Prix et modalités de paiement. Sauf mention contraire, les prix figurant dans le catalogue sont des prix entendus en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement et d'expédition. CMLabs se réserve le droit à tout moment de modifier ses prix et de répercuter, si applicable, tout changement du taux de TVA en vigueur sur le prix des Produits ou Services proposés sur le Site. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Le Client peut passer commande sur le présent Site et peut effectuer son règlement par Catre bancaire.Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne. Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article « Livraisons » des présentes CGV ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit. CMLabs archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Prix et modalités de paiement. 4.1 A moins qu’il n’en soit disposé autrement dans les descriptions de produit publiées par le vendeur, les prix indiqués par le vendeur sont des prix définitifs en euros, toute taxes comprises (TTC). Ils incluent donc la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les frais de livraison et d'expédition supplémentaires pourraint cependant
Prix et modalités de paiement. 8.1 Tous les prix/tarifs sont valables trente (30) jours à compter de la date du devis du Vendeur. Autrement, les prix sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Prix et modalités de paiement. 2 Cette version de l’article 3 doit être utilisée pour les contrats prévoyant un prix forfaitaire. Ces contrats doivent normalement être utilisés lorsqu’il est possible d’estimer avec une exactitude raisonnable les coûts des activités faisant l’objet du Contrat.
Prix et modalités de paiement. 9.1 En contrepartie du droit concédé à l’article 5 ci-avant, le Client payera au Bailleur un prix égal au prix en contrepartie duquel XXXXX s’engageait à mettre à la disposition du Client le Site web (cf. article 2.6 des Conditions Générales applicables aux contrats conclus entre SITTI est ses Clients).
Prix et modalités de paiement. 4.1. Les prix indiqués dans la présente commande sont fermes et définitifs et ne peuvent être modifiés, sauf dans les cas prévus à l’article 2 (Modification) ; les prix s’entendent toutes taxes comprises et/ou nets de toute taxe applicable qui surviendrait à la date de la commande. L’ACHETEUR EST TENU DE PAYER AU FOURNISSEURTOUTES LES SOMMES DUES AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT DANS UN DÉLAI DE SOIXANTE (60) JOURS À COMPTER DE LA DATE À LAQUELLE LES DEUX CONDITIONS SUIVANTES SONT REMPLIES : (i) tous les Biens (y compris la documentation associée) ont été reçus et/ou tous les Services ont été réalisés ; et (ii) une facture en bonne et due forme a été reçue accompagnée des pièces justificatives que l’Acheteur peut raisonnablement exiger. Le numéro de commande de l’Acheteur, la référence de l’article, la quantité, la date de livraison et toute autre information raisonnablement demandée par l’Acheteur doivent être clairement indiqués sur tous les documents. Le non-respect par le Fournisseur de l’une des dispositions ci-dessus peut entraîner des retards de paiement sans que la responsabilité de l’Acheteur ne puisse être engagée. Tout paiement de l’Acheteur ne vaut pas acceptation des Biens ou des Services et n’affecte en rien l’exercice de ses droits et recours. L’Acheteur est autorisé à déduire de toute somme due au Fournisseur tout montant qui serait mis à la charge de ce dernier au titre du Contrat, dans le respect des dispositions légales applicables.
Prix et modalités de paiement. 2. 2.1. Le prix des Prestations sur le Site est indiqué en euros, hors taxe. A.S.O. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Prestations seront facturés sur la base des tarifs en vigueur de la Réservation. En contrepartie des Prestations, le Client versera à A.S.O. la somme forfaitaire stipulée sur la Réservation en euros. Cette somme sera augmentée de la TVA au taux en vigueur ou de toute autre taxe exigible au jour du paiement. La totalité du règlement devra parvenir en euros TTC à réception de facture. Le paiement des Prestations se fait uniquement par virement sur le compte dont les coordonnées figureront sur la Facture ou par chèque. 2.2.2.Tout retard ou défaut de paiement constituera un manquement du Client sauf à ce que celui-ci puisse établir l’existence d’un cas de force majeure, et entraînera la résiliation immédiate, de plein droit et sans formalité judiciaire du Contrat, sans préjudice de tous dommages et intérêts.
Prix et modalités de paiement. Cette vente est faite pour le prix de HUIT MILLE DOLLARS (8 000,00 $) que le vendeur reconnaît avoir reçu de l'acquéreur, dont quittance finale.
Prix et modalités de paiement. Les prix sont flexibles et variables en fonction de différents critères et de la personnalisation des services et notamment la date de réservation, la date de début du séjour, sa durée, la typologie de l’appartement, les services annexes. Les prix sont indiqués et payables en euros. Ils s’entendent TVA comprise, par logement et par nuit pour les dates et la durée du séjour choisies. Le loyer inclut l’eau et, pour les séjours inférieurs à 28 jours, l’énergie électrique. Pour tout séjour supérieur ou égal à 28 jours et plus, l’énergie électrique sera facturée en sus du loyer. Les taxes de séjours et les prestations optionnelles ne sont pas comprises dans le loyer. Les moyens de paiement acceptés sont les cartes de crédit (Visa, MasterCard, American Express), espèces, dans la limite des maxima autorisés par les Lois en vigueur, chèques vacances, chèques cadeaux partenaires. Les chèques ne sont pas acceptés. Le règlement de la location s’effectue en totalité le jour de l’arrivée, avant la remise des clés. Pour les personnes séjournant sur plus d’un mois civil, le règlement du 1er mois civil de loyer est à effectuer à l’arrivée. Dans le cas où l’arrivée a lieu après le 20 du mois, le 1er règlement couvrira la fin du mois en cours et sur le mois civil suivant. Les autres loyers sont à régler avant le 5 de chaque mois civil, au titre du mois en cours. En sus du logement, il est mis à disposition différents services tels que le petit-déjeuner, nettoyage du linge personnel, fourniture de linge de maison (drap, serviette) et le nettoyage du logement. Ces services seront facturés en sus du loyer, selon les tarifs en vigueur, au jour de la commande. Le paiement s’effectue au comptant au moment de la commande du service. APPART’CITY pourra modifier ses tarifs à tout moment en cas de nouveaux textes, lois ou règlements susceptibles d’entrainer une variation de prix comme la modification du taux de TVA ou l’instauration d’une taxe nouvelle. Ces modifications seront répercutées sur les prix indiqués à la date de facturation.
Prix et modalités de paiement. Les prix sont exprimés en euros (€) et comprennent la TVA (tarifs TTC), selon les tarifs en vigueur au jour de la validation de la réservation, tels que communiqués au locataire préalablement à la réservation du véhicule par ce dernier. - la location du véhicule pour la période réservée - la location du matériel de cuisine et accessoires mentionnés sur la page xxxxx://xxx.xx-xxxx.xxx - l’assurance dans les limites des dispositions rappelées à l’article 12 et sous réserve du règlement de la franchise et des dommages excédant le montant de celle-ci - les dépassements d’horaires entraînant la facturation d’une pénalité fixée par le loueur - les frais éventuels de parking ou d’emplacement de camping en dehors du Camping La Ferme 74210 Lathuile - les contraventions dont le locataire pourrait être redevable - le montant de la franchise débitée par le loueur en cas d’accident ou de dommages au véhicule - le coût des réparations non prises en charge au titre des assurances souscrites et dont le montant dépasserait le montant de la franchise choisie - les frais de constat d’expert