Prestations annexes Clauses Exemplaires

Prestations annexes. Outre les prestations d’entretien visées à l’article 6, PB peut réaliser les prestations suivantes :
Prestations annexes. Les prestations relatives à des interventions techniques (relevé spécial hors tournée, mise en service, intervention pour coupure et rétablissement, etc…) sont facturées conformément au barème en vigueur qui a été porté à la connaissance du client lors de la demande d’intervention et qui sont disponibles auprès des points d’accueil clients de SICAE-OISE, sur xxx.xxxxx-xxxx.xx ou qui peut vous être adressé sur simple demande.
Prestations annexes. Coservit pourra procéder, sur demande du Client, aux prestations suivantes : • modifications de paramétrages d’exploitation du Service • personnalisations de la configuration du Service. Ces prestations donneront lieu au paiement d’une redevance spécifique indiquée dans le Bon de Commande.
Prestations annexes. La Compagnie s´efforcera de satisfaire les demandes du Passager concernant les prestations servies à bord notamment les boissons ou la connexion internet. La responsabilité de la Compagnie ne saurait toutefois être engagée si des impératifs liés à la sécurité et à la sûreté, et à l’exploitation ou des raisons indépendantes de la Compagnie ne lui permettent pas de fournir les prestations adaptées, même si celles-ci ont été confirmées à la réservation. Si la Compagnie dans le cadre d´un contrat de transport et sous réserve du droit applicable, accepte de prendre des dispositions, par le biais de tiers, pour la fourniture de services supplémentaires autres que le transport par ferry ou si la Compagnie émet un billet ou un bon d´échange concernant un transport ou des services (autres qu´un voyage en ferry), tels que, par exemple, des réservations d´hôtels ou des locations de voiture, la Compagnie n´a, dans ce cas, qu´une qualité de mandataire et ne sera pas responsable envers le Passager sauf en cas de faute prouvée de sa part. Les conditions de transport ou de vente qui régissent les activités de ces tiers seront applicables. Les conditions de transport et les régimes de responsabilité sont disponibles, sur demande, auprès de la Compagnie ou du tiers assurant la prestation annexe. La Compagnie n´est pas responsable des dommages survenus aux Passagers et à ses bagages durant la prestation annexe.
Prestations annexes. Draps coton 2 pers / Large bed linen 10€ Draps coton 1 pers / Small bed linen 7€ Kit bébé 4€/jour - Baby kit 4€/day Nom/Name Prénom/First name Adresse/Address Code Postal/Zip code Ville/Town Pays/Country Tél. domicile/Phone home Tél. Portable/Cell phone Email N° de réservation / Booking number Ancien client/Former client Ami/Friend Site web/Web site Lequel/Which? Guide Lequel/Which ? Salon/Exhibition Autres
Prestations annexes. Les commandes de prestations annexes qui pourraient être effectuées dans le cadre de la commande initiale suivent la même règle que celle édictée au chapitre 3.1 sauf si une durée spécifique est notée dans la commande de prestations annexes.
Prestations annexes. Les paragraphes 1 à 8 s’appliquent en conséquence lorsque le contrôle et la maintenance des procé- dures automatisées ou des installations de traitement des données sont effectués sur ordre d’autres organismes et ainsi un accès aux données à caractère personnel ne peut être exclu.
Prestations annexes. Le Client aura la faculté, au titre des prestations annexes, de demander l’apposition d’éléments de personnalisation notamment sur la Carte (comme le logo du Client). Les conditions relatives à ces prestations annexes seront communiquées par Edenred sur demande du Client.
Prestations annexes r Forfait ménage fin de location (hors coin cuisine) : r M-H et Chalet : 70 €
Prestations annexes. Le Contrat de Vente peut contenir des prestations annexes consistant en des Services liés à un Produit, par exemple l’installation, un Workshop, etc. Les dispositions spéciales applicables au Contrat de Service ci-après sont applicables à ces Services, même s’ils sont contenus dans un Contrat de Vente.