Services Clauses Exemplaires

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.
Services. Vous avez la possibilité d'activer brièvement le klaxon ou les clignotants de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Vous pouvez définir à distance une zone géographique sous forme circulaire. Vous recevez un message dès que le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre zones à la fois. En cas d'événement (si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.
Services. Conformément aux conditions du présent Contrat Standard de Transport et à l’Annexe A du Règlement d’Accès pour le Transport, le GRT fournira, durant la Période Contractuelle, à l’Utilisateur du Réseau, contre rémunération de la part de ce dernier, les Services de Transport auxquels l’Utilisateur du Réseau aura souscrit conformément aux Confirmations de Services et/ou qui lui aurait été alloués pour la Période de Service concernée, et ce, conformément aux conditions énoncées dans les confirmations de services pertinentes.
Services. Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un garage sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission des données en activant le mode privé.
Services. 4.4.1 Le Service de téléphonie Mobile 4.4.1.1 La ligne de téléphonie Mobile
Services. Les Services, hors Services récurrents, sont facturés au Client par le Prestataire après réalisation du Service concerné, déduction faite de l’acompte éventuellement versé au moment de la commande. La Proposition commerciale pourra éventuellement prévoir un autre mode de facturation, notamment avec la mise en place d’un échéancier en fonction de l’avancement du projet.
Services. Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.
Services. Ce contrat vise les services identifiés dans le sommaire des services ainsi que d’autres services que nous vous fournissons. Selon le contexte, les services sont fournis et doivent être utilisés à l’adresse indiquée au sommaire des services (l’« adresse de service »).
Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client dispose du droit non exclusif, à l’échelle mondiale et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement, les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation ou de commande ou l’EDT applicable du client pour chacun des services (la « durée ») uniquement pour les activités commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de la conformité des utilisateurs à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EDT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies ultérieurement par Oracle au client pour le service infonuagique. Le client a également le droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser les technologies SuiteCloud pour créer, stocker et utiliser les applications SuiteApps dans le cadre de l’utilisation par le client du service infonuagique et conformément à la présente convention, et de partager lesdites applications SuiteApps créées par le client avec d’autres clients du service infonuagique.