Annexes. Par la signature du présent contrat, le preneur reconnaît avoir expressément reçu les annexes suivantes : Annexe 1 : Note explicative établie par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en application de l’article 218, §4 du Code bruxellois du Logement Annexe 2 : Certificat de performance énergétique
Annexes. Annexe 1 - Contributions locales temporaires à percevoir par trajet et par voyageur Annexe 2 - Gares situées hors du territoire français auxquelles les présents tarifs sont applicables et conditions d’application
Annexes. Les annexes du présent accord en font partie intégrante.
Annexes. Les annexes au présent contrat ont une nature contractuelle et sont en conséquence signées par les parties. Leur modification suppose l’accord de l’ensemble des parties. Fait à , le en autant d’exemplaires originaux que de signataires LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE L’ARTISTE-AUTEUR
Annexes. Annexe 10. Guide d’usage de la marque
Annexes. Les annexes suivantes sont considérées comme faisant partie intégrante du contrat : • Annexe 1 : Liste et coordonnées des contacts au sein de l’Entreprise et de l’Etablissement de santé coordonateur • Optionnel - Annexe 2 – Grille de sourcoûts
Annexes. 6.4.1 Font partie intégrante du présent contrat cadre les annexes suivantes :
Annexes. Sont annexées et jointes au contrat de location les pièces suivantes :
Annexes. Les parties ont reçu en annexe les normes d’habitabilité, de sécurité et de salubrité relatives au bien loué.
Annexes. Annexe 1 : Bilan du contrat d’objectifs 2008-2011 - Annexe 2 : Carte des formations par apprentissage 2011-2012 - Annexe 3 : Effectifs des scolaires en lycées et apprentis en CFA suivant une formation dans l’hôtellerie –restauration à la rentrée 2011 - Annexe 4 : Carte des formations initiales rentrée 2011 - Annexe 5 : Les CQP en Alsace en 2011 PREAMBULE L'Etat, la Région Alsace, et les professionnels de l’Hôtellerie Restauration, représentés par la Commission Régionale Paritaire Emploi Formation de l’Industrie Hôtelière (CRPEF/IH) conviennent de collaborer en matière d’orientation et de formation tout au long de la vie. Ils affirment par le présent contrat leur volonté de rationaliser l’utilisation de l'ensemble des dispositifs et moyens de formation existants, d'ajuster au mieux l'offre de formation aux possibilités de l’emploi, de concourir à l’effort global d’élévation du niveau de qualification de la population, et de favoriser l’insertion professionnelle et l’égalité des chances.