Partenaire sur la base du Prix au détail réduit et non pas sur le Prix au détail total. Si l’Offre du Partenaire consiste à appliquer une réduction sur la livraison, les Frais de service seront calculés de la manière décrite dans le Contrat et ne feront l’objet d’aucun changement. Le Partenaire reconnaît être seul redevable du Coût de l’Offre et accepte qu’Uber France puisse déduire le Coût de l’Offre des Recettes générées par les Produits. Si le Partenaire perçoit le paiement d’un Produit, il est redevable des Frais de service et du Coût associé de l’Offre.
FRAIS DE SERVICE. L’emprunteur s’engage à payer au prêteur, à l’échéance, les frais d’administration et de traitement alors en vigueur du prêteur pour tous les aspects du service et de l’administration du présent contrat, y compris, notamment, des frais ou une indemnité pour avoir :
FRAIS DE SERVICE. BedyCasa facture au voyageur-hébergé des frais de service pour chaque réservation confirmée de 7,5%TTC, soit 6,25%HT. A cela, s’ajoute 0,5% d’assurance hébergement (où Bedycasa ne prend aucune commission supplémentaire).