Débits Clauses Exemplaires

Débits. Le Service d’accès Internet offre un débit maximum théorique de connexion allant jusqu’à 150 Mb/s (Mégabits par seconde) en réception et jusqu’à 30 Mb/s en émission. Ces débits sont des débits maximum théoriques communiqués à l’Arcep par l’Opérateur technique. Ces débits peuvent ne pas être atteints en situation réelle, selon l’état du réseau ou sa congestion. Pour les technologies non filaires dont la technologie 4G, les débits montants et descendants maximum annoncés par les opérateurs ont été volontairement limités par l’Arcep. Cette limitation ne témoigne pas de l’incapacité des opérateurs techniques à proposer ponctuellement de tels débits maximum, mais plutôt de la plus grande variabilité de ces débits pour des usages fixes, y compris au fil du temps. Vous êtes informé que le signal permettant la fourniture de l’Offre peut être perturbé par d’autres signaux hertziens ou obstacles notamment environnementaux, et ainsi entrainer une limitation de votre débit, voire éventuellement des coupures de Services. Les débits maximum visés ci-dessus dans le cadre du Service d’accès Internet s’entendent comme ceux disponibles au moins une fois par jour, au niveau du Routeur Extérieur 4G relié à la NordnetBox, sous réserve d’un usage normal de la connexion Internet (c’est-à-dire n’utilisant pas un accès constant à pleine capacité, n’ayant pas fait l’objet d’un signalement d’abus…), grâce à l’utilisation d’un équipement compatible (qualité de l’appareil connecté, câblage, configuration, logiciels et applicatifs installés). Ils ne sont qu’indicatifs dans la mesure où ils peuvent baisser temporairement notamment en période de forte sollicitation, voire de saturation, du réseau 4G de l’Opérateur technique sur tout ou partie de la Zone de couverture, par l'ensemble des Abonnés, du fait de la distance ou d’obstacles vous séparant de l’antenne relais, en raison d’usages simultanés de votre connexion (entraînant un partage de la connexion), ou encore du fait de téléchargements, de mises à jour (qu’elles soient automatiques ou non) de logiciels, applications, de systèmes d’exploitation ou données, du fait d'une connexion par Wi-Fi, de l’utilisation de prises CPL, de votre installation électrique, informatique et logicielle, en fonction des sites Internet et applications consultés à partir de votre connexion, de leur bande passante et débits alloués… Par ailleurs, si Vous modifiez le paramétrage de la NordnetBox mise à votre disposition par Nordnet, la configuration dès lors...
Débits mutualisé (données/voix) de 50 kilobitpsar seconde seconde (c-iaprès«Méga») en réception pour une ligne courte et en parfait état. Le débit descendant généralement constaté est compris entre 1 Méga et 15 Méga en émission. cès à Internet via la technologie VDSL offre un accès haut débit mutualisé (données/voix) de 50 kilobiptsar seconde pour une ligne courte en parfait état. Le débit descendant généralement constaté est compris entre 1 et 15 Méag, et entre 15 et 50 Méga pour les lignes les plus courtes (moins de 1 km). Le débit montant offert par la technologie VDSL est de Méga pour les lignes les plus courtes (moines 1dkm). Par ailleurs, si Vous modifiez le paramétrage de la NordnetBox mise à votre dispostiion par Nordnet, la configuration dès lors adoptée pourra impacter la bonne fonctionnalité des Services. de protection des installations des opérateurs, notamment en période de forte Internet: - - de la bande passante mutualisée entre les clients ou utilisateurs du Service, réalisé à partir de votre accès, - - si cet usage peut entraîner un dysfonctionnement du Service ou du réseauFibre, des infrastructures de Nordnet, de - matériels et connectiques compatibles avecdleébit maximum disponible sur le réseauFibre, soitpour le W-iFi : la norme W-iFi AC, 80 MHz/ carte W-Fi i 5G, câble Ethernet RJ45 de catégorie 5E ou 6, carte Ethernet et boitier CPL supportant un gigabit par seconde. En cas de difficulté portant sur leédbit accessible au niveau dBuoîtier Fibre, qui ci-dessus visées, Vous êtes invité à contacter le ServiceClients de Nordnet au 3420 (service gratuit + prix appel).
Débits. Sur la Zone géographique, les débits, atteignables, une fois par jour,
Débits. Sur la Zone géographique, les débits, atteignables, sous réserve d’un usage normal de la connexion Internet, a minima une fois par jour, au niveau du Boîtier Fibre installé au sein de votre logement ou local par l’Opérateur exploitant le réseau Fibre, et non de vos appareils connectés ou des sites que vous consultez, et varient en fonction des réseaux exploités par les Opérateurs. Ils sont consultables sur demande adressée auprès des services de Xxxxxxx au 3420 (service gratuit + prix d’appel) et au document « Territoires et Débits » annexé aux présentes et à la Fiche d’Information Standardisée relative à l’Offre. Ils sont sujets à limitation notamment : - en cas d’utilisation d’un équipement vétuste, et/ou non réellement compatible ou dont la qualité ou les caractéristiques ne sont pas suffisantes, - en raison de votre installation électrique, - en raison de la configuration de vos locaux, de vos appareils connectés, des logiciels et applicatifs installés, de leur type, de leur compatibilité, que ce soit avec vos appareils ou entre eux, ou de l’absence de mise à jour régulière de ces derniers, comme des connectiques employés et des configurations des matériels adoptés, - en raison des applicatifs ou sites visités et de la bande passante développée au niveau de ces derniers, du nombre d’internautes les consultant simultanément, - en cas d’usage du Wi-Fi, d’utilisation de boitiers CPL, d’une baie de brassage, ou de tout autre équipement intermédiaire permettant la réception de la connexion Internet, - en cas d’utilisation à forte consommation de trafic ou de bande passante, de partage de connexion, ou d’utilisations simultanées multiples de vos appareils connectés (ordinateurs, périphériques, tablettes, mobiles, montres connectées, appareils intelligents, …) ; de la multiplication de l’emploi des intermédiaires de connexion ; de mises à jour (jeux en réseau, logiciels, systèmes d’exploitation, applications, y compris en tâche de fond) ; de jeux en réseau ; de visionnage de vidéos notamment en streaming, d’affichage d’un flux TV notamment en OTT (Over The Top : méthode de diffusion de vidéos utilisant une partie de la bande passante de la connexion Internet dans le cadre de l’ Option Décodeur TV ou XxXxx.xx), de téléchargement (montant ou descendant) de contenus, de données ; d’usage de la VoIP, ... Par ailleurs, si Vous modifiez le paramétrage de la NordnetBox mise à votre disposition par Nordnet, la configuration dès lors adoptée pourra impacter la bonne f...

