PRIX DES PRESTATIONS. 3.1. - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Est, entre autres, concerné le prix des carburants dont la variation doit être prise en compte, conformément aux dispositions des articles L. 3222-1 et L. 3222-2 du Code des Transports.
PRIX DES PRESTATIONS. Le prix est librement fixé sur la base des informations fournies par le donneur d’ordre et tient notamment compte des prestations à effectuer, de la nature, du poids et du volume de la marchandise à transporter, du cours des devises et des tarifs des substitués au jour de la cotation, des itinéraires à emprunter ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Il comprend le coût des différentes prestations fournies, celui des prestations accessoires, le cas échéant, convenues, auxquels s’ajoutent les frais liés à l’établissement et à la gestion administrative et informatique ainsi que le coût de l’intervention de l’OTL. Le tarif communiqué pourra cependant être révisé à tout moment dès lors qu’un ou plusieurs des éléments pris en considération au moment de la cotation se trouveraient être modifiés. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Les tarifs ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation, notamment fiscale ou douanière, qui seront facturés indépendamment.
PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de l‟O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui- ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d‟événement imprévu, quel qu‟il soit, entraînant notamment une modification de l‟un des éléments de la prestation. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...).
PRIX DES PRESTATIONS. 2.1. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données et du prix du produit énergétique de propulsion au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base, dont le prix du produit énergétique de propulsion, se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de M&M, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation.
PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d’ordre en tenant compte des prestations à effectuer, de la nature, du poids et du volume de la marchandise à transporter ainsi que des itinéraires à emprunter.
PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le Donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Est, entre autres, concerné le prix des carburants dont la variation doit être prise en compte conformément aux dispositions des articles L.3222-1 et L.3222-2 du Code des transports. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.). Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an entre les parties. Ils sont aussi révisés par l’O.T.L. en cas de variations significatives des charges de l’O.T.L., charges qui tiennent le plus souvent à des conditions extérieures à l’O.T.L.. Si les parties ne parviennent pas à s’entendre sur de nouvelles conditions tarifaires, chacune d’entre elles peut mettre un terme au contrat dans les conditions définies à l’article 12 ci-après. Une fois l’offre de l’O.T.L. acceptée par le Donneur d’ordre, en cas d’annulation ou de non-réalisation de la ou des prestation(s) du fait du Donneur d’ordre, le Donneur d’ordre s’engage à régler le prix convenu de la ou des prestation(s) à l’O.T.L., sauf accord contraire entre les Parties.
PRIX DES PRESTATIONS. Le descriptif des offres présentées sur le Site précise, pour chaque Prestation (Hébergement ou Forfait Touristique), les prestations incluses dans le prix et les éventuelles conditions particulières. Toute prestation non expressément incluse sur le Descriptif est considérée exclue de la Prestation. Les prix sont indiqués en euros (EUR) ou bien en livres sterling (GBP) et sont entendus toutes taxes comprises, sauf mention contraire figurant sur le Site, et hors taxes locales éventuelles, frais de visa et/ou de carte de tourisme qui restent à la charge exclusive du Client. De manière générale et sauf mention exprès contraire, ne sont pas comprises dans les prix les assurances et toutes les dépenses à caractère personnel ou accessoires à la Prestation (notamment les frais d’excédent de bagages, les frais de parking aéroport, les frais de vaccination, le blanchissage, le téléphone, les boissons, le room service ou les pourboires) et plus généralement toute prestation non expressément mentionnée sur le Site. Par ailleurs, concernant les Prestations Hébergement seul, et sauf mention expresse contraire, ne sont pas compris dans le prix les transferts vers l’Hébergement, de même que les excursions et l’utilisation des installations sportives, ou le cas échéant les spa, et plus généralement toute prestation non expressément mentionnée sur le Site. Le prix des voyages varie notamment selon la date de réservation par le Client, la période d'exécution du voyage, le nombre de participants ou la compagnie aérienne. Les prix indiqués sur le Site sont des tarifs contractuels. Aucune contestation relative au prix des Prestations ne pourra donc être prise en compte dès lors que le Client aura effectué la demande de réservation. Les tarifs faisant l'objet de règles particulières, tels que les suppléments chambres individuelles et les réductions enfants, sont fournis à titre indicatif. Si une modification devait affecter le montant de ces tarifs, le Client en sera informé avant confirmation de sa demande de réservation.
PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de FTL MADAGASCAR de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...).
PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés en fonction des informations fournies par le donneur d'ordre. Des informations s'avérant inexactes ou insuffisantes pourront entraîner une modification des cotations.
PRIX DES PRESTATIONS. Les tarifs pour chaque prestation s’entendent toutes taxes comprises. Une taxe de séjour sera ajoutée au prix de base de la prestation selon la réglementation en vigueur. Lors de la réservation de la prestation, le client peut ajouter des options à l’offre initiale. Le prix des options est à ajouter au prix d’annonce de la prestation. L’Etablissement se réserve le droit de modification des prix, sans application rétroactive aux réservations conclues préalablement à cette modification.