Utilisation du logiciel. 8.1. Si un logiciel est compris dans le volume de livraison, le client bénéficie d'un droit non exclusif lui permettant d'utiliser le logiciel livré, ainsi que sa documentation. Le logiciel est fourni pour être utilisé sur l'objet de livraison approprié. Une utilisation sur plus d'un système est interdite.
Utilisation du logiciel. Pendant la Durée de la licence, Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pour vos opérations internes. Vous ne pouvez pas concéder en sous-licence ou transférer ces droits, sauf stipulation contraire dans le CLUF.
Utilisation du logiciel. Le logiciel ne pourra être utilisé que sur le matériel désigné et à l'emplacement prévu. Le Client ne pourra procéder à aucune reproduction partielle ou totale du logiciel, quelle qu'en soit la forme. Le Client assurera la mise en œuvre du logiciel sous sa propre responsabilité. Le Client s'interdit d'adapter, de modifier, altérer ou réviser le logiciel, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord du SPI Software, en dehors des documents d’édition.
Utilisation du logiciel. Le logiciel qui accompagne le présent contrat (le « Logiciel ») est Notre propriété ou celle de Nos concédants de licence et est protégé par la législation relative au droit d'auteur. Après acceptation des présentes conditions générales, vous pouvez télécharger et utiliser le Logiciel sur un ordinateur, un Mac ou un appareil informatique mobile (un « Appareil ») entre la date d'installation du Logiciel jusqu'à ce que le Logiciel soit désactivé automatiquement et devienne inopérant. Vous n'êtes pas autorisé à (i) concéder de sous-licence, louer, vendre ou louer à bail tout ou partie du Logiciel, ou encore le fournir, l'offrir ou le mettre à disposition d'un tiers ; (ii) effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire, effectuer la moindre tentative de recherche du code source du Logiciel ou encore créer des outils dérivés ; (iii) utiliser le Logiciel en dehors des conditions présentées dans le présent Contrat. Nous et/ou Nos concédants de licence conservons tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés. Le présent Contrat régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Nous pouvons Vous fournir.
Utilisation du logiciel. Dès lors que la livraison comporte un logiciel, l’Acheteur acquiert le droit non exclusif d’utiliser le logiciel en question ainsi que la documentation qui s’y rapporte. Ce logiciel est mis à disposition en vue d’être utilisé sur la marchandise livrée correspondante. Son utilisation sur plusieurs systèmes est strictement interdite. L’Acheteur est autorisé à reproduire, modifier, traduire ou transformer le code d’objet contenu dans le code source dans la limite légalement admissible (§§ 69 a ff. UrhG – loi allemande sur le droit d’auteur). L’Acheteur s’engage à ne supprimer aucune mention faisant état du fabricant – notamment les mentions de copyright – ou à ne pas les modifier sans l’accord exprès préalable du Fournisseur. Le Fournisseur ou l’éditeur du logiciel conserve tous les droits inhérents au logiciel et à la documentation qui s’y rapporte, copies incluses. L’accord de sous-licences est strictement interdit.
Utilisation du logiciel a. Le concédant n’est pas responsable de l’exactitude des données entrées par l’utilisateur. Celles-‐ci relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur. L’utilisateur accepte que le logiciel a été mis à sa disposition à ses propres risques et périls.
Utilisation du logiciel. L’utilisateur s’engage à respecter les clauses du Contrat de Licence de l’Utilisateur Final (CLUF) joint en Annexe, et qui s’affiche pour approbation lors de l’installation du logiciel. En cas de problème technique, l’utilisateur contactera le support Serena : xxxxxx-xxx@xxxxxx.xx. La garantie du logiciel est limitée au remplacement de la licence pour le poste sur lequel il a été installé.
Utilisation du logiciel. 8.1. L’utilisation du logiciel doit être conforme aux dispositions des présentes et aux prescriptions contenues dans le manuel d’utilisation ainsi qu’aux règles listées dans le contrat de maintenance.
Utilisation du logiciel. 8-1 Coservit accorde au Client un droit non exclusif et non cessible d’utilisation du Logiciel pour sa propre activité commerciale, et l’autoriser en particulier à utiliser le Logiciel pour vendre des prestations de service à ses propres clients.
Utilisation du logiciel. Pour utiliser le Logiciel, le Client s’engage à : • toujours fournir des informations sincères et véridiques et à les mettre à jour si nécessaire afin qu’elles restent complètes et exactes ; • utiliser le Logiciel conformément à sa destination et aux présentes CGVU, et collaborer de bonne foi avec SELLSY ; • suivre les prérequis techniques ou recommandations émises par SELLSY ; • ne jamais partager l’accès au Logiciel, ce droit étant strictement personnel ; • utiliser l’API conformément à la documentation en ligne https//xxx.xxxxxx.xx ; • respecter les droits des tiers et, plus généralement, les lois et règlements en vigueur relatifs à l’utilisation des Outils ; • ne pas nuire à la réputation de SELLSY, dénigrer l’Offre logicielle ou diffamer SELLSY, notamment sur lnternet, y compris sur les réseaux sociaux, et employer de la mesure et de la prudence quant aux propos concernant SELLSY ou ses employés ; • ne pas s’engager dans toute conduite qui pourrait interrompre, détruire, limiter ou plus généralement nuire à SELLSY ou permettre aux Clients et aux Utilisateurs d’accéder et d’utiliser le Logiciel sans autorisation, y compris en utilisant des virus, codes malveillants, des programmes ou des fichiers ; • ne pas copier ou vendre tout ou partie du Logiciel. En cas de violation de ce qui précède, SELLSY se réserve le droit de suspendre immédiatement l’accès aux Comptes du Client sans indemnité, outre la mise en oeuvre des dispositions prévues à l’article 9.2.2 (Résiliations pour faute) des présentes CGVU.