Définition de Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation ou condition Générales d’Usage, désigne le présent contrat.

Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect « Breakdown Call » (ci-après les « CU ») Les présentes Conditions d'Utilisation régissent l'utilisation du Service Porsche Connect « Breakdown Call ». Elles s'appliquent en complément des Conditions Générales du Portail My Porsche, de la Boutique Porsche Connect, des Services Porsche Connect ainsi que des Produits Porsche (ci-après les « CG »). En cas de conflit entre les CG et les présentes conditions générales d'utilisation, ces dernières prévaudront.

Conditions d’utilisation. Du Service Porsche Connect « Pack Car Remote » (ci-après « CU ») Les présentes Conditions d’Utilisation régissent l’utilisation du service Porsche Connect « Pack Véhicule à Distance ». Les présentes Conditions d’Utilisation s'appliquent sans exclusion des Conditions Générales d’Utilisation du My Porsche Portal, du Porsche Connect Store, du Porsche Connect, des Produits Porsche (« CGU »). En cas de conflit entre les CGU et les présentes Conditions d’Utilisation, les présentes Conditions d’Utilisation prévaudront.

Examples of Conditions d’utilisation in a sentence

• La souscription doit s’entendre comme l’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation de l’Offre SFR TV conformément à l’article 2 des présentes.

• Les présentes conditions ont pour objet de définir les Conditions d’Utilisation du Service permettant aux détenteurs d’un terminal Android compatible titulaires d’un forfait mobile SFR ou RED by SFR incluant plus de 1Go/mois d’internet mobile, de communiquer via une messagerie enrichie (ci-après dénommé « le Service »).

• Naranjas del Xxxxxx pourra résilier le contrat face au manquement de toute obligation établie (i) dans le présent contrat de Crowdfarming, (ii) dans les Conditions d’Utilisation du site internet, (iii) dans la Politique d’utilisation des Cookies ou (iv) dans la Politique de Confidentialité, tous ces documents étants accessibles sur le site internet de Naranjas del Xxxxxx.

• Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises au droit français.

• Lors de la passation de votre commande sur time to, vous devez créer un compte time to et de ce fait, vous devez accepter les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité de time to.

More Definitions of Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation désigne les conditions générales, disponibles sur le site Web Lenovo https: //xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxx, auxquelles tous les clients et / ou utilisateurs acceptent en remplissant le formulaire d'inscription utilisateur (création d'un compte utilisateur ).

Conditions d’utilisation fait référence aux modalités (notamment aux avis, politiques, exclusions, limites et avertissements) contenues dans le présent document ainsi qu’aux informations vous étant transmises par nos soins ou par l’intermédiaire des Services.

Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect «Pack Car Security» (ci-après les CU) Les présentes Conditions d'Utilisation régissent l'utilisation du service Porsche Connect «Pack Car Security». Les présentes Conditions d'Utilisation s'appliquent en sus des Conditions Générales du portail My Porsche, de la Boutique Porsche Connect, des Services Porsche Connect ainsi que des Produits Porsche (les CG). En cas de conflit entre les CG et les présentes Conditions d'Utilisation, les Conditions d'Utilisation prévaudront. Le service «Pack Car Security» est fourni en coopération avec des Prestataires de Services Nationaux, qui fournissent les Centres d'Exploitation Sécurité (ci-après les CES).

Conditions d’utilisation. Les conditions générales d’utilisation et licence sont applicables pendant toute la durée d’utilisation du service, c’est-à-dire à compter de l’activation de la licence d’utilisation de l’application Shirudo et jusqu’à la résiliation de ladite licence.

Conditions d’utilisation désignent les présentes conditions d’utilisation et leurs annexes.

Conditions d’utilisation désigne le Document des droits d’Utilisation du Progiciel tel que défini dans le Bon de commande.

Conditions d’utilisation a la signification qui lui est donnée à l'article 2.1 du Contrat-cadre. Le terme "Cessation des activités" a la signification qui lui est donnée dans le Contrat-cadre. Les autres termes non définis ci-dessus ont la signification précisée dans les présentes.