Licence de logiciel Clauses Exemplaires

Licence de logiciel. La cessation de l’(des) Offre(s) souscrite(s) entraîne de plein droit, sans qu’une notification ne soit nécessaire, la cessation de la totalité des licences éventuellement concédées dans ce cadre. Par ailleurs, la résiliation d’une licence de logiciel par l’éditeur ou le distributeur d’un Produit, par le distributeur ou le fabricant d’un Matériel ou par Nordnet, du fait d’un manquement de votre part aux obligations contractuelles, pourra entrainer, de plein droit, sans préavis ni indemnité, la cessation de l’Offre afférente.
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Licence de logiciel. Pour les logiciels appartenant à BD, BD conserve la propriété et accorde une licence au client, sous réserve des conditions générales du présent accord-cadre. BD accorde au client une licence perpétuelle, non exclusive, non transférable et limitée, conformément aux présentes, sans droit de sous-licence, pour l'utilisation du logiciel intégré à l'équipement.
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Licence de logiciel. Sous réserve des présentes clauses et conditions et de leur respect de la part du Client, iGrafx accorde au Client le droit non exclusif et non transférable :
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Licence de logiciel. Tous droits industriels ou de propriété intellectuelle, et tout autre droit exclusif de logiciel ou d’applications incorporés dans ou liés à ce site Web sont tenus par le Propriétaire et/ou ses concédants. Soumis à la conformité de l’Utilisateur avec et malgré toutes les clauses divergentes de ces conditions, le Propriétaire transmet simplement une licence révocable, non-exclusive, non-sous licenciable et non-transférable pour utiliser le logiciel et/ou tout autre moyen technique incorporé dans le Service dans le cadre et pour les objectifs de ce site Web et du Service offert. La licence ne donne pas un droit d’accès aux Utilisateurs, ou d’utilisation ou de divulgation du code source original. Toutes les techniques, algorithmes et procédures contenues dans le logiciel et toute documentation liée est la propriété du Propriétaire ou du donneur de licence seul. Tous les droits et licences offerts aux Utilisateurs devront immédiatement se terminer lors de la résiliation de l’Accord.
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Licence de logiciel. 9.1 Tous les Logiciels sont concédés sous licence, non vendus, dans le cadre d'un contrat limité, personnel, non transférable (sans droit de sous-licence), licence non exclusive et entièrement révocable au Client (la « Licence du logiciel ») et le droit du Client d'utiliser le logiciel en vertu de la licence du logiciel est uniquement dans le cadre de l'utilisation autorisée des Produits et expressément limité par les termes des présentes. La Licence du logiciel est fournie au Client uniquement dans la mesure où l'Accord entre la Société et le Client a été correctement exécuté, dont les Conditions générales sont valides et en vigueur sans aucune violation ou infraction par le Client, et où tous les paiements dus en vertu du présent Accord et de tout autre accord connexe, le cas échéant, ont été promptement payés. Le Client peut utiliser le Logiciel pour faire fonctionner les Consoles du Client uniquement sous une forme lisible par machine et uniquement en association avec les Produits avec lesquels ce Logiciel est fourni. Aucun droit d'utilisation du logiciel n'est accordé ou implicite en vertu de la licence du logiciel, sauf dans les cas spécifiquement prévus aux présentes et Pulse Biosciences se réserve tous les droits non expressément accordés.
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Licence de logiciel. Vous convenez que votre utilisation du Logiciel est régie par le contrat de licence utilisateur final AWS Elemental (le “CLUF”) disponible à l’adresse suivante : xxx.xxx.xxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx-xxxxxxxx-xxxx (et à tout emplacement qui y succèdera ou connexe que nous indiquerons), tel que mis à jour périodiquement par nos soins.
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Licence de logiciel. Le logiciel intégré ou associé à ce site Web est fourni sous une licence de certains droits réservés. Cela signifie que les Utilisateurs sont accordés des droits étendus, y compris mais pas limité à l’utilisation, l’exécution, la copie ou la distribution de logiciel, dans la mesure déterminée par cette licence. Les conditions de cette licence prévaleront toujours sur les provisions contradictoires, divergents ou inconsistantes de ces Conditions générales. Les Utilisateurs peuvent trouver plus d’information à propos des conditions de la licence dans la section correspondante de ce site Web.
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Licence de logiciel. Les Produits sont protégés par des brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux et/ou en vertu d'autres Lois en Vigueur à l'échelle mondiale en matière de propriété intellectuelle. Dans le cadre et sous réserve du respect continu, par la Société, des stipulations du Contrat (y inclus le Certificat de Licence) et de ses obligations de paiement au titre de l’Article 1.3, Trend consent à la Société, pour ses Besoins Commerciaux Internes exclusivement (et à tout Prestataire et/ou Filiale autorisé par elle à cet effet en vertu de l’Article 2.5) au sein du Territoire, une licence non-exclusive, non-transférable (sous réserve des dispositions impératives des Lois en Vigueur au sein de l’Union Européenne s’agissant spécifiquement des licences concernant un Logiciel Autonome), non-cessible (par effet de la loi ou de toute autre manière) et révocable (conformément au Contrat) : (a) d’installation (sur les Ordinateurs détenus ou placés, en vertu d’un accord écrit avec un Prestataire, sous le contrôle de la Société), d’accès et d’utilisation du Logiciel Autonome conformément à sa Documentation et pour la Période de Prescription correspondant à la Capacité de Licence visée au Certificat de Licence (sauf si celui-ci mentionne une Période Indéterminée) ; (b) d’accès et d’utilisation (dans le respect de sa Documentation), pour la Période de Souscription correspondant à la Capacité de Licence souscrite, du Logiciel Autonome acquis via une Boutique et destiné à être hébergé (moyennant une redevance de service distincte) par le Fournisseur en Ligne au sein de son infrastructure/plateforme, en vertu d’un accord écrit séparé conclu entre le Fournisseur en Ligne et la Société ; (c) d’utilisation du Logiciel Embarqué (conformément à sa Documentation) en qualité de composant de tout Equipement acquis dans le cadre du Contrat et uniquement pour une durée limitée (et non pour une Durée Indéterminée) dans la mesure où il est intégré dans l’Equipement initialement Livré à la Société par Trend Micro ; et/ou (d) eu égard aux Logiciels qui proposent des fonctionnalités Cloud et/ou des Fonctionnalités d’Option sélectionnées au sein de la Configuration de la Société, d’activation, d’accès et/ou d’utilisation d’une partie desdites fonctionnalités Cloud et/ou Fonctionnalités d’Option (le cas échéant) conformément à la Documentation et ce, exclusivement : (i) pour la durée limitée correspondant à la Période de Souscription du Logiciel concerné, ou (ii) pour la première année de la nouvelle ...
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  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.