Commande. Les Conditions Contractuelles et le cas échéant les Récapitulatifs Contractuels applicables à l’(aux) Offre(s), en vigueur au jour de la Commande, sont à votre disposition sur le Site Nordnet rubrique « Conditions Contractuelles » ou sur simple demande auprès de Xxxxxxx. Les Conditions Contractuelles, incluses au Contrat, s’appliqueront à l’Offre souscrite, qu’elle soit signée électroniquement et/ou inclus par référence dans le cadre de la Commande validée et/ou signée par vos soins. En cas de signature électronique, Vous reconnaissez le cas échéant que la signature électronique fait foi, et a la même valeur juridique qu’une signature manuscrite. Vous pouvez procéder à la Commande de l’Offre via tout mode de souscription autorisé par Xxxxxxx et notamment, selon l’Offre concernée, en ligne sur le Site Nordnet et/ou encore via votre Espace Client, et/ou par téléphone, et/ou par bon de Commande, sous réserve qu’il soit disponible, et/ou éventuellement dans le cadre d’un démarchage à domicile. La Commande doit répondre aux Pré-requis, et être complétée et accompagnée des éventuelles pièces nécessaires à la prise en compte de votre Souscription. Votre Commande sera traitée par nos services à compter de sa réception et sera considérée comme complète dès lors qu’elle comprendra un moyen de paiement valide, les documents contractuels acceptés/signés ou validés par vos soins (peu important la forme : électroniquement ou de façon manuscrite), et les pièces et/ou informations requis. Elle sera enfin considérée comme valide, le cas échéant, dès lors que Vous apparaitrez effectivement éligible à l’Offre et qu’il sera procédé, quand cela est nécessaire et visé aux Conditions Particulières, à l’installation du Matériel nécessaire et/ou que les Pré-requis et éventuelles conditions spécifiques liées à tout ou partie de votre Commande sont remplis. A défaut, la Commande pourra être annulée par Xxxxxxx. Vous en serez alors informé. La responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être engagée à ce titre. Vous ne pouvez procéder à aucune modification des Offres de Nordnet (hormis en cas d’accord spécifique, exprès et préalable de Xxxxxxx, confirmé par cette dernière). Dès lors, aucune des modifications des Offres ou de la Commande (notamment par ajout, rature, etc.) que Xxxx apporteriez malgré tout ne sera pris en compte par Xxxxxxx, et ceci sans qu’un rappel ou une opposition de Xxxxxxx ne soit nécessaire, s’agissant d’Offres standardisées.
Commande. Une fois connecté à son compte, l’Utilisateur peut acheter par l’intermédiaire du Site dédié les Titres de transport mentionnés dans la rubrique « Mon Titre » du Site. La passation de la Commande se déroule selon les étapes suivantes : Le Client sélectionne le(s) Titre(s) de transport qu’il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions applicables à leur utilisation. Le Client s’identifie en saisissant : - Son nom, ses coordonnées, son adresse de facturation, son adresse de livraison, puis choisit un identifiant et un mot de passe ; - ou son identifiant et son mot de passe, s’il s’est enregistré précédemment dans l’e-boutique ou dans l’espace adhérent du Site xxx.xxxxx.xx. Le Client visualise dans son panier le récapitulatif de sa Commande : Titres de transport sélectionnés, montant total de sa Commande. Il a la possibilité d’ajouter ou de supprimer un élément de son panier. Après avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales, le Client « valide sa Commande ». Le contrat de vente est alors conclu entre la SOCIETE et l’Utilisateur. A réception de la Commande et du paiement, la Société envoie à l'adresse e-mail du Client un accusé de réception qui vaut confirmation de la vente. Il est recommandé au client de conserver et/ou d'imprimer ce message électronique car celui-ci constitue une preuve du paiement de sa Commande. A défaut de confirmation dans un délai de cinq jours ouvrables, la Commande est automatiquement annulée et le Client est libéré de ses obligations. Lorsque vous commandez un abonnement annuel avec un titre préférentiel (abonnements scolaire, étudiants, plus de vingt-six (26) ans…), vous devez impérativement fournir une pièce justificative (carte d’identité, certificat de scolarité…).
Commande. Les parties peuvent passer une ou plusieurs Commandes dans le cadre du présent Contrat. Chaque Commande lie les parties et est régie par les conditions du présent UCA et toutes les Conditions supplémentaires applicables.
