DUREE DU CONTRAT. Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.
DUREE DU CONTRAT. Le présent contrat est conclu pour une durée de trois ans. Les opérations du territoire identifiées devront faire l’objet d’un début d’exécution, dans l’année qui suit la décision d’intervention, et d’un engagement financier de la Région avant la fin du contrat.
DUREE DU CONTRAT. 2.1 La durée du contrat est d’un mois minimum.
DUREE DU CONTRAT. 9 ANNEXES 10
DUREE DU CONTRAT. Le présent contrat est conclu pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022. Les opérations du territoire identifiées par le plan d’actions pluriannuel devront faire l’objet d’un début d’exécution dans l’année qui suit son engagement en Commission Permanente et d’un engagement financier de la Région avant la fin du contrat.
DUREE DU CONTRAT. Le présent contrat est conclu pour une durée déterminé. Le contrat débute le …../…../………. Et prend fin le …../…../……….
DUREE DU CONTRAT. Le présent Contrat entrera en vigueur à la date de sa signature par chacune des Parties et il est souscrit pour une durée indéterminée. Il ne pourra toutefois y être mis fin par La RIT tant que des droits d’usage seront en cours de concession à l’Opérateur.
DUREE DU CONTRAT. (sélectionner le type de bail) : L’événement précis dont il est question à l’alinéa ci-dessus est le suivant :
DUREE DU CONTRAT. Le contrat est conclu pour une durée de ………… mois, du ………………… au 30 avril …… (date de fin de saison sportive qui doit être modifiée cette saison : à confirmer), correspondant à la veille du début de la saison sportive fixée par la Fédération Française de Hockey sur Glace.
DUREE DU CONTRAT. Option 1 : contrat à terme précis