Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HPE ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du tarif indiqué sur le web, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HPE tel que publié à la date de la soumission à HPE de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais (ils incluent les frais d’installation, d'expédition et de manutention) sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HPE afin de discuter des procédures appropriées. HPE facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services contractuels.
Prix et taxes. Les conditions financières applicables aux Prestations d'Hébergement sont régies par les articles 15 et 16. De manière générale, et sauf mention expresse contraire dans les Conditions Spécifiques et/ou dans les Conditions Partenaires, ne sont pas compris dans les prix l'ensemble des dépenses à caractère personnel ou accessoires à la Prestation, telles que les assurances facultatives souscrites auprès d’un tiers et en dehors du contrat signé avec Le Voyages à Nantes, les frais de blanchissage, de téléphone, de boissons, de room service, les pourboires, de même que les excursions et l'utilisation des installations sportives, et plus généralement toute prestation non expressément précisée sur votre billet ou la contremarque et/ou le récapitulatif de votre Commande.
Prix et taxes. Tous les produits et autres articles commandés au titre de la présente entente sont vendus et facturés selon les listes des frais et prix de ZEISS en vigueur au moment de l’expédition de chaque produit ou au moment où le produit devient un produit hors consignation, sauf indication contraire par écrit de la part de ZEISS (« prix »). ZEISS se réserve le droit de modifier ou de retirer sans préavis les listes de prix qu’elle publie. Tous les prix sont exprimés en dollars canadiens (CAD), et n’incluent pas les taxes de vente, d’accise, d’utilisation ou toutes autres taxes applicables alors en vigueur et/ou prélevées ultérieurement. ZEISS se conforme à toutes les lois relatives à la perception des taxes de vente applicables et est tenue par la loi de percevoir la taxe de vente dans toutes les provinces et dans tous les territoires. À l’exception des impôts et taxes se rapportant à ZEISS (p. ex., l’impôt sur le revenu), l’acheteur est responsable du paiement de tous les impôts et taxes en lien avec son achat de produits, et il s’engage à indemniser et à dégager ZEISS de toute responsabilité pour ces impôts et taxes, pour leur perception ou retenue par ZEISS ou pour leur remise par l’acheteur, y compris en ce qui concerne les pénalités et les intérêts y afférents. Pour que ZEISS puisse étendre son statut d’exemption fiscale à l’acheteur, celui-ci doit fournir, avant l’acceptation de la commande, son certificat d’exemption fiscale du territoire où le produit sera utilisé. Aucun remboursement ou ajustement des taxes précédemment retenues ne sera effectué par ZEISS soixante (60) jours après la date de facturation.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par Entco ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web Entco, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif Entco tel que publié à la date de la soumission à Entco de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial Entco afin de discuter des procédures appropriées. Le cas échéant, Entco facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services Entco.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HP ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du tarif indiqué sur le web, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HP tel que publié à la date de la soumission à HP de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais (ils incluent les frais d’installation, d'expédition et de manutention) sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HP afin de discuter des procédures appropriées.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HPE ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HPE, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HPE tel que publié à la date de la soumission à HPE de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la
Prix et taxes. Les Prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par Micro Focus ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux indiqués sur le web, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client, ou le tarif Micro Focus tel que publié à la date de la soumission de la commande à Micro Focus. Les Prix s’entendent hors taxes, droits de douane, et frais (y inclus les frais d’installation, d'expédition et de manutention) sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, veuillez contacter le représentant commercial Micro Focus afin de discuter des procédures appropriées. Micro Focus facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services contractuels.
Prix et taxes. Les prix seront ceux indiqués dans la proposition commerciale établie par écrit par HP ou, à défaut de proposition commerciale écrite, ceux résultant du prix public indiqué sur le site web HP, sur le portail spécifique mis à la disposition du Client ou le tarif HP tel que publié à la date de la soumission à HP de sa commande par le Client. Les prix s'entendent hors taxes, droits et frais. Ils n’incluent pas les frais d’installation, d'expédition et de manutention, sauf indication contraire dans la proposition commerciale. Si la loi exige l’application d’une retenue à la source, le Client doit contacter son représentant commercial HP afin de discuter des procédures appropriées de retenue à la source, de versement à l'autorité compétente et de fourniture à HP des documents nécessaires pour lui permettre d’obtenir le crédit d'impôt correspondant. Le cas échéant, HP facturera séparément des débours raisonnables, comme, par exemple, les frais de déplacement occasionnés pour la fourniture des services HP.
Prix et taxes. L’Adhérent s’engage à régler à PROC’N SAVE la redevance annuelle d’adhésion au Service tel que mentionné dans le Formulaire d’Adhésion. Les prix visés dans le Formulaire d’Adhésion s’entendent en euros et hors taxes. Les taxes appliquées sont celles que prévoit la réglementation en cours au jour de la facturation. Les paiements dus et/ou effectués au titre du Contrat restent dus/acquis à PROC’N SAVE, sauf stipulation contractuelle contraire.