NINIO de ROX – CONTRAT DE SAILLIE JUMENT 2015
NINIO de ROX – CONTRAT DE SAILLIE JUMENT 2015
Vendeur : Jacques Bigarré
Adresse : 00, xxx Xxxxxxx
00000 XXXXXXXXXXX
Tel : 00 00 00 00 00
E-mail : xxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxx.xx
Acheteur (propriétaire ou représentant autorisé)
Nom – Prénom : ………………………………………………………
Adresse :…………………………………………………………………
………………………………………………………………………………….. Tel :…………………………………………………………………………… E-mail :………………………………………………………………………
Conditions de vente
L'acheteur désigné ci-dessus achète au vendeur une carte de saillie en IA congelé (3 doses de 8 paillettes) de l'étalon NINIO de ROX pour la saison de monte 2015.
La réservation de la carte de saillie est effective au retour du présent contrat signé, en deux exemplaires, accompagné du chèque correspondant à la 1ere fraction soit 330€.
- 1ère Fraction : Réservation 0€ TTC + Frais techniques 330€ TTC (TVA 10%) encaissable à la réservation
- 2ème Fraction : Solde 880€ TTC (TVA 10%) à régler si poulain vivant à 48h.
Conditions d'utilisation
La carte de saillie est réservée pour la jument suivante :
Nom: …................................................................................. N° de Sire:............................................... Race: ………………..………
Nom du Centre d'insémination: …....................................................................................................
Adresse: …................................................................................................................................................
Tel: ….............................................. e-mail: ….......................................................................................
1 - La carte de saillie est réservée pour cette seule jument et pour ne produire qu'un seul poulain.
2- Le prix de saillie comprend le prix de trois doses et leur acheminement. La demande d’envoi de doses doit être faite par l'Acheteur ou le Centre de mise en place au plus tard 8 jours avant la 1ère insémination. Les paillettes non utilisées restent la propriété du Vendeur.
3 - A la demande de l'Acheteur, l'envoi de doses supplémentaires se fera au prix suivant: 110€ TTC pour 1 dose de 8 paillettes,
4 - Les conditions d'hébergement et de suivi seront à déterminer directement avec le centre de mise en place où sera inséminée la jument. L'Acheteur dégage le Vendeur de toute responsabilité concernant les dommages pouvant survenir à la jument ou à son poulain.
5 - Les frais d'insémination ne sont pas compris dans le prix de saillie ; les frais de pension, de suivi gynécologique, d'analyses éventuelles, de transport, etc sont à la charge de l'Acheteur.
6 - L'Acheteur déclare savoir que, du fait du recours à l'insémination artificielle, l'inscription du produit à naître au Stud-Book ne sera possible qu'après étude de la compatibilité de son hémotype avec celui des parents. Il accepte de supporter le coût de ces analyses et renonce à tout recours contre le Vendeur au cas où ces analyses ne rendraient pas possible, pour quelque cause que ce soit, l'inscription du produit au Stud-Book.
Conditions particulières : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Fait à ……………………………………………………………………………………………………… Le …………../ /2015 | |
Signature de l’Acheteur, porter la mention « lu et approuvé » | Le Vendeur Jacques Bigarré |
Retourner, pour enregistrement, les deux contrats signés + un chèque de 330€.
1 exemplaire du contrat vous sera retourné après cet enregistrement.