OBLIGATIONS DU VENDEUR Clauses Exemplaires

OBLIGATIONS DU VENDEUR. Le Vendeur informera l’Acheteur par Ecrit immédiatement de : (a) tout défaut des Biens et/ou Services et de tous autres biens et/ou services similaires; ou (b) de toute impropriété à l’usage, identifiée par Ecrit, auquel les Biens et/ou Services ou tous autres biens et/ou services similaires sont destinés et dont le Vendeur s’apercevrait à tout moment, avant ou après la livraison des Biens et/ou l’exécution des Services.
OBLIGATIONS DU VENDEUR. Le Vendeur décide librement des Produits qu'il souhaite proposer sur la Marketplace et des conditions de leur vente. Le Vendeur respecte néanmoins les obligations ci-après définies :
OBLIGATIONS DU VENDEUR. 3.1. Le VENDEUR s’engage à utiliser les Services HIPAY de bonne foi, à des fins licites et dans le respect des CGU.
OBLIGATIONS DU VENDEUR. (LE VENDEUR) s'organise pour livrer un produit conforme à la description ci-dessus. A cet effet, elle est chargée de: ▪ La production et la récolte du manioc, ▪ L'organisation et la prise en charge du transport des tubercules de manioc des champs des producteurs vers les lieux de fermentation; ▪ La fourniture à ses membres des fûts en plastique appropriés pour le trempage du manioc, ▪ La vérification de la qualité de la pâte de manioc produite (qualité de l'eau de trempage, consistance, couleur etc.); ▪ La vérification des poids des colis fournis par chacun de ses membres. ▪ L'ensachage du produit final dans des sacs fournis par l'acheteur; ▪ Transport et du groupage du produit final vers les centres de collecte définis d'accord partie avec l'acheteur en vue de l'enlèvement du produit; ▪ D'assurer la sécurité des produits collectés auprès de se membres; ▪ La gestion de l'opération de vente au profit de ses membres (livraison, perception des fonds et redistribution à ses membres).
OBLIGATIONS DU VENDEUR. 4.1 L'immeuble devra Ítre livrÈ, lors de la vente, dans le mÍme Ètat o˘ il se trouvait lors de la visite par l'acheteur le _ __ _ __ __ __ __ __ _ __ _ _ __ _ _ __ . _ __ _ __ _ __ _ __ _ _ __ _ _ __ _ _ __ _
OBLIGATIONS DU VENDEUR. BORDEAUX METROPOLE est tenue de fournir à l’acquéreur, dans le cadre de la réitération de la présente par acte authentique, les différents états conformément à la réglementation en vigueur, savoir : un état parasitaire du terrain, un état des risques naturels et technologiques, et tout autre état devenu obligatoire.
OBLIGATIONS DU VENDEUR. TECHNIC HYDRO s’engage à exécuter l’ensemble des Prestations commandées selon les règles et les normes de sa profession, conformément aux éléments fournis par l’Acheteur. TECHNIC HYDRO emploiera pour la bonne exécution de ses prestations des employés qualifiés, et ce, même en cas de recours à du personnel intérimaire ou en cas de recours à de la sous-traitance.
OBLIGATIONS DU VENDEUR. Le vendeur s’engage à répondre aux demandes d’informations des acheteurs potentiels dont les coordonnées lui auront été communiquées par Mecapark. Le vendeur s’engage à communiquer à Mecapark, la copie des factures des équipements vendus grâce à l’intermédiation de Mecapark. Le vendeur s’engage à ne pas interférer directement ou indirectement dans la réalisation de la mission du courtier.
OBLIGATIONS DU VENDEUR. En sa qualité d'employeur, il assurera les obligations légales, sociales et fiscales relatives à l'emploi de son personnel attaché à la prestation. Il assure avoir effectué les démarches nécessaires auprès de la médecine du travail. Il fournira la prestation entièrement monté, dans les conditions détaillées au recto du contrat. Ce dernier accomplira son spectacle ou sa prestation tel qu’annoncé dans son programme ou sa publicité.
OBLIGATIONS DU VENDEUR. 5.1 A la condition du respect des dispositions de l’Article 6 ci-après, et à l’exclusion des stipulations mentionnées dans l’Article 9, le Vendeur s’engage à : ■ Prendre en charge les prestations d’entretien et de réparation nécessaires du Véhicule visé dans les Conditions Particulières. ■ Prendre en charge les prestations relatives au dépannage et au remorquage, en ce compris les prestations liées à MAN Service Mobile 24. ■ Prendre en charge les prestations relatives aux appoints de lubrifiant, de liquide de refroidissement et de lave-glace, à condi- tion que ces appoints soient effectués chez le Réparateur de Référence et dans une quantité annuelle maximum correspondant aux caractéristiques du Véhicule.