Utilisation du Service Clauses Exemplaires

Utilisation du Service. L’Institution reconnaît et accepte, comme conditions préalables à l’utilisation du Service :
Utilisation du Service. En souscrivant un abonnement au Service, le Client se verra attribuer un Identifiant et un mot de passe strictement personnels qu'il s'engage à conserver confidentiel. Le Client enregistré est seul autorisé à utiliser. Tout accès au service avec les identifiant et mot de passe du Client est réputé avoir été effectué par ce dernier. L’accès au Service s’effectue sous la seule responsabilité du Client. Il appartient au Client en cas de perte, de vol ou de tout acte frauduleux à l'égard de son Identifiant/mot de passe, d'en informer dans les meilleurs délais DropCloud et de justifier à cette occasion de son identité par tous moyens. A réception de cette notification écrite dûment justifiée, DropCloud procédera à la modification de l’identifiant et du mot de passe du Client. Durant ce laps de temps, le Client demeure responsable de l'utilisation du Service qui pourrait être faite avec son identifiant et son mot de passe A cet égard, le Prestataire ne saurait être tenu pour responsable d’une quelconque manière que ce soit en cas de perte des données du Client.
Utilisation du Service. Lorsque vous utilisez le Service, vous devez nous communiquer les données personnelles suivantes : civilité, noms, prénoms, numéro de téléphone, adresse mail du chauffeur et son matricule (pour les Prestataires) et de la personne encadrant le chargement ou le déchargement (pour les Donneurs d’ordre).
Utilisation du Service. 7.1 Le Client est tenu de prévenir AKEO Télécom, immédiatement par tous moyens puis de confirmer par lettre, dans un délai d’une semaine, de tout changement de domicile. Au cas où ces modifications rendraient la fourniture du Service impossible, AKEO Télécom en informera le Client et le Contrat de Service sera résilié dans les conditions de l’article 12.2 ci-après. AKEO Télécom ne pourra en aucun cas être tenue responsable des conséquences d’une modification d’un élément ci-dessus.
Utilisation du Service. 9.2.1 L’Abonné s’engage à respecter les termes et conditions de licence de tout logiciel utilisé dans le cadre du Service et, en particulier, ceux joints au Matériel. Il s’engage également à respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers auxquels il aura accès du fait de l’utilisation du Service et à
Utilisation du Service. L’abonné s’engage à utiliser le Service conformément à l’usage pour lequel il a été défini et commercialisé. Sont strictement interdites les utilisations du Service et/ou de la SIM notamment suivantes :
Utilisation du Service. En souscrivant un abonnement au Service, le Client se verra attribuer un Identifiant et un mot de passe strictement personnels qu'il s'engage à conserver confidentiel. Le Client enregistré est seul autorisé à utiliser. Par ailleurs, outre cet Identifiant et mot de passe, il est stipulé que le paramétrage du logiciel ou de l’interface web utilisateur nécessitera l’utilisation de la Carte Personnel de Santé (CPS) du Client ou d’un moyen d’identification forte à 2 facteurs. Par ailleurs, tout accès aux données hébergées sur les Serveurs HDS nécessitera une authentification forte :
Utilisation du Service. Dans l’hypothèse où le Client souhaite procéder à une modification, une manipulation, une intervention, une réparation, une déconnexion ou un déplacement des Produits et Services (ci-après « modification »). Il en informera au préalable Prectel par voie électronique et n’y procédera qu’après avoir obtenu son accord écrit. Prectel s’engage à répondre au client dans les sept (7) jours à compter de sa demande préalable de modification. Le Client supportera les frais et la responsabilité afférents à une telle modification. La responsabilité de Prectel ne saurait être engagée du fait de l’accord donné conformément à ce qui est prévu ci-dessus, à moins que Prectel procédé ou fait procéder à cette modification.
Utilisation du Service. Une fois inscrit, et sous réserve d'avoir souscrit le cas échéant aux formules d'Abonnement qui lui sont proposées, le Membre bénéficiera d'un accès au Service, selon les conditions liées à son statut. Le Membre pourra accéder aux Lines dont il est le créateur, aux Lines auxquelles il est invité, à son Espace individuel et les informations publiques de son Profil de Membre seront visibles aux autres Membres avec lesquels il est en relation. Les tarifs et les modalités de paiement sont accessibles à tout moment sur le Site (xxx.xxxxxxxx.xxx) ou lors de la présentation d’un Service payant.
Utilisation du Service. 3.1 Le Service est fourni au Client pour un usage conforme aux lois et règlements en vigueur. Le Client est seul responsable de la garde de ses équipements, il s’assurera qu’aucune autre personne n’a accès au Service sans son autorisation.