Revente Clauses Exemplaires

Revente. Les biens acquis ou importés par le secrétariat auxquels s’appliquent les exemptions dont il est fait mention à l’article 9 susmentionné et les biens acquis ou importés par le secrétaire exécutif ou d’autres membres du personnel auxquels s’appliquent les exemptions dont il est fait mention aux articles 16 ou 17 ci-dessous, ne sont pas donnés, vendus, prêtés, loués ou cédés en République Argentine, sauf à des conditions convenues à l’avance avec le Gouvernement.
Revente. En cas de revente, le client est tenu de convenir au moins des mêmes exclusions de responsabi- lité avec son acheteur.
Revente. L'Acheteur accepte que, pour la revente des produits, il inclura dans le contrat de revente des dispositions qui limitent les recouvrements contre SPX FLOW conformément aux présentes. Si l'Acheteur n'inclut pas de telles dispositions dans un contrat de revente, (a) SPX FLOW peut refuser la commande de l'Acheteur correspondant à un tel contrat de revente, et (b) l'Acheteur indemnisera, défendra et dégagera de toute responsabilité SPX FLOW contre toute demande, responsabilité, perte, coût, dommages, ou dépenses, (incluant des honoraires d’avocat raisonnables) émanant ou résultant de ce manquement.
Revente. 6.1 Le Client n’est pas autorisé à revendre le Service à un tiers ou à revendre une fonctionnalité du Service à un tiers.
Revente. 21.1 L’Acheteur déclare et garantit qu’il ne revendra pas, sans l’accord préalable express du Fournisseur, les Biens dans exactement le même état que celui dans lequel ils ont été fournis par le Fournisseur au Lieu de Livraison. Le Fournisseur pourra subordonner son accord aux conditions que le Fournisseur, discrétionnairement, jugera appropriées, notamment, sans limitation, à l’information du Fournisseur de chaque occasion à laquelle l’Acheteur revend les Biens. Au sens du présent article, la revente ne comprend pas les cas où l’Acheteur intègre ces Biens ou les fournit explicitement en tant que partie d’une solution ou d’un système de l’Acheteur plus large en vue la revente.
Revente. La revente des services du fournisseur est formellement interdite sauf accord écrit préalable du fournisseur. En particulier, l'option adresse IP fixe est strictement limitée et ne peut servir en aucun cas à héberger des services destinés à des tiers (http, FTP...)
Revente a. Toute revente ou exportation du matériel vers des pays non membres de la CE est interdite, sauf accord préalable et écrit du fournisseur.
Revente. Vous êtes libre de revendre vos métaux à qui vous voulez.
Revente. Vous êtes libre de revendre vos métaux précieux à Euporos SA ou à quelqu’un d’autre.
Revente. Si l'Acheteur revend l'un des Équipements ou Services, les conditions de vente limiteront la responsabilité du Vendeur envers son client dans la même mesure que la responsabilité du Vendeur envers l'Acheteur est limitée par les présentes. En outre, l'Acheteur cédera immédiatement à son client tous les droits et avantages liés aux garanties restantes sur cet Équipement. Lors de la vente de l'Équipement, l'Acheteur consent irrévocablement et inconditionnellement au transfert et à l'accès à toutes les données collectées par l'Équipement à son client.