Dispositions spéciales. A3 A803 Quantité limitée (LQ) (avion de ligne): 0.5 L Passenger LQ: Y840 Quantité exceptée: E2 IATA-Instructions de conditionnement (avion de ligne): 851 IATA-Quantité maximale (avion de ligne): 1 L IATA-Instructions de conditionnement (cargo): 855 IATA-Quantité maximale (cargo): 30 L
Dispositions spéciales. CHAPITRE I-VOYAGE DEFINITIONS SPECIALES 4 DUREE DES GARANTIES 6 ACCIDENTS DE VOYAGE 7
Dispositions spéciales. Nonobstant la définition de "salaire", de "salaire régulier", de "salaire global" ou de toute autre appellation au même effet contenue à la présente convention collective, les primes de soir, de nuit et de fin de semaine ne sont considérées ou payées que lorsque l'inconvénient est subi.
Dispositions spéciales. Article 25
Dispositions spéciales. A3 A803 Quantité limitée (LQ) (avion de ligne): 10 kg Passenger LQ: Y546
Dispositions spéciales. Par dérogation partielle aux dispositions de la Convention Annexe « B », l’assureur renonce à se prévaloir des dispositions découlant d’une législation nationale ou internationale permettant à l’assuré de décliner sa responsabilité soi t en vertu des cas d’exonération, soit en exigeant que la preuve de celle-ci soit rapportée. L’assuré ne se trouve aucunement lié par cette renonciation.
Dispositions spéciales. Pour l’application de la présente Convention, les personnes bénéficiant de la qualité d’assuré au titre de la Convention Annexe
Dispositions spéciales. 13.15 La salariée titulaire d'un poste à temps complet affectée à un centre d'activités opérant sept (7) jours par semaine peut, avec l'accord de l'Employeur, réduire son temps de travail à sept (7) ou à huit (8) jours par période de deux (2) semaines aux conditions suivantes:
Dispositions spéciales. A3 Quantité limitée (LQ) (avion de ligne): 1 L Passenger LQ: Y341
Dispositions spéciales. Si l’une des clauses contractuelles se révélait non valide, cela n’entrainerait pas la nullité des autres clauses du présent contrat. Toute modification ou avenant au contrat, doit revêtir la forme écrite, sous peine de nullité. Le représentant de l’organisateur Victor-‐Xxxxx Xxxxxxx, prince d’Essling Président