Étendue des prestations Clauses Exemplaires

Étendue des prestations. En fonction des prestations choisies par le client (selon le contrat individuel), timeSensor SA fournit les prestations suivantes :
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Étendue des prestations. L’étendue de prestations est fonction des indications communi- quées par écrit par DTCH (p. ex. par e-mail, confirmation de voyage, facture) et des descriptions de prestations dans les publications générales de DTCH (p. ex. sur Internet ou dans des prospectus de voyage). En cas de divergences, les données communiquées par écrit prévalent. Les souhaits particuliers du client et les accords complémentaires a posteriori du client requièrent la confirmation écrite expresse de DTCH pour être valables.
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Étendue des prestations. 1.4.1. Le contenu et l’étendue des prestations à fournir par TecAlliance découlent de l’offre, du descriptif des prestations, du descriptif du projet, des présentes conditions de vente et d’autres réglementations convenues dans le cadre d’un contrat individuel.
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Étendue des prestations. 3.1 LEGINDA se chargera des traductions selon les conditions convenues.
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Étendue des prestations. Les prestations de maintenance exécutées par le contractant comprennent : - la maintenance préventive, c’est-à-dire celle destinée à réduire la probabilité des défaillances de l’équipement.
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Étendue des prestations. L'étendue des prestations fournies par Xineo est définie sur le contrat de vente des dites prestations et/ou sur notre site internet xxxxx://xxx.xxxxx.xx, ses alias et sous-domaines. Toutefois, pour les prestations ci-dessous, les règles générales suivantes seront appliquées (excepté en ce qui concerne l'hébergement sur serveur dédié). L'utilisation de scripts CGI doit demeurer dans des proportions acceptables aux égards des performances du serveur concerné. Notamment, l'exécution d'un script ne doit pas consommer plus de 5 Mo de mémoire vive et ne doit pas durer plus de 15 secondes. Le quota d’espace disque des e-mails est calculé en fonction de l’espace disque de votre quota d’hébergement. Tout dépassement des prestations incluses dans ces conditions générales, ainsi que dans le contrat de vente sera facturé selon les tarifs en vigueur. Le client reste responsable du contenu qu’il héberge et se doit de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Voir également : Art. 6. « Contenu ». Le « sous-hébergement » tant payant que gratuit envers d'autres entités, physiques ou morales, ainsi que la mise à disposition contre rémunération des autres services de l’hébergemement ne sont pas autorisés. Il est strictement interdit de faire rediriger un autre nom de domaine directement sur un sous- répertoire. Il est strictement interdit d’ajouter un alias de nom de domaine, pour un site internet n’étant pas en relation direct au site parent. Chaque espace d’hébergement devant disposer de son propre contrat et de ses prestations. Par développement, nous entendons les prestations de conception de logiciels/services web, d’installation IT, d’installation de télécommunication, etc. Xineo s’efforcera de concevoir les produits en respectant au maximum les standards et protocoles usuels. Xineo ne peut être tenu responsable d’un dysfonctionnement ou du mauvais affichage d’un produit si le problème est local et propre au matériel du client. Par exemple, dans le cas de virus/malware, la non mise à jour de son matériel et de ces logiciels, etc. Tous problèmes postérieurs (technique, juridique, etc…) à la période de garantie sont à la charge du client qui en assumera la responsabilité.
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Étendue des prestations. Les prestations que Meier Xxxxxx fournira sont réglementées de façon défini- tive dans le contrat où sont également spécifiées les pièces de rechange incluses. Le temps de travail pour le démontage et le montage de composants défectueux est compris. Meier Xxxxxx se réserve le droit d’utiliser des pièces nouvelles ou révisées. Du contrat sont exclues les prestations de Meier Xxxxxx suivantes : – travaux sur des composants non spécifiés dans le contrat ; – temps d’attente et retards non imputables à Meier Xxxxxx ; – dépannages ou réparation de dommages résultant de l’exploitation incor- recte, de la non-exécution de réparations ou d’interventions d’entretien que Meier Xxxxxx avait considéré comme nécessaires ou de l’emploi d’une qualité de combustible mauvaise ou erronée ; – dépannages ou réparation de dommages dus à une panne de courant, à des interrupteurs ou thermostats déconnectés, à des lignes d’alimentation ou à des interrupteurs de sécurité défectueux, ainsi qu’à un manque de com- bustible ; – réparation de dommages dus à des cas de force majeure ou à des éléments naturels ; – travaux de transformation et assainissements d’installations et/ou de conduites d’énergie obsolètes, dont le niveau technologique est dépassé ou qui ne satisfont plus aux prescriptions légales ; Pour des travaux requis par le client qui, pour des exigences d’exploitation, doivent être effectués les week-ends, les jours fériés ou la nuit, Meier Xxxxxx facturera, en sus des tarifs normaux, aussi les majorations respectives et éventuellement les émoluments perçus pour l’octroi d’autorisations.
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  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Période d’essai Article 5

