Objet de la convention Sample Clauses

Objet de la convention. La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire. This Agreement governs the host organization’s relationship with the educational institution and the intern.
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Objet de la convention. La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.
Objet de la convention. 1.01 La présente convention a pour objet de maintenir des rapports harmonieux et mutuellement avantageux entre la Société, les employé-e-s et l'Alliance, d'énoncer certaines conditions concernant la rémunération, l'horaire de travail, les avantages sociaux et les conditions de travail générales des employé-e-s assujettis à la présente convention et d'assurer la mise en œuvre de toute mesure raisonnable concernant l'hygiène professionnelle et la sécurité des employé-e-s.
Objet de la convention. 1.1. La présente convention a pour objet d’établir les bases d’une coopération scientifique et technique dans le domaine de la recherche technologique sur les observatoires fond de mer pluridisciplinaires.
Objet de la convention. 1.1 Objectifs L'objectif de cette convention est de convenir du principe de la réalisation conjointe et coordonnée de programmes de formation en précisant les termes et les conditions d'échanges d'étudiants entre les facultés de droit de l’Université Laval et de l’université de Tours. Les termes et les conditions de cette convention s'appliquent aux étudiants de Licence et Master en droit de l’université de Tours et dans les programmes de baccalauréat et maîtrise avec essai en droit de l’Université Laval. Les étudiants de l’Université Laval participent à ce programme d’échange dans le cadre du Profil international. Ci-après, l'Université accueillant les étudiants sera nommée Université d'accueil. L'Université envoyant les étudiants à l'étranger sera nommée Université d'origine.
Objet de la convention. Article I : Domaine de coopération Formation d'étudiants chinois et français dans les domaines suivants : - Langue française et langue chinoise - Génie de l’Aménagement et de l’Environnement - Informatique - Électronique et Génie Electrique - Mécanique et Génie Mécanique

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