Common use of Prix et modalités de paiement Clause in Contracts

Prix et modalités de paiement. Sauf mention contraire, les prix figurant dans le catalogue sont des prix entendus en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement et d'expédition. CMLabs se réserve le droit à tout moment de modifier ses prix et de répercuter, si applicable, tout changement du taux de TVA en vigueur sur le prix des Produits ou Services proposés sur le Site. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Le Client peut passer commande sur le présent Site et peut effectuer son règlement par Catre bancaire.Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne. Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article « Livraisons » des présentes CGV ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit. CMLabs archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Prix et modalités de paiement. Sauf mention contraire, les prix figurant dans le catalogue sont des prix entendus en Euros toutes hors taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande HT) et hors éventuelle participation aux frais de traitement et d'expédition. CMLabs SAS Audio AR se réserve le droit à tout moment de modifier ses prix et de répercuter, si applicable, tout changement du taux de TVA en vigueur sur le prix des Produits ou Services proposés sur le Site. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Le Client peut passer commande sur le présent Site et peut effectuer son règlement par Catre bancaireCarte Bancaire, Virement.Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne. Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article « Livraisons » des présentes CGV ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit. CMLabs SAS Audio AR archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Prix et modalités de paiement. Sauf mention contraire, les prix figurant dans le catalogue sont des prix entendus en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement et d'expédition. CMLabs Xxxxxxxx se réserve le droit à tout moment de modifier ses prix et de répercuter, si applicable, tout changement du taux de TVA en vigueur sur le prix des Produits ou Services proposés sur le Site. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Le Client peut passer commande sur le présent Site et peut effectuer son règlement par Catre Carte bancaire, Paypal.Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne. Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article « Livraisons » des présentes CGV ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit. CMLabs Camelina archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Prix et modalités de paiement. Sauf mention contraireEn cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les prix figurant dans le catalogue l’utilisateur est l'importateur du ou des services concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont des prix entendus en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte susceptibles d'être exigibles auprès de lui. Ces droits et autres sommes ne relèvent pas du ressort de la TVA applicable communauté urbaine Caen la mer. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays. Il appartient aux utilisateurs de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. Le règlement est effectué au jour moment de la commande, par carte bancaire du réseau CARTE BLEUE / VISA / MASTERCARD, via la plateforme de paiement sécurisé TIPI Régie. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, conformément à sa délibération tarifaire en vigueur. Le(s) service(s) sera (seront) facturé(s) sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et hors éventuelle participation aux frais sous réserve de traitement et d'expéditiondisponibilité. CMLabs se réserve le droit Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à tout moment de modifier ses prix et de répercuterêtre créées ou modifiées, si applicableen hausse comme en baisse, tout ce changement du taux de TVA en vigueur pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits ou Services proposés services sur le Site. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour site du vendeur et les documents de la commande sera le seul applicable au Clientvente. Le Client peut passer commande prix des services commandés sur le présent Site site et peut effectuer son règlement par Catre bancaire.Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne. Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article « Livraisons » des présentes CGV ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur, ce dernier pouvant commande en apporter la preuve par tous moyens. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit. CMLabs archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèlequestion font foi. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les partiesservices demeurent la propriété du vendeur jusqu'au paiement complet du prix.