Conditions générales applicables. Les présentes conditions spécifiques relèvent des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange et des conditions spécifiques d’abonnement à l’offre Orange avec compte mobile.
Conditions générales applicables voir conditions énoncées ci-dessus.
Conditions générales applicables. Les présentes Conditions Spécifiques relèvent des Conditions Générales d’Abonnement des offres « Livebox Fibre » ou des Conditions Spécifiques tV ou Conditions Générales d’Utilisation de la tV pour les Pros. Les formulaires ou Conditions Particulières par lesquels le client (ci- après « le Client ») souscrit aux bouquets de chaînes payants (ci-après « les Offres »), objets des présentes et les fiches tarifaires jointes en annexe font partie intégrante des présentes Conditions Spécifiques.
Conditions générales applicables. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation relèvent et complètent les Conditions Générales d’Abonnement internet Multimédia Orange ainsi que les Conditions Particulières de l’offre internet Multimédia Orange souscrite par le Client. Le Client atteste disposer du pouvoir, de l’autorité et de la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues aux présentes conditions générales d’utilisation.
Conditions générales applicables. Les conditions générales stipulées dans la présente Commande, ainsi que dans tout contrat-cadre, toute entente de fourniture ou autre entente, le cas échéant, conclue antérieurement par les parties et censée régir les opérations entre SSAB et le Fournisseur relativement aux Marchandises et Services (« Contrat-Cadre »), intégrées aux présentes à titre de référence, constituent le seul et unique contrat entre SSAB et le Fournisseur, et remplacent toute autre entente ou tout autre engagement antérieur, verbal ou écrit. L’acceptation de la présente Commande est expressément limitée à l’acceptation des conditions générales stipulées à la présente Commande, à l’exclusion des conditions générales incompatibles avec les conditions générales d’un Contrat-Cadre, le cas échéant. SSAB informe par la présente contester et refuser toute condition contenue dans quelque document que ce soit ayant été, ou qui pourrait être à l’avenir, fournie par le Fournisseur à SSAB et qui s’ajouterait, diffèrerait, tenterait de modifier ou serait incompatible avec toute condition de la présente Commande, peu importe que ces conditions soient stipulées dans une soumission, une proposition, un accusé réception de commande, une facture du Fournisseur ou autre. L’acceptation par SSAB des Marchandises ou des Services ne saurait être interprétée comme une acceptation de quelconques conditions contenues dans tout document de la sorte. Si la présente Commande est présumée constituer l’acceptation d’une offre antérieure par le Fournisseur, cette acceptation est subordonnée à l’acquiescement par le Fournisseur de l’intégralité des conditions générales stipulées à la présente Commande.
Conditions générales applicables. Voir document annexe + disponibles sur le site xxxx://xxx.xxxxxxx.xx
Conditions générales applicables a) A l’exception de ce qui est stipulé à l’Article 2 b) ci-dessous, sont exclues toutes modalités et conditions autres que celles contenues dans ce document (notamment les Conditions générales du Fournisseur).
Conditions générales applicables. Les présentes conditions générales de location (ci-après « CG ») relèvent, selon l’offre souscrite par le Client, des conditions générales d’abonnement de son offre d’accès internet Haut Débit d’Orange pour toutes dispositions qui ne leur sont pas contraires.
Conditions générales applicables. Pour l'ensemble des questions qui ne sont pas réglées par le présent contrat, il sera fait application des Conditions Générales Interprofessionnelles de Location de Matériel d'Entreprise Sans Conducteur (CGILM), consignées par le DLR, la FNTP et la FFB le 07 janvier 2009.
Conditions générales applicables. 2.1. Ces conditions générales s’’appliquent à toutes les relations juridiques entre ASSA ABLOY et l’Acheteur, sauf accord exprès écrit contraire.