Related to Débits

  • RESILIATION Le présent bail sera résilié à la demande écrite de l’une des parties pour les motifs suivants : Le défaut de paiement de deux termes (2 mois) de loyer ; L’inexécution par l’une des parties quelconque clause de présent bail ; La détérioration notable de l’immeuble par le fait du preneur ; La reprise de l’immeuble par le propriétaire ; La demande expresse du locataire adressée au Bailleur donnant un préavis de trois mois pour libérer les lieux ; Cas fortuit d’affectation du preneur, expropriation du preneur du Bailleur pour cause d’utile publique etc. Dans tous les cas, les services des impôts du domicile du bailleur doit être informé par écrit de tout demande de résiliation. A défaut de règlement à l’amiable, tout litige sera porté devant les juridictions compétentes. Le droit proportionnel sur les mutations de jouissance de biens immeubles est exigible lors de l’enregistrement de l’acte mais son montant peut être fractionné pour le paiement : S’il s’agit d’un bail à durée fixe, en autant de paiement qu’il y a de périodes triennales dans la durée du bail ; S’il s’agit d’un bail à période, en autant de paiement que le bail comporte de période. Le droit afférent au bail et à son renouvellement est payé dans le mois du commencement de la nouvelle période à la diligence du propriétaire ou du locataire. Le défaut d’enregistrement, de renouvellement ou de paiement des droits afférents à une période dans les délais fixés par les textes en vigueur entraîne à l’encontre de s parties l’application d’une amende égale au montant des droits dus.