Date de Début. L’utilisateur renseignera ce champ obligatoire par la date de début de la période d’utilisation des phonogrammes couverte par ces relevés. Cette date doit être au format JJMMAAAA (par exemple, le 1er octobre 2000 s’écrit ici 01102000).
Date de Début désigne la date telle qu’identifiée dans le Bon de Commande concerné ou la date à laquelle le Client commande des Services via le Portail de gestion des comptes.
Date de Début date à laquelle le Contrat Standard de Transport entre en vigueur, telle que stipulée dans l’Annexe 1 du Contrat Standard de Transport.
Examples of Date de Début in a sentence
A compter de la Date de Début de la Prestation, l’Expéditeur a l’obligation de payer un montant minimum égal au tarif en vigueur tel que précisé dans les Conditions Particulières Micro-Méthanier appliqué à 100% du Nombre de Chargements Contractuels souscrits, tel que précisé dans les Conditions Particulières Micro-Méthanier.
La prestation de l’Opérateur débute à la Date de Début de la Prestation.
More Definitions of Date de Début
Date de Début signifie, pour le Matériel, le Système d’Exploitation et le Logiciel Intégré, la date à laquelle le Matériel est livré. Pour les Options de Logiciel Intégré, la Date de Début désigne la date à laquelle le Matériel est livré ou la date d’effet de la commande si l’expédition du Matériel n’est pas requise.
Date de Début désigne la date d’expédition du support physique ou la date d’effet de la commande si l’expédition du support physique n’est pas requise (si la commande a été passée sur Oracle Store, la date d’effet correspond à la date à laquelle la commande a été envoyée à Oracle).
Date de Début signifie la date à laquelle le Contrat d’Équilibrage entre en vigueur, telle que stipulée dans le Contrat d’Équilibrage.
Date de Début désigne la date définie sur la Fiche de couverture ;
Date de Début. La date indiquée comme telle dans la commande. Conditions : Les présentes conditions générales.
Date de Début désigne la date de diffusion du premier Message Publicitaire de l'Annonceur conformément aux CGV, aux conditions particulières figurant sur le Bon de commande, à la FAQ et aux Consignes de Rédaction. Le Date de Début sera mentionnée sur la première facture reçue par l’Annonceur et servira de date de référence dans le cadre de la procédure de résiliation du Bon de commande.
Date de Début a la signification indiquée à la clause 1.4 de l'annexe 1;