Définition de Contrat de Licence

Contrat de Licence. Non-Standard » désigne les conditions générales de licence d’utilisation de logiciels non- standard d’ANSYS, telles que modifiées, le cas échéant, pendant la durée du Contrat, disponibles au lien URL suivant : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx

Contrat de Licence désigne le présent contrat et l'annexe.

Contrat de Licence désigne le contrat conclu par SAP (ou une Société affiliée de SAP SE ou un revendeur autorisé) en vertu duquel le Client a obtenu le droit d'utiliser un Progiciel SAP ou un Service Cloud.

Examples of Contrat de Licence in a sentence

• Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, y compris la "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

• Seulement si Vous êtes un Client Professionnel, pour les besoins du présent Contrat de Licence le Logiciel est livré EXW au départ des lieux d’expédition de Symantec (ICC INCOTERMS 2000).

• Le logiciel (y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec le présent Contrat de Licence (collectivement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur.

• Ce Contrat de Licence d'Accréditation succède et remplace tous les Contrats de Licence d'Accréditation antérieurs.

• Les parties ont l'intention de faire en sorte que les conditions de ce Contrat de Licence d'Accréditation respectent toutes les lois locales applicables.

More Definitions of Contrat de Licence

Contrat de Licence pourra être résilié de plein droit par l’une des PARTIES en cas d’inexécution par l’autre PARTIE d’une ou de plusieurs des obligations contenues dans ses diverses

Contrat de Licence. (“le contrat”) de l'application Fon (“l’application”). Le présent contrat est conclu entre vous (ou tout utilisateur autorisé de l’application) et Fon, ainsi que les filières de Fon. Fon permet aux clients de ses partenaires (les futurs ou actuels “partenaires Fon” dont la liste est publiée sur le site Web de Fon) d'obtenir l’accès aux services de Fon via cette application. Rien dans ce contrat ne modifie celui que vous avez conclu avec votre fournisseur d'accès Internet (“FAI”) ou partenaire Fon. Néanmoins, les conditions de service de Fon et de ses partenaires devraient rester en vigueur entre vous et Fon, ou entre vous et le partenaire Fon. Fon vous permet de télécharger, d’installer et d’utiliser l’application sur votre téléphone portable ou dispositif, afin d’accéder au service Fon ou au service du partenaire Fon alimenté par Fon, conformément à ces conditions. Pour télécharger et installer le logiciel, vous devez accepter les termes de ce contrat et accepter également les conditions de service de l’Apps store qui vous a permis de télécharger l'application Fon. Ce contrat a force de loi et doit être lu dans son intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une des conditions ci-dessous, Fon ne vous accordera pas la licence d'utilisation de l’application, vous ne pourrez pas la télécharger et devrez annuler ou interrompre le processus d’installation que vous auriez pu débuter. Ce contrat ne s’applique qu’à la licence de cette application. Rien dans ce contrat n’implique des modifications des conditions générales d'utilisation de Fon ou des conditions d'utilisation du partenaire Fon, tel que publié sur le site Web de Fon ou du partenaire Fon. Le rejet de ce contrat n’aura pas d’incidence sur votre capacité à utiliser d'autres service de Fon ou d’un partenaire Fon. Vous acceptez qu’en installant l’application, vous déclarez avoir au moins 18 ans, avoir lu ce contrat, l’avoir compris et être d’accord avec ses conditions. Fon peut modifier le présent contrat à tout moment en publiant une nouvelle version. Si vous utilisez l’application après un changement cela signifie que vous acceptez ce changement. Fon utilisera votre localisation actuelle donnée par votre dispositif mobile dans le seul but de vous montrer les hotspots disponibles près de là où vous vous trouvez. Fon n'est pas responsable des frais liées à la connexion à Fon ou à un partenaires Fon via un signal WiFi de Fon. Les hotspots WiFi ne sont pas détenus ou exploités par Fon. Fon n'est pas en ...

Contrat de Licence contrat de licence conclu entre les parties ou entre le LICENCIE et un distributeur agréé du CONCEDANT concomitamment ou préalablement à la conclusion du Contrat, au titre duquel le LICENCIE a acquis les licences d’utilisation objets des Prestations de Maintenance.

Contrat de Licence désigne les contrats de licence exclusive ou d’option sur licence exclusive signés entre AMU et la SATT Sud Est (voire avec des TIERS copropriétaires) visant à l’exploitation des résultats de recherche objets des INVESTISSEMENTS.

Contrat de Licence. [NOM DU PRODUIT] Numéro de Licence

Contrat de Licence désigne le Contrat de Licence et Maintenance en vertu duquel le Progiciel est licencié au Client.

Contrat de Licence. La licence fournie par le Cédant au Client aux termes de laquelle est cédé au Client le droit