Common use of Licence de logiciel Clause in Contracts

Licence de logiciel. La cessation de l’(des) Offre(s) souscrite(s) entraîne de plein droit, sans qu’une notification ne soit nécessaire, la cessation de la totalité des licences éventuellement concédées dans ce cadre. Par ailleurs, la résiliation d’une licence de logiciel par l’éditeur ou le distributeur d’un Produit, par le distributeur ou le fabricant d’un Matériel ou par Nordnet, du fait d’un manquement de votre part aux obligations contractuelles, pourra entrainer, de plein droit, sans préavis ni indemnité, la cessation de l’Offre afférente.

Licence de logiciel. La cessation de l’(des) Offre(s) souscrite(s) l’Offre souscrite entraîne de plein droit, sans qu’une notification ne soit nécessaire, la cessation de la totalité des licences éventuellement concédées dans ce cadre. Par ailleurs, la La résiliation d’une licence de logiciel par l’éditeur ou le distributeur d’un Produit, par le distributeur ou le fabricant d’un Matériel ou par Nordnet, du fait d’un manquement de votre la part du Client aux obligations contractuelles, pourra entrainer, de plein droit, sans préavis ni indemnité, la cessation de l’Offre afférente.