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Les informations concernant l’adhérent sont destinées à la Mutuelle et lui sont nécessaires pour assurer la gestion et le suivi de ses adhésions. Elles peuvent également faire l’objet de traitements spécifiques et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur notamment relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et la lutte contre la fraude. L’adhérent, ou le cas échéant les ayants-droit, peut s’opposer pour des motifs légitimes à l‘hébergement de ses données de santé. Conformément à la Loi n°2004-801 du 06/08/2004 modifiant la Loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le membre participant ou, le cas échéant, ses ayants- droit, dispose d’un droit d’opposition fondé sur des motifs légitimes ; d’un droit d’accès et de communication ; d’un droit de rectification avec la possibilité de compléter, mettre à jour ou verrouiller, d’un droit de modification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant par courrier au « service relation adhérent » de la Mutuelle à l’adresse suivante : 00 Xxxx xx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00. Lorsque l’exercice du droit d’accès s’applique à des données de santé à caractère personnel, celles-ci peuvent être communiquées au membre participant ou, le cas échéant, aux ayants-droit, selon son choix, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin qu’il désignera à cet effet, dans le respect des dispositions de l’article L1111-7 du Code de Santé Publique. Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL – 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx -XXX 00000 - 00000 XXXXX Xxxxx 00.

  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Informatique et libertés L’OITPM collecte vos données. Ces données personnelles sont récoltées sur la base de votre consentement et de notre relation contractuelle. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles vous avez consenties. En l’espèce vos données sont collectées dans le but d’assurer la gestion de la clientèle de l’OITPM. Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement. Toutes les informations relatives à la collecte et à la conservation des données personnelles de nos Clients sont méthodiquement conservées dans un registre permettant de démontrer que notre établissement respecte les dispositions de la loi de janvier 1978 et du RGPD et qu’il exerce pleinement, en la matière, les responsabilités qui lui sont dévolues. Ce registre est tenu à jour et prend en compte toute les modifications intervenant dans le traitement. Les informations qui vous concernent sont destinées à l’OITPM qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). L’OITPM limite l’accès aux données personnelles vous concernant seulement au personnel habilité, soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont leur contact avec ces données personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions. Vous acceptez que vous données personnelles soient transmises au prestataires en charge d’exécuter la prestation en vertu du contrat qui vous lie à l’OITPM. A compter du 25 mai 2018, en vertu des dispositions prévues aux articles 38, 39 et 40 de la loi de janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification, pour des motifs légitimes, à la collecte et au traitement de ses données personnelles. Il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées. Ces droits peuvent être exercés en écrivant un courrier signé au délégué à la protection des données « Office intercommunal de tourisme Provence Méditerranée, Xxxxxxx Xxxxxx (confidentiel) 000 Xxxxxxxxx Xxxxx Xxxxx, CS 30536, 83041 TOULON Cedex 09 » ou par mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité. A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site (xxxxx://xxx.xxxx/xx).

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.