Définition de Date de livraison

Date de livraison désigne la date à laquelle les Produits Qlik et la ou les clés de licence de ces Produits sont initialement mis à la disposition du Client ou du Revendeur Agréé, le cas échéant (par téléchargement ou autre moyen de livraison).

Date de livraison. Date Prévisionnelle d’acte : ……/……. /…….

Date de livraison désigne la date à laquelle Avaya livre l'Équipement conformément aux Conditions spécifiques de la commande applicable ou, dans le cas d'un Logiciel qui peut être activé par Avaya à distance ou livré par voie électronique, la date à laquelle le Logiciel est activé ou téléchargé sur le processeur cible.

Examples of Date de livraison in a sentence

• Au lieu de cela, la garantie limitée suivante s'applique: Qlik garantit que la version initiale du Logiciel livrée en vertu des présentes (mais à l’exclusion des mises à jour de ce dernier fournies dans le cadre de l’Assistance) est dotée des fonctionnalités prévues dans la Documentation (les “fonctionnalités convenues”) pendant la période limitée de la garantie, à compter de la Date de livraison, en cas d’utilisation sur la configuration matérielle recommandée.

• Le Loyer pour l’Équipement commence à courir à la livraison de l’Équipement (la « Date de livraison »).

• Tout demande de report par le Client supérieure à 75 jours après la Date de livraison initiale autorisera Avaya à annuler la Commande pour les Produits qui n'ont pas encore été livrés moyennant des frais d'annulation de 10 % du prix pour ces Produits annulés, payables par le Client lors de l’annulation par Avaya.

• Le Client peut demander le report de la Date de livraison des produits jusqu’à 75 jours après la Date de livraison initiale.

• Si la demande d’annulation intervient moins de 6 jours calendaires avant la Date de livraison, le montant total TTC de la commande sera dû intégralement.

More Definitions of Date de livraison

Date de livraison a la signification telle que définie à la Section 6.3.

Date de livraison désigne la date convenue dans Vos Droits d’utilisation ou, si aucune date n’est convenue :

Date de livraison désignera la date à laquelle les Produits doivent être livrés à l’Acheteur aux termes des conditions de livraison Incoterms 2000 convenues dans tout Accord de Vente.

Date de livraison désigne la ou les dates de livraison des Marchandises ou des Services, énoncées sur le Bon de commande ou autrement convenues par écrit entre les parties ; 1.9 « Marchandises » désigne les marchandises identifiées sur le Bon de commande ou autrement convenues par écrit entre les parties ; 1.10 « Droits de propriété intellectuelle » désigne (a) les droits d’auteur, brevets, droits sur les bases de données et les marques de commerce, créations, éléments de savoir-faire et informations confidentielles (que ces éléments soient ou non déposés) ; (b) les demandes d’enregistrement, et le droit de déposer une demande d’enregistrement pour l’un ou l’autre de ces droits ; et (c) tous les autres droits de propriété intellectuelle et les formes équivalentes ou similaires de protection de ces droits existant partout dans le monde ; 1.11 « Données personnelles » désigne toute information qui peut permettre d’identifier spécifiquement un individu, ainsi que toute autre information relative à un individu ainsi identifié ; 1.12 « Prix » désigne le prix des Marchandises ou des Services, tel que convenu par les parties et stipulé sur le Bon de commande ou autrement convenu par écrit entre les parties. Le Prix est exprimé hors TVA, laquelle sera payable par le Client au taux applicable ; 1.13 « Bon de commande » désigne le bon de commande correspondant émis par le Client ; 1.14 « Services » désigne les services mentionnés sur le Bon de commande ou autrement convenus par écrit entre les parties ; 1.15 « Description » désigne la description des Marchandises ou des Services (selon le cas) figurant sur le Bon de commande ou autrement convenue par écrit entre les parties ; 1.16 « Fournisseur » désigne le fournisseur indiqué sur le Bon de commande. 2.

Date de livraison signifie la(les) date(s) spécifiée(s) dans les Documents relatifs à la commande à laquelle ou auxquelles le Fournisseur est tenu de livrer les Travaux.

Date de livraison désigne le Jour Ouvré durant lequel nous transférerons les fonds sur le Compte Bénéficiaire.

Date de livraison désigne la date lors de laquelle le matériel IronPort contenant le logiciel a été expédié à la société.