Objet du marché Clauses Exemplaires

Objet du marché. Le présent marché de maîtrise d’œuvre, passé en application des dispositions de l'article 74 II et I du code des marchés publics a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre dont les éléments de mission sont énumérés au 4.3 pour les études et la réalisation des travaux : d’aménagements de surface ; De collecteurs d’assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales( travaux partiels) Remplacement du réseau de distribution AEP avec branchements particuliers et PI Remplacement de la conduite d’adduction AEP Reprise totale du réseau éclairage public et changement des candélabres Reprise du réseau sonorisation Pose des réservations fibre optique Sur l’avenue de la Vallée d’Or Le contenu des prestations est indiqué dans le cahier des charges La mission de maîtrise d’œuvre est découpée en une tranche ferme et trois tranches conditionnelles comprenant pour chaque section les missions normalisées suivantes : Sur la totalité de l’avenue-réseaux et aménagements de surface Sur la totalité de l’avenue Réseaux Aménagement de surface Ŕ secteur 1 Aménagement de surface- secteur 2 Tranche Ferme AVP, PRO, ACT, AMO1, AMO2 VISA, DET , AOR Tranche conditionnelle 1 VISA, DET, AOR Tranche conditionnelle 2 VISA, DET, AOR Le linéaire des réseaux à mettre en œuvre peut être estimé sommairement à l’aide d’un extrait cadastrale au 1/2000 et sur les indications complémentaires données par la commune et le TDL Maurienne Le coût estimé de l’ensemble des travaux est de 2 000 000,00 € HT L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages «infrastructure» xx xxxx xx xx xxx x° 00-000 du 12 juillet 1985 dite loi MOP.
Objet du marché. Le présent marché a pour objet de satisfaire les besoins en formation dans le domaine du « Management d’équipe dans la fonction publique», des agents du Centre-Siège. Le coût de la formation devra comprendre de 2 à 4 journées maximum d’animation en collectif, les supports de formation et les éventuels frais de déplacement, d’hébergement et de repas du formateur. Ces besoins s’inscrivent dans le domaine correspondant à la (ou aux) famille(s) du référentiel inter-EPST suivante(s) : FORMATION. Le prestataire retenu dans le cadre de la procédure initiale sera sollicité pour la satisfaction de la totalité de ce besoin en formation.
Objet du marché. Le marché régi par les présentes stipulations est un contrat de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la façade Nord et Sud du bâtiment EMMAH de Saint Paul. Cette opération intégrera une isolation par l’extérieur, l’installation de la distribution de gaz spéciaux et la création d’un accès pour personnes à mobilité réduite. Le projet doit intégrer les objectifs suivants :
Objet du marché. Le marché régi par les présentes stipulations est un contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération suivante : création et rénovation du réseau d’Eaux Pluviales (système d’évacuation) avec la création d’un bassin de rétention et de confinement adéquat et de capacité suffisante pour le site INRA, Domaine St Paul à Avignon avec reverse. L’INRA intervient en qualité de maître d’ouvrage de l’opération qui sera réalisée en une tranche unique de travaux. Catégorie d’ouvrages et nature des travaux : L’opération à réaliser appartient à la catégorie Réhabilitation - Infrastructure au sens de la loi MOP.
Objet du marché. La présente consultation publique concerne les travaux de construction de cinq cabanes pastorales en dur, pérennes, à l’usage des groupements pastoraux, situées sur les lieux d’estive en crête de massif pour le compte de l’établissement public du Parc National des Cévennes (EP PNC). La description des ouvrages tous corps d’état avec les prestations techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ainsi que dans les documents qui leurs sont annexés. La date prévisionnelle du début des travaux est fixée au 17 mai 2016.
Objet du marché. Le présent marché a pour objet l’installation, la location, la maintenance et la fourniture de consommables (toner et agrafes) pour 9 photocopieurs pour une durée de 4 ans (du 25 août 2016 au 24 août 2020). Très important : le prestataire s’engage, à ses frais, à récupérer les cartouches de toner vides ainsi que les bacs récupérateurs d’encre pleins, si les machines en comportent.
Objet du marché. La présente consultation a pour objet la réalisation d’une mission d'assistance technique et juridique maîtrise d'ouvrage pour la construction et la gestion d’une gendarmerie à Salbris. En effet, le candidat devra : - Vérifier l’opportunité du recours à la convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage publique pour la construction d’une gendarmerie par la commune. - Organiser la consultation pour la sélection d’un maître d’ouvrage délégué fin 2006. - Rédiger les documents contractuels liés à la convention de mandat. - Préconiser un mode de portage pour la gestion de la gendarmerie construite. - Organiser la consultation et la négociation relatives à la sélection d’un opérateur chargé de la gestion de la gendarmerie construite. - Rédiger les documents contractuels relatifs à la gestion de la gendarmerie construite.
Objet du marché. Le présent marché a pour objet de satisfaire les besoins en formation dans le domaine de la « Prévention des risques psychosociaux», des agents du Centre Siège. Le coût de la formation devra comprendre 2 journées maximum d’animation en collectif, les supports de formation et les éventuels frais de déplacement, d’hébergement et de repas du formateur. Ces besoins s’inscrivent dans le domaine correspondant à la (ou aux) famille(s) du référentiel inter-EPST suivante(s) : FORMATION. Le prestataire retenu dans le cadre de la procédure initiale sera sollicité pour la satisfaction de la totalité de ce besoin en formation.
Objet du marché. La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles seront assurées les prestations d’assistance et de maintenance du matériel informatique et des équipements de réseau de la commune de Duttlenheim, avec notamment les objectifs suivants :  Maintien du caractère opératoire des infrastructures informatiques détaillées au CCTP.  Fourniture d’un service de support, conseil et assistance aux collaborateurs.  Conseil pour la commune de Duttlenheim quant à l’évolution des systèmes et des applications dans un souci d’optimisation des performances des serveurs. Le contrat prendra effet au 1er janvier 2016. Le marché est conclu pour une période d’une année, renouvelable deux fois par tacite reconduction, soit une durée maximum de trois ans. Il pourra être résilié par la collectivité deux mois avant chaque échéance annuelle, par lettre recommandée avec avis de réception.
Objet du marché. Le présent marché a pour objet la fourniture de pneumatiques et les prestations associées pour des véhicules appartenant à l’INRA de Champenoux, pour un montant estimatif annuel de 1 500 € HT. Les véhicules concernés appartiennent principalement aux unités de recherche du centre de Nancy ci-dessous : Service d’Appui à la Recherche (SDAR) – n° codique 0344 Laboratoire d'études des ressources foret-bois (LERFOB) – n° codique 1092 Ecologie et Ecophysiologie Forestières (EEF) – n° codique 1137 D’autres unités pourront également commander via le marché dans le respect de la limite indiquée au 4.1 ci-après.