Commande. Une fois que le Bon de Commande est signé par le Client et par Orange Business Services, la Commande ne peut plus être annulée par le Client mais doit faire l’objet d’une résiliation conformément à l’article « Résiliation ».
Commande. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les prestations figurant sur les tarifs du vendeur, et accepté par lui, accompagné du paiement de l'acompte éventuellement prévu sur le bon de commande. Toute commande, pour être valable, doit être établie sur les bons de commande du vendeur, à la disposition de la clientèle dans ses magasins. Toute commande parvenue au vendeur est réputée ferme et définitive. Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et obligation de paiement des produits commandés. L'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat, sauf exception prévue par l'article L.211-28 du Code de la consommation.
Commande. La Commande n’est valable et ne prend date, pour la livraison et la garantie de prix du Véhicule, qu’après versement d’un acompte dont le montant est xé à environ 10% (dix pour cent) du prix au jour de la Commande. Le Client est informé par le Vendeur de la période pendant laquelle ou de la date jusqu’à laquelle les pièces détachées indispensables à l’utilisation du Véhicule sont disponibles sur le marché, lorsque ledit Véhicule a été mis en circulation pour la première fois depuis le 1er mars 2015. Le Vendeur informe le Client que lorsque le Véhicule immatriculé pour la première fois le 1er mars 2015 est de marque CITROËN, les pièces détachées indispensables à son utilisation seront disponibles pendant 10 ans à compter de sa première immatriculation. Dans le cas où ces pièces viendraient à manquer pendant cette durée, le Vendeur informe le Client que CITROËN s'engage à proposer une solution de réparation.
Commande. Le locataire, en fonction de ses besoins d’utilisation, choisit librement le(s) véhicule(s) ainsi que les options, accessoires et aménagements dans le catalogue officiel du fournisseur agréé (ci-après le « fournisseur »). Selon l’option retenue à l’engagement de location, le loueur commandera lui- même le(s) véhicule(s) choisi(s) par le locataire ou mandatera le locataire pour commander directement le(s) véhicule(s) auprès du fournisseur. Le(s) véhicule(s) choisi(s) par le locataire est/sont spécialement acheté(s) par le loueur en vue de leur location par le locataire. Les aménagements spécifiques souhaités par le locataire devront être approuvés préalablement par le loueur et réalisés par des entreprises homologuées par le fournisseur.
Commande. 2.2.1. Via le Site
Commande. 2.1. Sauf cas de force majeure et sauf dispositions prévues aux conditions particulières, aucun report (ou stand by), aucune modification ou aucune annulation de commande ne pourra se faire sans acceptation écrite du PRESTATAIRE.
Commande. Les offres et devis de SECURLITE sont valables pour une durée d’un (1) mois à compter de leur émission, étant précisé que les fournitures de Produits sont limitées aux matériels désignés dans les devis. Toute commande en lien avec les offres et devis doit donc impérativement être adressée par l’Acheteur à SECURLITE dans ce délai d’un (1) mois. Les offres et devis sont révisables par SECURLITE en fonction des formules de révision des prix publiées par le Syndicat de l’éclairage. En cas de commande additionnelle de Produits, un devis spécifique sera établi par SECURLITE. En aucun cas, les conditions pour une commande additionnelle ne peuvent préjudicier à celles de la commande principale. Le matériel de présentation doit impérativement être retourné par l’Acheteur dans un délai d’un (1) mois à compter de sa réception par ce dernier. À défaut, ce matériel lui sera immédiatement facturé aux conditions de l’offre ou du devis. Une commande n’est considérée comme définitive qu’après confirmation écrite de SECURLITE de la commande de l’Acheteur, même en cas de devis ou d’offre préalable. En cas de rupture de stock des Produits commandés, SECURLITE, dont la responsabilité ne pourra être engagée de ce chef, en informera l’Acheteur. À défaut de contestation par l’Acheteur de la confirmation écrite de SECURLITE, dans un délai de quarante- huit (48) heures à compter de son envoi, les termes et conditions stipulés dans cette confirmation sont réputés acceptés et ne pourront pas être modifiés par l’Acheteur. Toute commande dont le montant est inférieur à deux cent trente euros (230 €) net hors taxes entrainera des frais de facturation de vingt euros (20 €) net hors taxes.