Conditions de vente. Votre droit d'utiliser n'importe quelle offre distribuée par le biais d'une boutique RIME, y compris votre droit d'accéder à, et d'utiliser n'importe quelle offre qui soit un service, est soumise aux modalités et conditions de tout contrat d'utilisateur final incluse dans l'offre (« conditions de vente »). Si le fournisseur d'une offre omet de fournir des conditions de vente avec une offre, vous accepterez alors que votre utilisation de l'offre soit soumise aux modalités et conditions d'un accord contenant les mêmes modalités et conditions que le présent contrat, comme si l'offre était un logiciel ou un service de RIM (le cas échéant) qui fait partie de votre Solution BlackBerry, avec les modifications suivantes
Conditions de vente. BforBank propose l'adhésion au contrat BforBank Vie, uniquement en vente à distance, aux majeurs juridiquement capables résidant fiscalement en France. Le bulletin d'adhésion ainsi que les documents contractuels sont téléchar- gés par l'Adhérent-Xxxxxx ou lui sont transmis par courrier. Pour être rece-vable, le bulletin, dûment signé et accompagné des pièces justificatives, doit être retourné par l'Adhérent-Assuré, dans un délai maximum de 21 jours calendaires à compter de la date de signature du bulletin d'adhésion effectuée par l'Adhérent-Assuré sur le site. Dans le cas particulier d’un investissement de tout ou partie du versement initial sur un support spéci-fique, les conditions d’investissements liées à ce support sont définies dans un avenant aux Conditions Générales. Aucun coût supplémentaire n'est généré par la vente à distance.
Conditions de vente. Tout achat de prestations commercialisées par Kiwik entraîne l’adhésion pleine et entière des conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de Kiwik, prévaloir contre les conditions générales de ventes de Kiwik. Toute condition contraire posée par le client sera donc inopposable à défaut d’acceptation expresse et écrite de notre part. Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions. Elles sont accessibles à tout moment sur le site internet de Kiwik à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxx.xx/xxxx-xxxxx.xxx et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d’achat du client.
Conditions de vente. 3.1 - Tout achat de prestations commercialisées par L’Agence 15 entraîne l’adhésion entière et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de ventes. Toute condition contraire posée par le client sera donc inopposable à défaut d’acceptation expresse et écrite de notre part. Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Conditions de vente. Toutes les ventes réalisées à partir du Site sont assujetties aux présentes Conditions d’utilisation, ainsi qu’à nos Conditions de vente, lesquelles peuvent être modifiées sans préavis à la discrétion d’Expériences Infinity. En accédant et en utilisant notre Site pour passer une commande, vous abonner ou acheter un produit ou service offert via notre billetterie ou notre boutique en ligne, vous êtes réputé avoir lu et accepté nos Conditions de vente. Veuillez lire attentivement nos CONDITIONS DE VENTE.
Conditions de vente. L’entrée dans les lieux s’effectue à partir de 15H. L’heure de restitution des lieux est fixée au plus tard à 10H. A votre arrivée, vous devrez établir un chèque de caution d'un montant de 200€. Le locataire ne pourra pas sous-louer ni céder ses droits au présent contrat sans le consentement formel de la direction. A votre arrivée, nous vous demanderons de faire l’état des lieux de votre location et de nous signaler dans la journée (ou le lendemain matin pour les arrivées tardive) tout matériel manquant ou défectueux, ou casse éventuelle car un état des lieux sera effectué à votre départ et toute casse ou matériel manquant non signalé le jour de l’arrivée seront facturés le jour du départ. Le client devra effectuer le nettoyage ou s’acquitter de cette prestation, soit 40 € le jour du départ. Nous ne fournissons ni draps ni linge de maison. Location draps : 5 € la paire. Le présent contrat est à retourner signé et accompagné des arrhes. Cette location sera définitive dès réception à notre adresse de : - 1 exemplaire du présent contrat daté et signé avec la mention « lu et approuvé » - Les arrhes de €, soit 30% du séjour. Une confirmation de réservation vous sera envoyée par retour de courrier.
Conditions de vente. L'acheteur désigné ci-dessus achète au vendeur une carte de saillie en IA congelé (3 doses de 8 paillettes) de l'étalon NINIO de ROX pour la saison de monte 2015. La réservation de la carte de saillie est effective au retour du présent contrat signé, en deux exemplaires, accompagné du chèque correspondant à la 1ere fraction soit 330€. - 1ère Fraction : Réservation 0€ TTC + Frais techniques 330€ TTC (TVA 10%) encaissable à la réservation - 2ème Fraction : Solde 880€ TTC (TVA 10%) à régler si poulain vivant à 48h.
Conditions de vente. 4.1. Description des prestations NAMEBAY fournit au Revendeur un accès réservé aux sites Web NAMEBAY. Grâce à cet accès, le Revendeur pourra gérer la totalité de ses noms de domaine, c’est-à-dire : ■ les transférer d’un registrant à un autre registrant, d’un Registrar à un autre Registrar, procédure en ligne à l’adresse suivante : xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx sous la rubrique transfert NAMEBAY fournit une assistance technique et commerciale les jours ouvrés monégasques, comme indiqué sur le site web de NAMEBAY, accessible de 9h à 13h et de 14h à 18h sauf le vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h par téléphone au +000 00 00 00 00 et 7j/7 par e-mail à l’adresse dédiée xxxxxxx@xxxxxxx.xxx. Cette assistance est strictement réservée au Revendeur et non aux clients du Revendeur.
Conditions de vente. Dans tous les cas, «XXXXXXXX se Xxxxx» règlera la somme revenant au déposant dans les 30 (trente) jours suivant la date de vente de l’article. En cas de rachat par «XXXXXXXX se Xxxxx», l’article sera réglé au déposant au moment du dépôt.
Conditions de vente. Les conditions figurant sur les factures écrites de Tech Data, son catalogue, et accessibles en ligne, telles que modifiées à l’occasion, s’appliquent à toutes les transactions effectuées par le biais du logiciel ou du site Web. Les conditions de vente de Tech Data peuvent varier selon le pays d’où émane la commande ou la succursale avec laquelle vous faites affaire. TOUTES LES VENTES ÉCHAPPENT À L’APPLICATION DE LA CONVENTION DE 1980 DES NATIONS-UNIES CONCERNANT LA VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES, QUI SERAIT NORMALEMENT APPLICABLE.