Les Clauses Clauses Exemplaires

Les Clauses. 7.1 À 7.4 DÉFINISSENT LE SEUL RECOURS DE MSP ET LA RESPONSABILITÉ ENTIÈRE DE SOPHOS DANS LE CAS OÙ LES OFFRES SERAIENT CONTRAIRES AUX BREVETS, MARQUES DE COMMERCE, DROITS D'AUTEUR OU AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUT TIERS.