Prestations. Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.
Prestations. La mise à disposition par OUTSCALE au CLIENT de ressources (Machines Virtuelles, Service de Stockage Objet, etc.), au sein de l’Infrastructure OUTSCALE, ainsi que, le cas échéant, de services connexes.
Prestations. Le prix de la pension comprend uniquement : - la mise à disposition de la stabulation ; - la litière ; - la nourriture (composée uniquement de foin et de sels minéraux) et de l’eau ; - de l’accès aux prés prévus pour les chevaux. S’agissant de la nourriture, le foin est en principe mis à disposition du cheval dans un râtelier. Il se peut que le râtelier soit vide quelques heures avant qu’il soit à nouveau rempli. Durant la belle saison, le foin peut être remplacé par de l’herbe (pré). Ne sont pas compris dans le prix toutes autres dépenses ; en particulier, les frais vétérinaires, de pharmacies, de maréchaleries, de tontes ou de transports. En particulier, les soins à apporter à l’animal sont à effectuer par le pensionnaire, à ses frais. Toutes autres prestations extraordinaires effectuées par l’écurie sur demande du pensionnaire, pourront être facturée au tarif horaire de CHF 25.-/ heure. Le stockage de petit matériel est permis à l’écurie aux endroits prévus à cet effet. Le stockage de gros matériel ou de véhicule (p. ex. un Van) est possible mais est facturé en sus. Avant chaque entrée dans l’écurie, une coprologie sera effectuée, au frais du pensionnaire, afin de vérifier l’absence de parasites (vers). Dans le cas où l’équidé présenterait des vers, il sera vermifugé puis à nouveau contrôler au frais du pensionnaire. Ces démarches seront cependant effectuées par l’écurie. Par la suite, l’écurie procède dès que nécessaire à des coprologie (au frais du pensionnaire) afin de s’assurer de l’absence de parasite. En cas d’infection, des vermifuges sont donnés au cheval (au frais du pensionnaire).
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage et/ou de la climatisation, de les activer ou désactiver. Dès que le chauffage et/ou la climatisation ont bien été activés ou désactivés, vous recevez un message de confirmation ou une notification push. Vous pouvez par ailleurs régler à distance la minuterie de climatisation pour un chauffage et/ou une climatisation télécommandé(e). Dès que le réglage a réussi, vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie de climatisation activée s'est écoulée
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage autonome, de l'activer et d'utiliser une fonctionnalité de minuterie. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie activée pour le chauffage autonome s'est écoulée. Ce service n'est disponible que depuis le deuxième semestre de 2018.
Prestations. Les termes et conditions spécifiques à chaque Prestation sont décrits dans les Conditions Particulières y afférant. Le Délégataire pourra modifier les Conditions Particulières à tout moment par notification écrite à l’Usager, notamment en vue d'intégrer de nouvelles fonctionnalités d'une Prestation ou de se conformer à toute prescription imposée par toute autorité, notamment administrative. De nouvelles Prestations pourront être proposées par le Délégataire à l’Usager par l’envoi à ce dernier des Conditions Particulières correspondantes. Elles seront intégrées à la présente Convention Cadre d'un commun accord par la signature d'un avenant entre les Parties. Les Prestations fournies par le Délégataire en application de la présente Convention Cadre incluent et sont limitées à la réalisation de ces Prestations conformément aux dispositions des documents suivants, listés par ordre de préséance : - les Commandes - leurs annexes - les Conditions Particulières - leurs annexes - le présent document. Par la signature d'une Commande, l’Usager reconnaît avoir pleine connaissance et accepter les Spécifications Techniques des Prestations concernées, et déclare, en sa qualité de professionnel, que lesdites Prestations répondent à ses besoins.
Prestations. Versement des sommes ou mise en place de services garantis à l’assuré.
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut de votre véhicule et de démarrer ou arrêter le processus de recharge. Vous pouvez vérifier le statut de branchement, la durée restante de recharge et l'autonomie électrique actuelle. L'autonomie électrique s'affiche sur la carte sous la forme d'un cercle. Vous pouvez par ailleurs optimiser le processus de charge de la batterie haute tension de votre véhicule pour une heure de départ spécifique. Vous pouvez régler la minuterie de départ et vous recevez un message de confirmation ou une notification push en cas d'événements (processus de recharge interrompu p. ex.) et dès qu'une minuterie électrique activée a expiré.
Prestations. 3.4.1. Base de calcul des prestations La base de calcul des prestations – hors allocation obsèques – correspond à la base de calcul des cotisations relative aux douze mois civils précédant l’évènement ouvrant droit à prestations (dite « période de référence »). Elle est limitée aux tranches de salaires 1 et 2 définies comme suit : – Tranche 1 (ou « T1 ») : fraction au plus égale au salaire limitée à un plafond annuel de la Sécurité sociale, – Tranche 2 (ou « T2 ») : fraction de salaire supérieure à 1 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale et limitée à 4 fois ce plafond. Les prestations sont calculées sur la base du plafond annuel de la Sécurité sociale en vigueur au jour de l’événement concerné. La base de calcul des prestations est reconstituée, sur la base d’un temps complet, à partir des salaires correspondant aux mois civils de présence au sein des effectifs du souscripteur lorsque : – la période de référence est inférieure à douze mois, – le salaire a été réduit ou supprimé au cours de la période de référence, en cas de congés ou d’arrêt de travail pour maladie, accident, périodes de réadaptation, rééducation et formation à la suite d’un accident du travail ou de trajet, maladie professionnelle ou inaptitude, adoption, paternité. Si la durée de travail de l’assuré évolue au cours de la période de référence (exemple passage d’un temps plein à un temps partiel), la base de calcul des prestations est rétablie sur une base annuelle correspondant au contrat de travail en vigueur à la date ouvrant droit à prestations. Lorsque les salaires pris en considération dans la base de calcul ne sont pas ceux des douze mois civils précédant immédiatement la date de survenance du décès, ces salaires sont actualisés selon les dispositions de l’article 3.4.5.2 « Revalorisation en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie d’un assuré en arrêt de travail ». Pour les assurés bénéficiant de la portabilité, la base de calcul des prestations correspond à la base de calcul des cotisations relative aux douze mois précédant la cessation du contrat de travail, le cas échéant reconstituée dans les conditions définies ci-avant. Pour la garantie frais d’obsèques, la prestation est déterminée en pourcentage du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS) en vigueur au jour du décès ouvrant droit à la prestation. À titre indicatif, le PMSS évolue au 1er janvier de chaque année.
Prestations. En cas de panne