Modalité de paiement. Les modalités de paiement sont les suivantes : Paiement de 50 % du prix de la location au plus tard 10 jours après la signature du contrat de location. Paiement du solde au plus tard 30 jours avant le début de la location D'autres modalités de paiement peuvent être prévues; elles seront, le cas échéant, définies dans le contrat de location.
Modalité de paiement. Chèque vacances (ANCV), carte de crédit (Visa, Eurocard, Mastercard), Virement sur compte bancaire : Crédit Agricole Quimperlé. N° XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 BIC XXXXXXXX000 ATTENTION : Les virements bancaires engendrent des frais dépendants des services étrangers des organismes bancaires, qui vous seront imputés. Seules les sommes effectivement reçues par “Les Embruns” seront retenues. Toute personne séjournant aux “Embruns” doit respecter les règles et obligations du camping. En cas de litige, le Tribunal de Quimper est seul compétent. Le camping Les Embruns réalise, pour sa promotion, des supports photographiques et vidéos. Leur diffusion étant soumise à autorisation expresse, pour vous-même ou les mineurs sur lesquels vous avez autorité, vous exprimerez le cas échéant votre désaccord quant au droit à l'image dès votre arrivée.
Modalité de paiement. A plus de 60 jours de la date du départ paiement à l’inscription d’un acompte d’environ 30% du prix total. Pour le voyage en à Fez et Ifrane, objet des présentes, et pour des raisons de simplification et de proximité du départ impliquant de notre part des engagements fermes auprès de nos prestataires, l’acompte est forfaitairement fixé à 1000 euros par personne participant au voyage. Le solde est dû pour le 15 Mars 2020. • A moins de 60 jours de la date du départ, paiement du montant total du voyage. Autrement dit, toute réservation doit être obligatoirement accompagnée du versement d'un acompte de 1000 euros. Le solde du voyage doit être effectué au plus tard 60 jours avant la date du départ. Le client n’ayant pas versé les acomptes et le solde aux dates convenues est considéré comme ayant annulé son voyage de son propre fait, sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation, et encourt de ce fait les frais d'annulation selon le paragraphe 5.1 des présentes conditions. Pour les commandes intervenant moins de 60 jours avant le départ, le règlement de la totalité des prestations est exigé à l’inscription.
Modalité de paiement. « Les Coussinets d’Auré » accepte le paiement par chèque ou liquide. Les Paiements par chèques seront à l’ordre de Mme Aurélys ANTOINE. Pour le service de garde, au moment de la signature du contrat, le client doit verser la totalité du montant, sera encaissé au début de la garde 60% du montant et à la fin de la garde 40% du montant. Si la durée de l’absence du client est plus courte, « Les Coussinets d’Auré » remboursera la différence. Pour le service d’éducation canine, le client doit verser la totalité du montant, sera encaissé au début ou fin des séances (forfait 5 et 10 cours) 50% du montant et à la moitié du nombre total de séance les 50% restant. (Forfait 5 cours : 1er cours : 50% et 3ème cours : 50% // Forfait 10 cours : 1er cours : 50% et 5ème cours : 50%). Possibilité de payer en 3 fois pour le forfait 10 cours (encaissement : 1er,4ème et 8ème cours). Pour le service comportement, le client doit verser la totalité du montant à la fin de la séance. Paiement en plusieurs fois accepté, si c’est le cas, la somme totale doit quand même être due, les encaissements se feront aux dates convenues entre les deux parties.
Modalité de paiement. Les modes de règlements sont : - virement, chèque Les règlements sont à effectuer dès réception de la facture. (Soit avant le 3 de chaque mois) -prélèvement : Vous pouvez opter pour le prélèvement automatique qui se fera le 5 de chaque mois.
Modalité de paiement. En rémunération de ses prestations M. Xxxxxxxx XXXXXX percevra les sommes dont les montants et les modalités de règlement sont fixés à la Commande (devis, contrat ou bon de commande). Sauf indication contraire du prestataire, le paiement s’effectue comptant. Tous les prix indiqués sont hors taxes. Bénéficiant du statut auto-entrepreneur la TVA est non applicable conformément à l’article 293 B du Code général des impôts. Les factures émises par le Prestataire sont réglables conformément aux devis en euros. Ils sont exprimés Hors Taxes et sans escompte. Les règlements s’effectuent au maximum à 30 jours par chèque ou virement. Le règlement s’effectue : – soit par chèque, libellé à l’ordre de Xxxxxxxx XXXXXX et adressé à «Xxxxxxxx XXXXXX - 49 rue Bourgelat – 00000 XXXXXXX-XXXXXX » ; – soit par virement bancaire. Le RIB du Prestataire sera envoyé par simple demande.
Modalité de paiement. Les Ventes sont à régler comptant, seul le Vendeur peut autoriser par écrit à régler à terme aux conditions précisées dans le contrat de Vente et acceptées par les deux parties. En cas de délai de paiement accordé par le Vendeur, la livraison du cheval (ou la délivrance du certificat d’immatriculation) ne pourra intervenir qu’après complet paiement du prix. Le cheval sera hébergé chez le Vendeur aux frais de l’acheteur. Des pensions pourront être facturées à compter de la conclusion de la Vente. La livraison du Cheval avant le paiement intégral du prix ne pourra intervenir qu’avec l’accord express et écrit du Vendeur. En cas de non-paiement, le Vendeur avisera par lettre recommandée avec accusé de réception : * qu’il dispose de huit jours pour régler l’achat, * que passé ce délai un intérêt de 0,75% HT par mois, sera facturé rétroactivement à compter du premier jour de la Vente, sur le montant total de la facture. Au-delà de deux mois de retard de paiement, le taux des intérêts sera porté à 1% HT par mois. * que tous les frais et honoraires encourus par le Vendeur pour le recouvrement de la créance seront à la charge du débiteur.
Modalité de paiement. Un mémoire des sommes dues sera adressé à la fin de chaque période d’utilisation de la piscine municipale. Le paiement s’effectuera à réception de la demande.
Modalité de paiement. Le paiement est réalisé concomitamment à la conclusion du à l’ordre de la chambre de métiers et de l’artisanat.
Modalité de paiement. Le règlement de l’indemnisation intervient sous la forme d’un capital versé par l’assureur contre quit- tance subrogative signée par le ou les bénéfi- ciaires.